[Factum. Bosredon, Jean-Marie. 1793]

Mots-clés

certificats de résidence, chevaliers de Malte, citoyenneté française, émigrés, neutralité politique, opinion publique, prison, Révolution française

Téléchargement

Télécharger le fichier [Factum. Bosredon, Jean-Marie. 1793] (pdf, 0.6 Mo)

Citer ce document

Jean-Marie Bosredon, “[Factum. Bosredon, Jean-Marie. 1793],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 4 octobre 2023, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_G0935.

Partager ce document

Titre

[Factum. Bosredon, Jean-Marie. 1793]

Description

Titre complet : Mémoire pour Jean-Marie Bosredon, détenu dans la maison de justice près le tribunal criminel du département du Puy-De-Dôme, comme soupçonné d'émigration.
Annotations manuscrites: « rédigé par maître Grenier ».
Table Godemel : Emigré : a-t-on pu considérer comme émigré, et appliquer les lois sur l’émigration au français, devenu chevalier de malte, en 1782, et qui, depuis cette époque a résidé à malte, en vertu des ordres de son supérieur ?

Auteur

Jean-Marie Bosredon

Date

1793
1793
1789-1799 : Révolution

Localisation