"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 53504;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53504;"[Factum. Rispal, Régis. 1821?]";"faux témoignages |travaux forcés |condamnation à mort |homicides |médecine légale |flétrissure |obésité |cabaret |ivresse |alcoolisme |autopsies |rumeurs |juge de paix |témoins |affaire Fualdès |erreur judiciaire ";"Titre complet : Pièces justificatives.|Table Godemel : Révision : de procédure et arrêt, au grand criminel. - innocents condamnés.";0;"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Chez J.-C. Salles (Riom)";"Circa 1821|1817-1821|1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2517|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53504/BCU_Factums_G2518.jpg";"application/pdf|38 p.";fre;text;BCU_Factums_G2518;"Dunières (43087)";;;;;"affaire Fualdès,alcoolisme,autopsies,cabaret,condamnation à mort,erreur judiciaire,faux témoignages,flétrissure,homicides,ivresse,juge de Paix,médecine légale,obésité,rumeurs,témoins,travaux forcés";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2518.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53554;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53554;"[Factum. Brun, Antoinette. 1831?]";"successions |testament olographe |testaments |infirmes |conseils de famille |experts |faux en écriture |expertises graphologiques |signatures |témoins |démence |médecine légale |affection fraternelle |charte privée |abus de faiblesse ";"Titre complet : Mémoire pour dame Antoinette Brun, veuve, en premières noces, du sieur Guillaume Bujadoux, et sieur Joseph Verniette, en second mari, marchands, habitant de la ville de Clermont, appelans ; contre les sieurs Annet et Michel Bonhours, dame Annet Bonhours et sieur Jean-Baptiste Celme son mari, et le sieur Louis Bonhours, tuteur légal de ses enfans mineurs, tous propriétaires, habitans de Clermont, partie de Montferrand, intimés. |Annotations manuscrites.|Table Godemel : Démence. v. testament. : 2. quel doit être le caractère des faits tendant à établir l’état d’imbécillité ou de démence d’un testateur ? Vérification : Lorsqu’après vérification des écriture et signature d’un testament olographe, les experts ont déclaré, unanimement, dans leur rapport que l’écriture et la signature sont émanés du testateur et que le testament est sincère et véritable ; que cette opinion est fortifiée et corroborée par les preuves contenues dans des enquêtes judiciaires ; les juges ne font-ils pas sagement de refuser un amendement de rapport et une nouvelle vérification d’experts, s’ils reconnaissent que cette vérification prolongerait inutilement le procès, sans espoir d’obtenir de documens plus positifs.";"Allemand |Granet";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Imprimerie de Salles fils (Riom)";"Circa 1831|1802-1831|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration |1830-1848 : Monarchie de Juillet ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2718|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53554/BCU_Factums_G2717.jpg";"application/pdf|48 p.";fre;text;BCU_Factums_G2717;"Clermont-Ferrand (63113) |Paris (75056)";;;;;"abus de faiblesse,affection fraternelle,charte privée,conseils de famille,démence,expertises graphologiques,experts,faux en écriture,infirmes,médecine légale,signatures,Successions,témoins,Testament olographe,testaments";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2717.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53918;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53918;"[Factum. Lafont, Catherine. 1806]";"posthume |successions |enfant né viable |médecine légale |accouchement |témoins |vices de forme |actes de naissance |faux |sage-femme |baptême ";"Consultations médicales dans la cause d'entre Catherine Lafont, intimée, et Gilbert Lafont, appelant.";"Bayard |Raymond |Doulcet ";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Landriot (Riom)";"1806|1806|1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0323 |BCU_Factums_M0722 |BCU_Factums_G1508|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53918/BCU_Factums_M0723.jpg";"application/pdf|4 p.";fre;text;BCU_Factums_M0723;"Néris-les-Bains (03195)";;;;;"accouchement,actes de naissance,baptême,enfant né viable,Faux,médecine légale,Posthume,sage-femme,Successions,témoins,vices de forme";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0723.