[Factum. Vesol, Jean. 1808?]
conflit de voisinage
servitude de passage
jouissance des eaux
bornage
poids et mesures
Précis pour Jean Vesol, appelant d'un jugement d'Aurillac ; contre Joseph Latournerie, Pierre Jarrige et sa femme, et Rose Jonquière, veuve de Pierre Peyrin, intimés.
Delapchier
Costes
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Marie
De l'imprimerie du Palais, chez J.-C Salles (Riom)
Circa 1808
1804-Circa 1808
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
Domaine public
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12 p.
fre
text
BCU_Factums_M0406
Tournemire (15238)
La Malétie (village de)
Jarrige (pré de)
Latourneries (pré des)
[Factum. Bostmontbrun, Guillaume. 1784]
servitude de passage
coutume d'Auvergne
Précis sur partage, pour Guillaume Bostmontbrun, laboureur, habitant du village de Pigerol en Auvergne, appelant et demandeur ; contre Benoît Rouger et Pétronille Batisse, sa femme ; Guillaume Batisse et consors, couteliers et laboureurs au même lieu de Pigerol, intimés et défendeurs.
Annotations manuscrites.
Lambert du Fresne
de Brétignères
de Calonne
Mollien
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Marie
Chez P. G. Simon et N. Nyon (Paris)
1784
1776-1784
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_M0623
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8 p.
fre
text
BCU_Factums_M0622
Glaine-Montaigut (63168)
[Factum. Bostmontbrun, Guillaume. 1784]
servitude de passage
coutume d'Auvergne
prescription acquisitive
Mémoire pour Guillaume Bost Montbrun, laboureur, habitant du village de Pigerol en Auvergne, appelant et demandeur ; contre Benoit Rouger, et Pétronille Batisse, sa femme ; Guillaume Batisse et consorts, couteliers et laboureurs au même lieu de Pigerol, intimés et défendeurs.
Annotations manuscrites.
Guerrier de Romagnat
de Calonne
Mollien
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Marie
Chez P. G. Simon et N. Nyon (Paris)
1784
1692-1784
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_M0622
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22 p.
fre
text
BCU_Factums_M0623
Glaine-Montaigut (63168)