[Factum. Roux, Claude. An 13?]
servitude
coutume du Bourbonnais
tour d'échelle
droit d'égout
mitoyenneté
prescription
terriers
hôtels particuliers
ruelles
Titre complet : Mémoire pour Claude Roux, notaire à Gannat, intimé et appelant ; contre les héritiers de Bard, appelans et intimés.
Table Godemel : Destination du père de famille : 1. - équivaut à un titre, mais en quels cas ? Servitude : 2. en coutume de Bourbonnais, comme en coutume de paris, on ne connaît point de servitude sans titre, la plus longue possession ne peut y suppléer, si ce n’est après contradiction. Des titres simplement énonciatifs, émanés d’une partie intéressée ou étrangère seraient-ils suffisants pour maintenir une servitude établie ?
Boirot
Devèze
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'Imprimerie de Landriot (Clermont)
circa An 13
1661-Circa An 13
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
Domaine public
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24 p.
fre
text
BCU_Factums_G1501
Gannat (03118)
[Factum. Roche des Escures. 1849]
successions
biens dotaux
coutume d'Auvergne
testaments
jurisprudence
droit romain
doctrine
hôtels particuliers
loi Quintus Mucius
dot
Titre complet : Mémoire pour monsieur Roche des Escures, intimé. Contre monsieur et mademoiselle de Pellacot et madame de Sereix, appelants. [document manuscrit]
note manuscrite : « le 13 juillet 1849, arrêt confirmatif, 2éme chambre adoptant les motifs en ce qui touche la demande subsidiaire. »
Duvergier
MandarouxVertémy
Mallye
Chomier
Fouchebeuf
Fouillet
Duclaux
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
lithographie Brugheat (Riom)
1849
1786-1849
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
BCU_Factums_G3013
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53629/BCU_Factums_G3012.jpg
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21 p.
fre
text
BCU_Factums_G3012
Paris (75056)
Brioude (43040)
[Factum. De Pellacot. 1849]
successions
biens dotaux
coutume d'Auvergne
testaments
jurisprudence
droit romain
doctrine
hôtels particuliers
loi Quintus Mucius
Titre complet : Mémoire pour monsieur et madame de Pellacot et madame de Sereix, appelants. Contre monsieur Roche des Escures, intimé.
Titre en caractères d'impression et texte manuscrit.
De Vissac
Allemand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Imprimerie lithographique de Brugheat (Riom)
1849
1786-1849
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
BCU_Factums_G3012
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53630/BCU_Factums_G3013.jpg
application/pdf
24 p.
fre
text
BCU_Factums_G3013
Brioude (43040)
Paris (75056)
[Note. Roche, Damien. 1849?]
successions
biens dotaux
coutume d'Auvergne
testaments
jurisprudence
droit romain
doctrine
hôtels particuliers
loi Quintus Mucius
généalogie
dot
Titre complet : Note pour monsieur Damien Roche.
Titre en caractères d'impression et texte manuscrit.
Arbre généalogique manuscrit.
suivi de « Question »
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Imprimerie lithographique de Brugheat (Riom)
Circa 1849
1786-1849
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
BCU_Factums_G3012
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53631/BCU_Factums_G3014.jpg
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8 p.
fre
text
BCU_Factums_G3014
Brioude (43040)
Paris (75056)
[Factum. De Cabris. 1785]
démence
curatelle
maltraitance
abus de faiblesse
enfermement
ordre ministériel d'enfermement
prodigalité
successions
assemblées de famille
inventaires
terriers
Ursulines
violences sur autrui
mobilier
prévarication
médecine légale
domestiques
bibliothèques
scellées
témoins
vie monastique
hôtels particuliers
lettres de cachet
correspondances
Riqueti (Honoré Gabriel, Comte de Mirabeau)
créances
experts
régime alimentaire
alcool
dénuement vestimentaire
Mémoire pour la dame marquise de Cabris, défendant à l'interdiction de son mari ; Contre la dame de Lombard, marquise douairière de Cabris, poursuivant l'interdiction de son fils, pour cause de démence.
Du Veyrier
De Normandie
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Vernet
de l'imprimerie de P. G. Simon et N.-H. Nyon (Paris)
1785
1769-1785
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_V0115
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/17/53989/BCU_Factums_V0114.jpg
application/pdf
115 p.
fre
text
BCU_Factums_V0114
Grasse (06069)
Aix-en-Provence (13001)
Sisteron (04209)
Cabris (06026)
Paris (75056)
Manosque (04112)
[Factum. De Cabris. 1785]
démence
curatelle
maltraitance
abus de faiblesse
enfermement
ordre ministériel d'enfermement
prodigalité
successions
assemblées de famille
inventaires
terriers
Ursulines
violences sur autrui
mobilier
prévarication
médecine légale
domestiques
bibliothèques
scellées
témoins
vie monastique
hôtels particuliers
lettres de cachet
correspondances
Riqueti (Honoré Gabriel, Comte de Mirabeau)
consuls
intrusions dans monastère
créances
affaire des affiches (1776)
experts
régime alimentaire
dénuement vestimentaire
jardins
huile d'olive
retrait féodal
domaines agricoles
dépression nerveuse
Mémoire et consultation pour madame la marquise de Cabris, belle-fille, défendant l'interdiction de son mari ; Contre madame de Lombard Saint-Benoit, , marquise de Cabris, douairière, poursuivant l'interdiction du marquis de Cabris, son fils, pour cause de démence.
De Beauséjour
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Vernet
de l'imprimerie d'Houry (Paris)
1785
1769-1785
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_V0114
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/17/53990/BCU_Factums_V0115.jpg
application/pdf
191 p.
fre
text
BCU_Factums_V0115
Grasse (06069)
Aix-en-Provence (13001)
Sisteron (04209)
Cabris (06026)
Paris (75056)
Manosque (04112)