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53503;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53503;"[Factum. Rispal, Régis. 1821?]";"faux témoignages |travaux forcés |condamnation à mort |homicides |médecine légale |flétrissure |obésité |cabaret |ivresse |alcoolisme |autopsies |rumeurs |juge de paix |témoins |affaire Fualdès |erreur judiciaire ";"Titre complet : Mémoire pour Régis Rispal, propriétaire, habitant du lieu de Dunières, canton de Montfaucon ; et Jacques Galland, propriétaire, habitant du lieu de Maltaverne, mêmes commune et canton, tous les deux condamnés, le 9 mars 1819, par arrêt de la Cour d'assises séant au Puy, département de la Haute-Loire, aux travaux forcés à perpétuité, à la flétrissure, et exécutés, le 16 juin suivant, comme coupables d'homicide volontaire, et sans préméditation, sur la personne de Jean Courbon ; et admis, par arrêt de la Cour de cassation, après condamnation définitive d'un faux témoin, et annulation de l'arrêt de la Cour d'assises de la haute-Loire, à être jugés de nouveau, sur même acte d'accusation, par la Cour d'assises du département de la Loire, séant à Montbrison. |note manuscrite : « Ils ont été acquittés »|Table Godemel : Révision : de procédure et arrêt, au grand criminel. - innocents condamnés.";"Bayle, Jean-Ch.";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";s.n.;"Circa 1821|1817-1821|1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2518|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53503/BCU_Factums_G2517.jpg";"application/pdf|91 p.";fre;text;BCU_Factums_G2517;"Dunières (43087)";;;;;"affaire Fualdès,alcoolisme,autopsies,cabaret,condamnation à mort,erreur judiciaire,faux témoignages,flétrissure,homicides,ivresse,juge de Paix,médecine légale,obésité,rumeurs,témoins,travaux forcés";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2517.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53185;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53185;"[Factum. Dupuy. 1791]";"conflits de procédures |tentative d'assassinat |témoins |menaces de mort |médecine légale |diffamation |appel circulaire |châtellenie |homicides ";"Titre complet : Consultation pour la dame veuve Dupuy et le sieur Monsenergue fils, accusés et défendeurs ; Contre monsieur l'Accusateur public, poursuivant ; et contre le sieur Dupuy fils, dénonciateur, intervenant et demandeur.|Table Godemel : Procédure criminelle : mode de procéder, en matière criminelle, sous l’empire des lois de 1789 et 1790 ; - voies de fait et imputation respective d’assassinat.";"Chabrol |Bergier |Toutée |Lapeyre |Andriaud |Toutée jeune |Grenier |Massonet |Beaulaton ";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie nationale et du département (Guéret)";"1791|1790-1791|1789-1799 : Révolution ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53185/BCU_Factums_G1227.jpg";"application/pdf|54 p.";fre;text;BCU_Factums_G1227;"Chambon-sur-Voueize (23045)";;;;;"appel circulaire,châtellenie,conflits de procédures,diffamation,homicides,médecine légale,menaces de mort,témoins,tentative d'assassinat";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1227.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53906;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53906;"[Factum. Chalus, François. An 8?]";"homicide par famine |démence |autopsies |médecine légale |jury d'accusation |condamnation à mort d'une femme |homicides |rumeurs ";"Ouverture de cassation, pour François Chalus et Claudine Mazuel ; Prétendu homicide par famine.";Chabroud;"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Renaudière (Paris)";"Circa An 8|1798-Circa An 8|1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53906/BCU_Factums_M0711.jpg";"application/pdf|44 p.";fre;text;BCU_Factums_M0711;"Pontaumur (63283)";;;;;"autopsies,condamnation à mort d'une femme,démence,homicide par famine,homicides,jury d'accusation,médecine légale,rumeurs";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0711.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53990;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53990;"[Factum. De Cabris. 