[Factum. Tournadre de Noalhat, Félix. 1817?]
successions
ventes
dot
droit écrit
domaines agricoles
doctrine
contrats de mariage
testaments
gain de survie
biens paraphernaux
témoins
gardes particuliers
émigrés
forêts
Mémoire pour le sieur Félix Tournadre de Noalhat, propriétaire, habitant de la ville de Cébazat; et dame Marie Tournadre, procédant sous l'autorisation du sieur Baron Simmers, son époux, officier de l'Ordre royal de la Légion d'Honneur, chevalier de l'Ordre Royal de Saint-Louis, Maréchal de camp des armées du Roi, habitant de la ville de Clermont-Ferrand; iceux en qualité d'héritiers d'Antoine Tournadre, leur père; et, par représentation d'icelui, d'autre Antoine Tournadre et de Marie Juge, leurs ayeul et ayeule, appelans; contre dame Marguerite Tournadre, veuve du sieur Rode de Lamarge; Anne-Bernardine-Amable Tournadre, épouse du sieur Chateau ; dame Marguerite Tournadre, veuve du sieur Jourde, dame Marie-Gabrielle Tournadre, épouse du sieur Tréniole; et demoiselle Marguerite Tournadre, fille majeure, toutes héritières légitimaires d'Antoine Tournadre et de Marie Juge, leurs père et mère, intimés.
J.- Ch. Bayle ainé
Garron
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Don Vendrand-Voyer
J.-C Salles (Riom)
circa 1817
1760-1817
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/28/54020/BCU_Factums_DVV26.jpg
application/pdf
79 p.
fre
text
BCU_Factums_DVV26
Cébazat (63063)
Noalhat (domaine de)
Malintrat (63204)
Blanzat (63042)
[Factum. Duc de Bordeaux. 1846]
forêts
domanialité
tutelle
nullité
huissiers
autorité de la chose jugée
Titre complet : Mémoire en réplique pour Henri-Charles-Marie-Ferdinand-Dieudonné Duc de Bordeaux et Louise-Marie-Thérèse d'Artois, contre l’État, représenté par les préfets des départements de la Marne, des Vosges, de la Haute-Marne et des Ardennes..
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Imprimerie d'A. Sirou et Desquers (Paris)
1846
1819-1846
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
BCU_Factums_G2929
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53616/BCU_Factums_G2930.jpg
application/pdf
20 p.
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text
BCU_Factums_G2930
Mehun-sur-Fèvre (18141)
Yèvres (forêt d')
Sainte-Ménehould (forêt de)
Vassy (forêt de)
[Factum. Louis-Antoine De France. 1842]
forêts
domanialité
tutelle
nullité
huissiers
autorité de la chose jugée
Titre complet : Mémoire pour Louis-Antoine de France, Louise-Marie-Thérèse d'Artois, et monsieur le marquis de Pastauret, agissant au nom et comme tuteur de Henri-Charles-Marie-Ferdinand-Dieudonné, Duc de Bordeaux, sur le pourvoi formé contre un arrêt rendu par la Cour royale de Dijon, le 21 août 1811, au profit de messieurs les préfets des départements de la Marne, des Vosges, de la Haute-Marne et des Ardennes, représentant l’État.
Mandaroux-Vertamy
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Imprimerie de Pommenet et Guenot (Paris)
Circa 1842
1819-1842
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
BCU_Factums_G2930
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53615/BCU_Factums_G2929.jpg
application/pdf
26 p.
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text
BCU_Factums_G2929
Mehun-sur-Fèvre (18141)
Yèvres (forêt d')
Sainte-Ménehould (forêt de)
Vassy (forêt de)
[Arrêt. Tailhand. 1844?]
séquestre
émigrés
forêts
destructions révolutionnaires
droits féodaux
Condé (Prince de)
eaux et forêts
exploitations forestières
glandée
droit de parcours
pacage
domanialité
possession des vides
élevage porcins
triages
forges
Titre complet : Arrêt de la première chambre, 9 février 1844. Maître Tailhand, président.
document manuscrit.
