[Factum. Prieur et religieux de l'Abbaye Saint-André-les-Clermont. 1772]

Mots-clés

Collecte de l'impôt, dîmes, fiscalité, Ordre des Prémontrés

Téléchargement

Télécharger le fichier [Factum. Prieur et religieux de l'Abbaye Saint-André-les-Clermont. 1772] (pdf, 0.8 Mo)

Citer ce document

Reboul , Prévost de Ravel , et Perrin, “[Factum. Prieur et religieux de l'Abbaye Saint-André-les-Clermont. 1772],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 26 septembre 2023, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_G0205.

Partager ce document

Titre

[Factum. Prieur et religieux de l'Abbaye Saint-André-les-Clermont. 1772]

Description

Titre complet : Mémoire pour les Prieur et Religieux de l'Abbaye de Saint André-lès-Clermont, Ordre de Prémontré. Contre le Frère Morin, Religieux de la même Maison.
Table Godemel : Dîme : 5. le domaine et les dîmes de Sayat appartiennent-ils aux prieurs conventuels de l’abbaye de Saint-André, qui invoquent, à titre de supérieure, une possession de 300 ans, ou, au contraire, y a-t-il, à Sayat, un titre de bénéfice, lorsque aucun abbé commendataire, avant le frère Morin, n’avait pensé à user de son droit de présentation ?

Auteur

Reboul
Prévost de Ravel
Perrin

Date

1772
1525-1772
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime

Localisation