1785]";"démence |curatelle |maltraitance |abus de faiblesse |enfermement |ordre ministériel d'enfermement |prodigalité |successions |assemblées de famille |inventaires |terriers |Ursulines |violences sur autrui |mobilier |prévarication |médecine légale |domestiques |bibliothèques |scellées |témoins |vie monastique |hôtels particuliers |lettres de cachet |correspondances |Riqueti (Honoré Gabriel, Comte de Mirabeau) |consuls |intrusions dans monastère |créances |affaire des affiches (1776) |experts |régime alimentaire |dénuement vestimentaire |jardins |huile d'olive |retrait féodal |domaines agricoles |dépression nerveuse ";"Mémoire et consultation pour madame la marquise de Cabris, belle-fille, défendant l'interdiction de son mari ; Contre madame de Lombard Saint-Benoit, , marquise de Cabris, douairière, poursuivant l'interdiction du marquis de Cabris, son fils, pour cause de démence.";"De Beauséjour";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Vernet";"de l'imprimerie d'Houry (Paris)";"1785|1769-1785|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_V0114|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/17/53990/BCU_Factums_V0115.jpg";"application/pdf|191 p.";fre;text;BCU_Factums_V0115;"Grasse (06069) |Aix-en-Provence (13001) |Sisteron (04209) |Cabris (06026) |Paris (75056) |Manosque (04112)";;;;;"abus de faiblesse,affaire des affiches (1776),assemblées de famille,bibliothèques,consuls,correspondances,Créances,curatelle,démence,dénuement vestimentaire,dépression nerveuse,domaines agricoles,domestiques,enfermement,experts,hôtels particuliers,huile d'olive,intrusions dans monastère,inventaires,jardins,lettres de cachet,maltraitance,médecine légale,mobilier,ordre ministériel d'enfermement,prévarication,prodigalité,régime alimentaire,retrait féodal,Riqueti (Honoré Gabriel, Comte de Mirabeau),Scellées,Successions,témoins,terriers,Ursulines,vie monastique,violences sur autrui";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0115.pdf;Text;"Factums Vernet";1;0 53248;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53248;"[Factum. Lafont, Catherine. An 14]";"posthume |successions |viabilité nouveau-né |médecine légale |accouchement |témoins |vices de forme |actes de naissance |faux |sage-femme |baptême |experts |doctrine ";"Titre complet : Mémoire en réponse, pour Catherine Lafont, et Louis-Auguste Petauton, son mari, habitant à Néris-les-Bains, intimés ; contre Gilbert Lafont, Jean-Baptiste Bournet, Jean Forichon, Marie et autre Marie Lafont, leurs femmes, habitant aussi à Néris, appelans.|Table Godemel : Viabilité : à quels signes peut-on reconnaître qu’un enfant est né vivant ?";"Delapchier |Tardif";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'Imprimerie de Landriot (Riom)";"An 14|1801-An 14|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0722 |BCU_Factums_M0723 |BCU_Factums_M0323 |BCU_Factums_G1506 |BCU_Factums_G1507|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53248/BCU_Factums_G1508.jpg";"application/pdf|32 p.";fre;text;BCU_Factums_G1508;"Néris-les-Bains (03195)";;;;;"accouchement,actes de naissance,baptême,doctrine,experts,Faux,médecine légale,Posthume,sage-femme,Successions,témoins,viabilité nouveau-né,vices de forme";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1508.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53771;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53771;"[Factum. Lafont, Catherine. An 14?]";"posthume |successions |enfant né viable |médecine légale |accouchement |témoins |vices de forme |actes de naissance |faux |sage-femme |baptême ";"Mémoire en réponse, pour Catherine Lafont, et Louis-Auguste Petauton, son mari, habitant à Néris-les-Bains, intimés ; contre Gilbert Lafont, Jean-Baptiste Bournet, Jean Forichon, Marie et autre Marie Lafont, leurs femmes, habitant aussi à Néris, appelans.";"Delapchier |Tardif";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Landriot (Riom)";"Circa An 14|1801-Circa An 14|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0722 |BCU_Factums_M0723 |BCU_Factums_G1508|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53771/BCU_Factums_M0323.jpg";"application/pdf|32 p.";fre;text;BCU_Factums_M0323;"Néris-les-Bains (03195)";;;;;"accouchement,actes de naissance,baptême,enfant né viable,Faux,médecine légale,Posthume,sage-femme,Successions,témoins,vices de forme";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0323.