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[Jugement. Courby-Cognord, Joseph. 1812]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1812, 1807-1812, 1804-1814 : 1er Empire
[Factum. Joubert, Jean-Joseph. 1813?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1813, 1807-1813, 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Godemel , Vernière
[Factum. Duc de Bouillon. 1773]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1773, 1773, 1716-1774 : Règne de Louis XV
[Factum. Courby-Cognord, Joseph. 1812]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1812, 1807-1812, 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Bergier
[Factum. Courby-Cognord, Jean-Joseph. 1813]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1813, 1807-1813, 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Allemand , Marie
[Factum. Arnaud, Marie-Magdelaine. 1774]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1774, 1763-1774, 1716-1774 : Règne de Louis XV
- Auteur : Bernard , Bohet , Chauvassaignes
[Factum. Abbé de l’Église de Saint-Martin d'Artonne. 1772]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1772, 1478-1772, Avant 1661 , 1661-1715 : Règne de Louis XIV , 1716-1774 : Règne de Louis XV
- Auteur : Pélissier , Assollent , Hom
[Factum. Rochefort-Dally, Jean-Jacques-Marie. 1809?]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : Circa 1809, 1582-Circa 1809, Avant 1661 , 1661-1715 : Règne de Louis XIV , 1716-1774 : Règne de Louis XV , 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution
- Auteur : Delapchier , Tardif