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[Factum. De Sainte-Foy, Radix. 1783]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1783, 1776-1783, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
- Auteur : Tronson du Coudray , Basile
, Clément Marguet , Doeut d'Arcq , Timbergue
[Factum. De Sainte-Foy. 1783]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1783, 1776-1783, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
- Auteur : Tronson du Coudray , Basile
, Clément Marguet , Doeut d'Arcq , Timbergue
[Factum. Lacoste, Marie-Caroline. 1822?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1822, 1818-1822, 1814-1830 : Restauration
- Auteur : Boirot , Marie
[Factum. Soubrany de Bénistant, Jacques. 1822?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1822, 1818-1822, 1814-1830 : Restauration
- Auteur : Allemand , Devèze
[Factum. Berard, Antoine. 1822?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1822, 1818-1822, 1814-1830 : Restauration
- Auteur : Bayle, Jean-Ch. , Bayle, Pierre
[Factum. Froquières, Jeanne. 1773]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1773, 1743-1773, 1716-1774 : Règne de Louis XV , 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
- Auteur : Armand , Mabit
[Factum. Chabrol, Jean-Antoine. 1837?]
- Collection : Factums > Factums fonds privés
- Date : 1837 ?, 1828-1837, 1814-1830 : Restauration , 1830-1848 : Monarchie de Juillet
- Auteur : J.A. Chabrol,