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53917;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53917;"[Factum. Lafont, Catherine. An 14]";"posthume |successions |enfant né viable |médecine légale |accouchement |témoins |vices de forme |actes de naissance |faux |sage-femme |baptême ";"Mémoire en réponse, pour Catherine Lafont, et Louis-Auguste Petauton, son mari, habitant à Néris-les-Bains, intimés ; contre Gilbert Lafont, Jean-Baptiste Bournet, Jean Forichon, Marie et autre Marie Lafont, leurs femmes, habitant aussi à Néris, appelans.";"Delapchier |Tardif";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Landriot (Riom)";"An 14|1801-An 14|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0323 |BCU_Factums_M0723|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53917/BCU_Factums_M0722.jpg";"application/pdf|32 p.";fre;text;BCU_Factums_M0722;"Néris-les-Bains (03195)";;;;;"accouchement,actes de naissance,baptême,enfant né viable,Faux,médecine légale,Posthume,sage-femme,Successions,témoins,vices de forme";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0722.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53989;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53989;"[Factum. De Cabris. 1785]";"démence |curatelle |maltraitance |abus de faiblesse |enfermement |ordre ministériel d'enfermement |prodigalité |successions |assemblées de famille |inventaires |terriers |Ursulines |violences sur autrui |mobilier |prévarication |médecine légale |domestiques |bibliothèques |scellées |témoins |vie monastique |hôtels particuliers |lettres de cachet |correspondances |Riqueti (Honoré Gabriel, Comte de Mirabeau) |créances |experts |régime alimentaire |alcool |dénuement vestimentaire ";"Mémoire pour la dame marquise de Cabris, défendant à l'interdiction de son mari ; Contre la dame de Lombard, marquise douairière de Cabris, poursuivant l'interdiction de son fils, pour cause de démence.";"Du Veyrier |De Normandie";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Vernet";"de l'imprimerie de P. G. Simon et N.-H. Nyon (Paris)";"1785|1769-1785|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_V0115|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/17/53989/BCU_Factums_V0114.jpg";"application/pdf|115 p.";fre;text;BCU_Factums_V0114;"Grasse (06069) |Aix-en-Provence (13001) |Sisteron (04209) |Cabris (06026) |Paris (75056) |Manosque (04112)";;;;;"abus de faiblesse,alcool,assemblées de famille,bibliothèques,correspondances,Créances,curatelle,démence,dénuement vestimentaire,domestiques,enfermement,experts,hôtels particuliers,inventaires,lettres de cachet,maltraitance,médecine légale,mobilier,ordre ministériel d'enfermement,prévarication,prodigalité,régime alimentaire,Riqueti (Honoré Gabriel, Comte de Mirabeau),Scellées,Successions,témoins,terriers,Ursulines,vie monastique,violences sur autrui";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0114.pdf;Text;"Factums Vernet";1;0 53555;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53555;"[Factum. Bonhours, Annet. 1831?]";"successions |testament olographe |testaments |infirmes |conseils de famille |experts |faux en écriture |expertises graphologiques |signatures |témoins |démence |médecine légale |affection fraternelle |charte privée |abus de faiblesse |procuration |notaires ";"Titre complet : Mémoire pour les sieurs Annet et Michel Bonhours, dame Anne Bonhours et le sieur Jean-Baptiste Celme, son mari, et le sieur Louis Bonhours, tuteur légal de ses enfans mineurs, tous propriétaires, habitans la ville de Montferrand, Intimés ; contre dame Antoinette Brun, veuve en premières noces du sieur Guillaume Bujadoux, et sieur Joseph Verniette, son second mari, marchands, demeurant en la ville de Clermont, Appelans. |Annotations manuscrites. | « 19 mai 1931, 1ére chambre… Déclare le testament du sieur Michel Brun, du 20 octobre 1823, vrai et valable. »|Table Godemel : ";"Foulhoux |Marie";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Imprimerie de Salles fils (Riom)";"Circa 1831|1802-1831|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration |1830-1848 : Monarchie de Juillet ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2717|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53555/BCU_Factums_G2718.jpg";"application/pdf|36 p.";fre;text;BCU_Factums_G2718;"Clermont-Ferrand (63113)";;;;;"abus de faiblesse,affection fraternelle,charte privée,conseils de famille,démence,expertises graphologiques,experts,faux en écriture,infirmes,médecine légale,notaires,procuration,signatures,Successions,témoins,Testament olographe,testaments";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2718.