"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 54017;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/54017;"[Factum. Comte de Basse de Larichardie. 1828]";"émigrés |créances |biens nationaux |successions |dot |douaire |contrats de mariage |testaments |condamnation à mort |forclusion ";"Précis en réponse pour le comte de Besse de Larichardie contre le comte de Genestet de Saint-Didier et le sieur Chanson, appelans; en présence des dames du Chilleau, Romain, Verrier et autres, intimés.";"De Vissac |Tailhand fils";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Don Vendrand-Voyer";"Thibaud (Riom)";"1828|1787-1828|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"BCU_Factums_DVV21|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/28/54017/BCU_Factums_DVV23.jpg";"application/pdf|46 p.";fre;text;BCU_Factums_DVV23;"Saint-Pal (terre de) |Sainte-Catherine (63328) |Vernet-Chaméane (63448) |Aulhac (Terres de) |Puy de Celle (Terre de) |Fribourg (Suisse)";;;;;"biens nationaux,condamnation à mort,contrats de mariage,Créances,dot,douaire,émigrés,forclusion,Successions,testaments";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_DVV23.pdf;Text;"Factums fonds privés";1;0 54015;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/54015;"[Factum. Comte de Genestet de Saint-Didier. 1827?]";"successions |dot |douaire |émigrés |créances |contrats de mariage |testaments |condamnation à mort |biens nationaux ";"Mémoire pour M. le comte de Genestet de Saint-Didier, appelant et intimé; contre 1° le sieur Chanson, banquier, aussi appelant et intimé; 2° les dames Duchillau et les sieurs Romain et Deterves, leurs maris; 3° les époux Verrier, et autres, héritiers du sieur Etienne Teyssier; 4° le sieur Lhéritier; 5° la demoiselle Feburier; 6° le sieur Berchut, 7° tous les créanciers de M. le Comte de Besse, aussi intimés; 8° enfin M. Victor, comte de Besse de la Richardie, aussi intimé.";"J.- J. Chirol |Camille Chirol";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Don Vendrand-Voyer";"Salles fils (Riom)";"circa 1827|1773-1827|1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration |1830-1848 : Monarchie de Juillet ";;"Domaine public";"BCU_Factums_DVV23|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/28/54015/BCU_Factums_DVV21.jpg";"application/pdf|52 p.";fre;text;BCU_Factums_DVV21;"Sainte-Catherine (63328) |Vernet-Chaméane (63448) |Aulhac (Terres de) |Puy de Celle (Terre de) |Fribourg (Suisse)";;;;;"biens nationaux,condamnation à mort,contrats de mariage,Créances,dot,douaire,émigrés,Successions,testaments";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_DVV21.pdf;Text;"Factums fonds privés";1;0 53504;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53504;"[Factum. Rispal, Régis. 1821?]";"faux témoignages |travaux forcés |condamnation à mort |homicides |médecine légale |flétrissure |obésité |cabaret |ivresse |alcoolisme |autopsies |rumeurs |juge de paix |témoins |affaire Fualdès |erreur judiciaire ";"Titre complet : Pièces justificatives.|Table Godemel : Révision : de procédure et arrêt, au grand criminel. - innocents condamnés.";0;"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Chez J.-C. Salles (Riom)";"Circa 1821|1817-1821|1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2517|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53504/BCU_Factums_G2518.jpg";"application/pdf|38 p.";fre;text;BCU_Factums_G2518;"Dunières (43087)";;;;;"affaire Fualdès,alcoolisme,autopsies,cabaret,condamnation à mort,erreur judiciaire,faux témoignages,flétrissure,homicides,ivresse,juge de Paix,médecine légale,obésité,rumeurs,témoins,travaux forcés";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2518.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53503;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53503;"[Factum. Rispal, Régis. 1821?]";"faux témoignages |travaux forcés |condamnation à mort |homicides |médecine légale |flétrissure |obésité |cabaret |ivresse |alcoolisme |autopsies |rumeurs |juge de paix |témoins |affaire Fualdès |erreur judiciaire ";"Titre complet : Mémoire pour Régis Rispal, propriétaire, habitant du lieu de Dunières, canton de Montfaucon ; et Jacques Galland, propriétaire, habitant du lieu de Maltaverne, mêmes commune et canton, tous les deux condamnés, le 9 mars 1819, par arrêt de la Cour d'assises séant au Puy, département de la Haute-Loire, aux travaux forcés à perpétuité, à la flétrissure, et exécutés, le 16 juin suivant, comme coupables d'homicide volontaire, et sans préméditation, sur la personne de Jean Courbon ; et admis, par arrêt de la Cour de cassation, après condamnation définitive d'un faux témoin, et annulation de l'arrêt de la Cour d'assises de la haute-Loire, à être jugés de nouveau, sur même acte d'accusation, par la Cour d'assises du département de la Loire, séant à Montbrison. |note manuscrite : « Ils ont été acquittés »|Table Godemel : Révision : de procédure et arrêt, au grand criminel. - innocents condamnés.";"Bayle, Jean-Ch.";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";s.n.;"Circa 1821|1817-1821|1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2518|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53503/BCU_Factums_G2517.jpg";"application/pdf|91 p.";fre;text;BCU_Factums_G2517;"Dunières (43087)";;;;;"affaire Fualdès,alcoolisme,autopsies,cabaret,condamnation à mort,erreur judiciaire,faux témoignages,flétrissure,homicides,ivresse,juge de Paix,médecine légale,obésité,rumeurs,témoins,travaux forcés";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2517.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52957;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52957;"[Factum. Chevant, Antoine-Noël. 1764]";"admonestation |violences sur autrui |forcené |homicides |condamnation à mort |jurisprudence |huissiers ";"Titre complet : Mémoire pour maître Antoine-Noël Chevant, Procureur d'Office en la Justice de la Mongie, appelant. Contre Mr. Le Procureur général, intimé.|Table Godemel : Admonition : 2. une condamnation à être mandé en la chambre du conseil pour y être admonesté, a-t-elle pû contenir, en outre, l’interdiction de toutes fonctions de judicature à l’avenir ?";"Fontanier de la Garenne";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'Imprimerie de la Veuve Candeze (Riom)";"1764|1763-1764|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52957/BCU_Factums_G0414.jpg";"application/pdf|14 p.";fre;text;BCU_Factums_G0414;"Lamontgie (63185)";;;;;"admonestation,condamnation à mort,forcené,homicides,huissiers,jurisprudence,violences sur autrui";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0414.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0