[Factum. Aumale. 1842]

Mots-clés

Condé (Prince de), destructions révolutionnaires, domanialité, droit de parcours, droits féodaux, eaux et forêts, émigrés, exploitations forestières, forêts, glandée, pacage, séquestre

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“[Factum. Aumale. 1842],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 8 septembre 2024, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_G2924.

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Titre

[Factum. Aumale. 1842]

Description

Titre complet : Observations pour Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Aumale, a l'occasion d'une demande formée en son nom, contre l'administration des domaines et forêts, en restitution de terrains vains et vagues aux abords de la forêt de Troncais (Allier).
Annotations manuscrites.

Date

Circa 1842
1661-1842
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet

Localisation

Saint-Bonnet-de-Tronçais (03221)
Tronçais (forêt de)
Bourbonnais (duché du)

Relation