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Circa 1844
1661-1844
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53614/BCU_Factums_G2928.jpg
application/pdf
2 p.
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BCU_Factums_G2928
Saint-Bonnet-de-Tronçais (03221)
Tronçais (forêt de)
[Factum. Aumale. 1842]
séquestre
émigrés
forêts
destructions révolutionnaires
droits féodaux
Condé (Prince de)
eaux et forêts
exploitations forestières
glandée
droit de parcours
pacage
domanialité
possession des vides
élevage porcins
triages
forges
Titre complet : Dernière réponse à la demande formée contre l’État au nom de Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Aumale, relativement aux vides de la forêt de Tronçais.
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Typographie de P. A. Desrosiers (Moulins)
1842
1661-1842
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
BCU_Factums_G2924
BCU_Factums_G2925
BCU_Factums_G2926
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53613/BCU_Factums_G2927.jpg
application/pdf
30 p.
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BCU_Factums_G2927
Saint-Bonnet-de-Tronçais (03221)
Tronçais (forêt de)
[Factum. Aumale. 1842]
séquestre
émigrés
forêts
destructions révolutionnaires
droits féodaux
Condé (Prince de)
eaux et forêts
exploitations forestières
glandée
droit de parcours
pacage
domanialité
possession des vides
élevage porcins
triages
forges
Titre complet : Réponse à la réplique faite par le domaine de l’État, représenté par le préfet de l'Allier, aux observations présentées dans l'intérêt de Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Aumale, a l'occasion de la réclamation de terrains vagues aux abords de la forêt de Tronçais.
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Imprimerie et lithographie de Maulde et Renou (Paris)
1842
1661-1842
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
BCU_Factums_G2924
BCU_Factums_G2925
BCU_Factums_G2927
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53612/BCU_Factums_G2926.jpg
application/pdf
30 p.
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BCU_Factums_G2926
Saint-Bonnet-de-Tronçais (03221)
Tronçais (forêt de)
[Factum. Aumale. 1842]
séquestre
émigrés
forêts
destructions révolutionnaires
droits féodaux
Condé (Prince de)
eaux et forêts
exploitations forestières
glandée
droit de parcours
pacage
domanialité
possession des vides
élevage porcins
triages
forges
Titre complet : Réplique aux observations faites pour Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Aumale, appelant, contre le domaine de l’État, représenté par monsieur le préfet de l'Allier.
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Typographie de P. A. Desrosiers (Moulins)
1842
1661-1842
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
BCU_Factums_G2924
BCU_Factums_G2926
BCU_Factums_G2927
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53611/BCU_Factums_G2925.jpg
application/pdf
28 p.
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text
BCU_Factums_G2925
Saint-Bonnet-de-Tronçais (03221)
Tronçais (forêt de)
[Factum. Aumale. 1842]
séquestre
émigrés
forêts
destructions révolutionnaires
droits féodaux
Condé (Prince de)
eaux et forêts
exploitations forestières
glandée
droit de parcours
pacage
domanialité
Titre complet : Observations pour Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Aumale, a l'occasion d'une demande formée en son nom, contre l'administration des domaines et forêts, en restitution de terrains vains et vagues aux abords de la forêt de Troncais (Allier).
Annotations manuscrites.
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Imprimerie et lithographie de Maulde et Renou (Paris)
Circa 1842
1661-1842
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
BCU_Factums_G2925
BCU_Factums_G2926
BCU_Factums_G2927
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53610/BCU_Factums_G2924.jpg
application/pdf
38 p.
