Titre
[Factum. De Chéry, Laurent. 1773]
Sujet
successions en ligne directe
prescription
coutume du Nivernais
coutume du Bourbonnais
bordelage
commises
déguerpissement
notaires
confiscations
Description
Titre complet : Précis en réponse pour Messire Laurent de Chéry, ecuyer, prieur-commendataire du prieuré de Saint Reverien, et en cette qualité seigneur de Chavannes fous Montaron, intimé. Contre Jean Robin, cloutrier, de la ville de la Charité-fur-Loire. Et encore contre le sieur Aliaud, marchand de la ville d'Orléans, appellants de sentence du bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier.
Créateur
Desfarges
Bergier
Chauvassaigne
Source
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Éditeur
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
Date
1773
1676-1773
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
Relation
BCU_Factums_G0601
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53011/BCU_Factums_G0602.jpg
Identifiant
BCU_Factums_G0602
Couverture
Saint Revérien (prieuré de)
Saint-Revérien (58266)
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