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53247;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53247;"[Factum. Lafon, Gilbert. 1806]";"posthume |successions |viabilité nouveau-né |médecine légale |accouchement |témoins |vices de forme |actes de naissance |faux |sage-femme |baptême |experts |doctrine ";"Titre complet : Consultations médicales pour Gilbert Lafont, appelant ; contre Catherine Lafont, et Louis-Auguste Petauton, son mari, intimés.|Table Godemel : Viabilité : à quels signes peut-on reconnaître qu’un enfant est né vivant ?";"Monestier |Dulac |Chomet";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'Imprimerie de Landriot (Riom)";"1806|1801-1806|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G1506 |BCU_Factums_G1508 |vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53247/BCU_Factums_G1507.jpg";"application/pdf|7 p.";fre;text;BCU_Factums_G1507;"Néris-les-Bains (03195)";;;;;"accouchement,actes de naissance,baptême,doctrine,experts,Faux,médecine légale,Posthume,sage-femme,Successions,témoins,viabilité nouveau-né,vices de forme";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1507.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53246;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53246;"[Factum. Lafont, Gilbert. An 14]";"posthume |successions |viabilité nouveau-né |médecine légale |accouchement |témoins |vices de forme |actes de naissance |faux |sage-femme |baptême |experts |doctrine ";"Titre complet : Mémoire et consultation pour Gilbert Lafont, propriétaire, aubergiste de la commune de Néris-les-Bains, appelant de jugement rendu au tribunal de Montluçon, le 14 nivôse an 13 ; Et encore pour Jean Bournet, Marie Lafont, sa femme ; appelans d'un jugement rendu au même tribunal, le 19 ventôse an II ; Contre Catherine Lafont, veuve et commune de Gilbert-Marie Lafont, habitante de la même commune de Néris-les-Bains, intimée.|Table Godemel : Viabilité : à quels signes peut-on reconnaître qu’un enfant est né vivant ?";"Pagès |Bartelemi |Andraud |Granchier |Chossier |Deval |Gerzat |Vernière";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'Imprimerie de Landriot (Riom)";"An 14|1801-An 14|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0323 |BCU_Factums_G1508 |BCU_Factums_G1507|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53246/BCU_Factums_G1506.jpg";"application/pdf|39 p.";fre;text;BCU_Factums_G1506;"Néris-les-Bains (03195)";;;;;"accouchement,actes de naissance,baptême,doctrine,experts,Faux,médecine légale,Posthume,sage-femme,Successions,témoins,viabilité nouveau-né,vices de forme";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1506.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52977;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52977;"[Factum. Reignac, Jean-Léonard. 1773]";"abus de pouvoir |foires |vexation |dommages et intérêts |médecine légale |violences sur autrui |collecte de l'impôt |compétence de juridiction |commission de Valence |contrebande |faux-sauniers |troubles publics |témoins |fiscalité ";"Titre complet : Mémoire signifié pour maître Jean-Léonard Reignac, avocat en Parlement, Conseiller du Roi, receveur des consignations aux Sièges de la ville de Tulle, demandeur. Contre sieur Julien Alaterre, adjudicataire général des Fermes unies de France, défendeur.|Table Godemel : Dommages-intérêts : 3. Fixation de dommages intérêts résultant de vexations ou de poursuites criminelles devant des juges incompétents, d’un décret injuste, et de l’atteinte portée à l’honneur du demandeur.";"Savy |Dugas";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1773|Circa 1771-1773|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52977/BCU_Factums_G0434.jpg";"application/pdf|23 p.";fre;text;BCU_Factums_G0434;"Tulle (19272) |Courpière (63125) |Rougnat (23164)";;;;;"abus de pouvoir,Collecte de l'impôt,commission de Valence,compétence de juridiction,contrebande,dommages et intérêts,faux-sauniers,fiscalité,foires,médecine légale,témoins,troubles publics,vexation,violences sur autrui";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0434.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0