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text
BCU_Factums_G2924
Saint-Bonnet-de-Tronçais (03221)
Tronçais (forêt de)
Bourbonnais (duché du)
[Factum. Pastoret.1838?]
forêts
domanialité
nullité
prescription
biens nationaux
émigrés
domiciliation
exploit
Titre complet : Mémoire pour Charles X et M. le marquis de Pastoret, agissant au nom et comme tuteur de Henri-Charles-Ferdinand-Dieudonné, duc de Bordeaux et Louise-Marie-Thérése-d'Artois, enfans mineurs de feu M. le duc de Berry ; contre M. le préfet du Cher, représentant l’État.
Annotations manuscrites. « 18 avril 1838, arrêt de rejet. Sirey 1838-1-309 ».
Table Godemel : déchéance : 1. la déchéance du droit de proposer une nullité d’exploit couverte par des conclusions au fond, peut-elle être opposée au tuteur qui a conclu au nom du mineur, encore bien qu’il s’agisse d’un exploit interruptif de la prescription qui courait au bénéfice du mineur ? ne saurait-on considérer la renonciation au droit de proposer la nullité ou la déshérence de ce droit, comme une renonciation à la prescription ? Nullité : 13. une nullité d’exploit est-elle couverte par des conclusions au fond, encore bien que, dans des écritures antérieures à ces conclusions, on eut demandé la nullité de l’exploit, si d’ailleurs la cause ou le moyen de nullité n’a jamais été spécifié ?
la déchéance du droit de proposer une nullité d’exploit couverte par des conclusions au fond, peut-elle être opposée au tuteur qui a conclu au nom du mineur, encore bien qu’il s’agisse d’un exploit interruptif de la prescription qui courait au profit du mineur ? ne saurait-on considérer la renonciation au droit de proposer la nullité ou la déchéance de ce droit, comme une renonciation à la prescription ?
Mandaroux-Vertamy
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Imprimerie de Madame Poussin (Paris)
Circa 1838
1792-1838
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
1814-1830 : Restauration
1830-1848 : Monarchie de Juillet
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53568/BCU_Factums_G2812.jpg
application/pdf
25 p.
fre
text
BCU_Factums_G2812
Mehun-sur-Yévre (18141)
Yèvre (forêt d')
Paris (75056)
Plomb du Cantal [légende manuscrite]
dessin de paysage
forêts
vallées
burons
Delécluze, Etienne-Jean (1781-1863)
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Étienne-Jean Delécluze, Voyage en Auvergne [album de 72 dessins réalisés entre 1821 et 1855], Ville de Clermont-Ferrand, musée d'art Roger-Quilliot, inv. 2010.9.1
[1821]
Musée d'art Roger Quilliot (MARQ)
Ville de Clermont-Ferrand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
Domaine public
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7,5 x 20
fre
still image
Album_Delecluze_2010_9_1_0115
Cabre, Col de
Lavigerie
Hermitage dans le Cantal [légende manuscrite]
dessin de paysage
hermitage
habitations
vallées
forêts
basalte
montagnes
burons
auberges
chemins
personnages
Delécluze, Etienne-Jean (1781-1863)
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Étienne-Jean Delécluze, Voyage en Auvergne [album de 72 dessins réalisés entre 1821 et 1855], Ville de Clermont-Ferrand, musée d'art Roger-Quilliot, inv. 2010.9.1
[1821]
Musée d'art Roger Quilliot (MARQ)
Ville de Clermont-Ferrand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/7/39274/Album_Delecluze_2010_9_1_0113.jpg
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14 x 23,5
fre
still image
Album_Delecluze_2010_9_1_0113
Murat
Sommet du plomb du Cantal [légende manuscrite]
dessin de paysage
fôrets
vallées
routes
basalte
auberges
burons
Delécluze, Etienne-Jean (1781-1863)
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Étienne-Jean Delécluze, Voyage en Auvergne [album de 72 dessins réalisés entre 1821 et 1855], Ville de Clermont-Ferrand, musée d'art Roger-Quilliot, inv. 2010.9.1
[1821]
Musée d'art Roger Quilliot (MARQ)
