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[Factum. Audigier, Pierre. An 11?]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : Circa An 11, 1780-Circa An 11, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Pagès , Andraud , Boirot , Dartis-Marcillat , Bergier , Maugue
[Factum. Ducourthial, Gilbert. An 9?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa An 9, 1778-Circa An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Toutée , Toutée
, Gaschon , Deval , Boyrot , Dartis-Marcillat , Picot-Lacombe , Maugue , Siméon , Portalis , Muraire , Favard , Ferey
[Factum. Ducourthial, Gilbert. An 9]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : An 9, 1783-An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Touttée , Touttée jeune , Gaschon , Deval , Boyrot , Dartis-Marcillat , Picot-Lacombe , Pagès , Maugue , Bergier , Siméon , Portalis , Muraire , Favard , Ferey
[Factum. Ducourthial, Gilbert. An 9]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : An 9, 1778-An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Touttée , Touttée jeune , Gaschon , Deval , Boyrot , Dartis-Marcillat , Picot-Lacombe , Pagès , Maugue , Bergier , Siméon , Portalis , Muraire , Favard , Ferey
[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1808, 1806-1808, 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot , Bergier , Dartis-Marcillat , Favard , Maugue , Jeudy-Dumonteix , Pagès , Allemand
[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot , Bergier , Dartis-Marcillat , Favard , Maugue , Jeudy-Dumonteix , Pagès , Allemand
[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot , Bergier , Dartis-Marcillat , Favard , Maugue , Jeudy-Dumonteix , Pagès , Allemand
[Factum. Fayet. An 5?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa An 5, 1785-Circa An 5, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution
- Auteur : Maugue , Bitouzé de Lignières
, Cournol , Tronchet , Portalis , Cambacérès