[Factum. Barbat, Françoise. An 5?]

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Pagès, “[Factum. Barbat, Françoise. An 5?],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 11 décembre 2023, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_M0140.

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Titre

[Factum. Barbat, Françoise. An 5?]

Description

Mémoire pour Françoise Barbat et Hugues Mazeyrat, son mari, de lui autorisée, intimés ; contre Marie-Rose Barbat, Antoine Courbeyre, son mari, de lui autorisée ; Jeanne Barbat et Claude Triozon, son mari, de lui autorisée ; et Marie Barbat, fille majeure, appelans d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Puy-de-Dôme, le 16 frimaire an 5.
Annotations manuscrites.

Auteur

Pagès

Date

Circa An 5
1744-Circa An 5
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution

Localisation