Ville de Clermont-Ferrand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/7/39273/Album_Delecluze_2010_9_1_0111.jpg
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12 x 40
fre
still image
Album_Delecluze_2010_9_1_0111
Murat
Vallée d'Enfer - Monts d'or [légende manuscrite]
dessin de paysage
montagnes
basalte
ravins
chûtes d'eau
forêts
roches
vallées
basalte
eau
Delécluze, Etienne-Jean (1781-1863)
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Étienne-Jean Delécluze, Voyage en Auvergne [album de 72 dessins réalisés entre 1821 et 1855], Ville de Clermont-Ferrand, musée d'art Roger-Quilliot, inv. 2010.9.1
[1821]
Musée d'art Roger Quilliot (MARQ)
Ville de Clermont-Ferrand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/7/39265/Album_Delecluze_2010_9_1_0095.jpg
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28 x 38
fre
still image
Album_Delecluze_2010_9_1_0095
Or, Mont d'
Vallée de Chaudefour - Monts d'or [légende manuscrite]
vallées
chûtes d'eau
roches
basalte
fôrets
villages
moulins
prairies
Delécluze, Etienne-Jean (1781-1863)
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Étienne-Jean Delécluze, Voyage en Auvergne [album de 72 dessins réalisés entre 1821 et 1855], Ville de Clermont-Ferrand, musée d'art Roger-Quilliot, inv. 2010.9.1
[1821]
Musée d'art Roger Quilliot (MARQ)
Ville de Clermont-Ferrand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/7/39259/Album_Delecluze_2010_9_1_0083.jpg
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22 x 29
fre
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Album_Delecluze_2010_9_1_0083
Chambon-sur-Lac
Chaudefour, Vallée de (France)
Prés de Chamallières habité par Melle de Livon [légende manuscrite]
dessin de paysage
volcans
lave
forêts
ravins
vallées
routes antiques
villages
sources
chemins
bergers
costume
troupeau
montagnes
routes antiques
Delécluze, Etienne-Jean (1781-1863)
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Étienne-Jean Delécluze, Voyage en Auvergne [album de 72 dessins réalisés entre 1821 et 1855], Ville de Clermont-Ferrand, musée d'art Roger-Quilliot, inv. 2010.9.1
[1821]
Musée d'art Roger Quilliot (MARQ)
Ville de Clermont-Ferrand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
Domaine public
Album_Delecluze_2010_9_1_0049
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21,5 x 28 cm
fre
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Album_Delecluze_2010_9_1_0051
Petits volcans éteints au pied du Puy de Dome - Au fond les Monts d'or. [légende manuscrite]
Dessin de paysage
volcans
cratères
forêts
plaines
montagnes
Delécluze, Etienne-Jean (1781-1863)
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Étienne-Jean Delécluze, Voyage en Auvergne [album de 72 dessins réalisés entre 1821 et 1855], Ville de Clermont-Ferrand, musée d'art Roger-Quilliot, inv. 2010.9.1
[1821]
Musée d'art Roger Quilliot (MARQ)
Ville de Clermont-Ferrand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
Domaine public
Album_Delecluze_2010_9_1_0029
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23,5 x 39,5 cm
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Album_Delecluze_2010_9_1_0043
Puys, Chaîne des (France)
Revers de la Chaîne des monts Dome près du château …[légende manuscrite]
dessin de paysage
montagnes
lave
châteaux
routes
villes
plaines
forêts
Delécluze, Etienne-Jean (1781-1863)
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Étienne-Jean Delécluze, Voyage en Auvergne [album de 72 dessins réalisés entre 1821 et 1855], Ville de Clermont-Ferrand, musée d'art Roger-Quilliot, inv. 2010.9.1
[1821]
Musée d'art Roger Quilliot (MARQ)
Ville de Clermont-Ferrand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Maison des Sciences de l'Homme de Clermont-Ferrand
Domaine public
Album_Delecluze_2010_9_1_0035
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17 x 39,5
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Album_Delecluze_2010_9_1_0039
Pontgibaud