[Factum. Teyras, Jean-François. 1773]
corvées
mortaille
droits féodaux
banalité
bail emphytéotique
réaction féodale
châtellenie
forains
bail
Titre complet : Second mémoire pour messire Jean-François Teyras, ecuyer, secrétaire du Roi, maison couronne de France, défendeur. Contre messire Gabriel-Anne de Bosredon, chevalier, seigneur du Puy Saint-Gulmier, Baron de Sugeres et Montbrun, seigneur du Cieft et autres fes places. Lieutenant des Maréchaux de France, sénéchal de Clermont, demandeur.
Sentence manuscrite de la Sénéchaussée d'Auvergne (corvée réelle due tant par les forains que par les habitants).
Prohet
Assollent
Goyon
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de M. Dégoutte (Riom)
1773
1746-1773
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53003/BCU_Factums_G0525.jpg
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43 p.
fre
text
BCU_Factums_G0525
Sugères (63423)
[Factum. Chabrol. 1774]
cens
réaction féodale
terriers
experts
coutume d'Auvergne
prescription
faux
Titre complet : Mémoire signifié pour Monsieur Chabrol, demandeur. Contre le sieur Charmat, défendeur.
Table Godemel : Cens, censive : 1. le cens demandé est-il éteint par la prescription ?
Prohet
Pagès
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1774
1766-1774
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_G0101
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55 p.
fre
text
BCU_Factums_G0102
Volvic (63470)
[Factum. Charmat, Pierre-Antoine. 1774]
cens
réaction féodale
terriers
experts
coutume d'Auvergne
prescription
faux
Titre complet : Mémoire pour Monsieur Pierre-Antoine Charmat, avocat au Parlement, défendeur et demandeur. Contre Monsieur Michel Chabrol, avocat du Roi au Bureau des finances, demandeur et défenseur.
Table Godemel : Cens, censive : 1. le cens demandé est-il éteint par la prescription ?
Charmat
Gaillard
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de M. Dégoutte (Riom)
1774
1766-1774
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_G0102
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52859/BCU_Factums_G0101.jpg
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43 p.
fre
text
BCU_Factums_G0101
Volvic (63470)