"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 52915;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52915;"[Factum. Chalambel. 1774]";"société de ferme |contrat verbal |preuves testimoniales |cautions |interrogatoires ";"Titre complet : Observations en réponse au mémoire de Sieur Chalambel, pour la dame veuve de Letz.|Table Godemel : Société : 1. une société de ferme peut-elle se contracter verbalement ? peut-elle être prouvée par témoin ?";"Caillot de Bégon |Bergier |Dartis";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1764-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0308|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52915/BCU_Factums_G0307.jpg";"application/pdf|22 p.";fre;text;BCU_Factums_G0307;"Saint-Germain-Lembron (63352)";;;;;"cautions,contrat verbal,interrogatoires,preuves testimoniales,société de ferme";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0307.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53059;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53059;"[Factum. De Sainte-Foy, Radix. 1783]";"malversations |prince apanagiste |apanages |faux |Artois (Comte d') |domaines |interrogatoires |pots-de-vin |contumace ";"Titre complet : Mémoire pour le sieur de Sainte-Foy, ancien surintendant de Monseigneur le comte d'Artois, contre monsieur le procureur-général. Première partie. Le sieur de Sainte-Foy justifié de délits dans son administration. |Mémoire pour le sieur Radix de Sainte-Foy, ancien sur-intendant des finances de Monseigneur le comte d'Artois, accusé, contre monsieur le procureur-général, accusateur. |Consultation. |Annotations manuscrites.|Table Godemel : malversation et négligences imputées à un surintendant des finances du Comte d'Artois";"Tronson du Coudray |Basile |Clément Marguet |Doeut d'Arcq |Timbergue ";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Lambert et Baudouin (Paris)";"1783|1776-1783|1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0811|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53059/BCU_Factums_G0810.jpg";"application/pdf|135 p.";fre;text;BCU_Factums_G0810;"Limousin |Poitou |Artois";;;;;"apanages,Artois (Comte d'),contumace,domaines,Faux,interrogatoires,malversations,pots-de-vin,prince apanagiste";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0810.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53060;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53060;"[Factum. De Sainte-Foy. 1783]";"malversations |prince apanagiste |apanages |faux |Artois (Comte d') |domaines |interrogatoires |pots-de-vin |contumace ";"Titre complet : Mémoire pour le sieur de Sainte-Foy, ancien surintendant de monseigneur le comte d'Artois, contre monsieur le procureur-général. Seconde partie. Faits étrangers au procès. |Mémoire pour le sieur Radix de Sainte-Foy, ancien surintendant des finances de Monseigneur le comte d'Artois, accusé ; Contre monsieur le procureur-général, accusateur. Seconde partie. |Consultation. |Annotations manuscrites. |tableau analytique de tout le procès.|Table Godemel : malversation et négligences imputées à un surintendant des finances du Comte d'Artois";"Tronson du Coudray |Basile |Clément Marguet |Doeut d'Arcq |Timbergue ";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Lambert et Baudouin (Paris)";"1783|1776-1783|1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0810|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53060/BCU_Factums_G0811.jpg";"application/pdf|70 p.";fre;text;BCU_Factums_G0811;"Limousin |Poitou |Artois";;;;;"apanages,Artois (Comte d'),contumace,domaines,Faux,interrogatoires,malversations,pots-de-vin,prince apanagiste";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0811.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53279;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53279;"[Factum. Maignol, Guillaume. 