[Factum. Teillard de Nozerolles, Jean-François-Bonaventure. 1773]

Mots-clés

lettres de dispense d'âge, office de judicature, procédures, vols

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Teillard de Nozerolles , Duffraisse de Vernines , et Mioche , “[Factum. Teillard de Nozerolles, Jean-François-Bonaventure. 1773],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 3 décembre 2023, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_G0518.

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Titre

[Factum. Teillard de Nozerolles, Jean-François-Bonaventure. 1773]

Description

Titre complet : Précis pour Jean-François-Bonaventure Teillard de Nozerolles, conseiller du Roi, son prévôt, juge civil, criminel et de police en ses ville, prévôté et vicomté de Murat, Châtellenies de Mallet, Anglard et Château-neuf, leurs membres et mandements en dépendants, appellant et demandeur. Contre Michel-François de Sistriere, conseiller du Roi, fon juge d'Appeaux, lieutenant général civil, criminel et de police ai bailliage de Vic en Carladés, intimé et défendeur.

Auteur

Teillard de Nozerolles
Duffraisse de Vernines

Mioche

Date

1773
1770-1773
1716-1774 : Règne de Louis XV

Localisation