[Factum. Bréchet, Antoine. 1808]

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Pagès et Tardif, “[Factum. Bréchet, Antoine. 1808],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 24 mars 2023, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_M0504.

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Titre

[Factum. Bréchet, Antoine. 1808]

Description

Mémoire en réponse, pour sieur Antoine Bréchet ancien chef d'escadron, habitant de la ville de Clermont, intimé ; Contre dame Jeanne-Françoise de Vény, veuve du sieur Sicaud de Mariol, habitante de la même ville, appelante d'un jugement rendu au tribunal d'arrondissement de Clermont, le 15 août 1807 ; en présence de dame Marie Avelin, veuve du sieur Vény de Theix, tutrice légale de demoiselle Anne-Françoise-Jeanne de Vény, sa fille ; et de dame Françoise Véthizon-Vény, fille adoptive du sieur Veny de Theix, et du sieur Jean-Baptiste Devèze, son mari : tous intimés.
Annotations manuscrites.

Auteur

Pagès
Tardif

Date

1808
1788-1808
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire

Localisation