1806]";"actes sous seing privé |bail emphytéotique |créances |cens |rentes foncières |interrogatoires |bail ";"Titre complet : Mémoire pour Guillaume Maignol fils, habitant à Bonlieu, canton d'Évaux, appelant ; contre Antoine Guillaume, maréchal à Pontaumur, intimé ; et contre Gilberte Maignol, Pierre Legay, son mari, Antoine Maignol, Gilberte Maignol, veuve Paneveyre, et autres héritiers de Pierre Maignol, de Landogne, intimés ; en présence de Guillaume Maignol père, habitant au lieu du Cheval-Blanc, commune de Condat, appelé, en assistance de cause. |Table Godemel : Acte sous seing privé : 1. un acte sous seing privé synallagmatique, contenant vente et subrogation, est-il nul s’il n’a pas été fait double ? peut-il être opposé à un donataire contractuel, s’il n’a de date certaine que postérieurement à sa donation ? enfin quels caractères d’exécution faut-il à cet acte pour qu’il soit obligatoire, malgré les nullités qui le vicient ?";"Delapchier |Vernière";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'Imprimerie de Landriot (Riom)";"1806|1755-1806|1716-1774: Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0328 |BCU_Factums_G1606 |BCU_Factums_M0710 |BCU_Factums_M0527 |vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53279/BCU_Factums_G1605.jpg";"application/pdf|32 p.";fre;text;BCU_Factums_G1605;"Landogne (63186)";;;;;"actes sous seing privé,bail,Bail emphytéotique,cens,Créances,interrogatoires,rentes foncières";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1605.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53280;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53280;"[Factum. Ducourthial, Gilberte. 1806]";"actes sous seing privé |bail emphytéotique |créances |cens |rentes foncières |interrogatoires |longues procédures |bail ";"Titre complet : Mémoire en réponse, pour dame Gilberte Ducourtial, veuve de Joseph Maignol, tutrice de leurs enfans mineurs ; dame Marie-Gilberte Maignol, veuve de Michel de Pannevert ; dame Marie Maignol, et sieur Antoine Bouyon, son mari ; dame Marie-Gilberte Maignol, et le sieur Pierre Legay, son époux, et sieur Antoine Maignol, tous intimés ; contre sieur Guillaume Maignol, autre Guillaume Maignol, son fils, appelans d'un jugement rendu au tribunal d'arrondissement de Riom, le 18 floréal an 13 ; et encore en présence d'Antoine Guillaume, maréchal, habitant de la commune de Pontaumur, aussi intimé. |Annotations manuscrites : extrait de l'arrêt de la Cour d'appel, 1er août 1806, 1ére chambre. Met hors de cause Guillaume Maignol qui n'a aucun intérêt à la concertation. |Table Godemel : Acte sous seing privé : 1. un acte sous seing privé synallagmatique, contenant vente et subrogation, est-il nul s’il n’a pas été fait double ? peut-il être opposé à un donataire contractuel, s’il n’a de date certaine que postérieurement à sa donation ? enfin quels caractères d’exécution faut-il à cet acte pour qu’il soit obligatoire, malgré les nullités qui le vicient ?";"Pagès |Mandet";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'Imprimerie de Landriot (Riom)";"1806|1755-1806|1716-1774: Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0127 |BCU_Factums_G1605 |BCU_Factums_M0710 |BCU_Factums_M0527 |vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53280/BCU_Factums_G1606.jpg";"application/pdf|26 p.";fre;text;BCU_Factums_G1606;"Pontaumur (63283) |Landogne (63186)";;;;;"actes sous seing privé,bail,Bail emphytéotique,cens,Créances,interrogatoires,longues procédures,rentes foncières";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1606.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53776;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53776;"[Factum. Maignol, Guillaume. 1806]";"rentes |ventes |bail emphytéotique |interrogatoires |donations contractuelles |conflit de lois |donations |bail ";"Mémoire pour Guillaume Maignol fils, habitant à Bonlieu, canton d'Évaux, appelant ; contre Antoine Guillaume, maréchal à Pontaumur, intimé ; et contre Gilberte Maignol, Pierre Legay, son mari, Antoine Maignol, Gilberte Maignol, veuve Paneveyre, et autres héritiers de Pierre Maignol, de Landogne, intimés ; en présence de Guillaume Maignol père, habitant au lieu du Cheval-Blanc, commune de Condat, appelé, en assistance de cause. |Annotations manuscrites.";"Delapchier |Vernières";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Landriot (Riom)";"1806|1755-1806|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G1605|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53776/BCU_Factums_M0328.jpg";"application/pdf|32 p.";fre;text;BCU_Factums_M0328;"Pontaumur (63283) |Landogne (63186) |Condat (15054)";;;;;"bail,Bail emphytéotique,conflit de lois,donations,donations contractuelles,interrogatoires,rentes,ventes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0328.pdf;Text;"Factums Marie";1;0