[Factum. Aubier de la Monteilhe, Antoine. 1773]
dîmes novales
vicairie
décimateur
récusation de témoins
Titre complet : Précis pour messire Antoine Aubier de la Monteilhe, doyen du Chapitre de Verneuil, vicaire de Saint Antoine de Treban, appelant de sentence de la Sénéchaussée de Moulins du 3 juillet 1772. Contre messire Claude Petitjean, curé de la paroisse de Treban, intimé.
Aubier de la Monteilhe
Albo de Chanat
Desoulières
Imbert
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1773
Circa 1750-1773
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
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13 p.
fre
text
BCU_Factums_G0430
Treban (03287)
Verneuil-en-Bourbonnais (03307)
[Factum. Bertucat de Larondière. 1774]
portion congrue
rentes ecclésiastique
dîmes
décimateur
fiscalité
Titre complet : Précis pour le sieur Berthucat de Larondière, Prêtre et Curé de la Paroisse de Lourdoué-Saint-Michel, Intimé. Contre Mre. François de la Marche, Chevalier, Seigneur de Pierrefolle, et Silvain Pelletier ; Seigneurs Décimateurs de la même Paroisse, Appellants.
Table Godemel : refaire numérisation de la première page, du titre
Abbé de Pons
Tiolier
Triozon
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1774
1686-1774
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52907/BCU_Factums_G0230.jpg
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13 p.
fre
text
BCU_Factums_G0230
Lourdoueix-Saint-Michel (36099)