[Factum. Aumale. 1842]

Mots-clés

Condé (Prince de), destructions révolutionnaires, domanialité, droit de parcours, droits féodaux, eaux et forêts, élevage porcins, émigrés, exploitations forestières, forêts, forges, glandée, pacage, possession des vides, séquestre, triages

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“[Factum. Aumale. 1842],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 24 mars 2023, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_G2926.

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Titre

[Factum. Aumale. 1842]

Description

Titre complet : Réponse à la réplique faite par le domaine de l’État, représenté par le préfet de l'Allier, aux observations présentées dans l'intérêt de Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Aumale, a l'occasion de la réclamation de terrains vagues aux abords de la forêt de Tronçais.

Date

1842
1661-1842
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet

Localisation

Saint-Bonnet-de-Tronçais (03221)
Tronçais (forêt de)

Relation