"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 54001;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/54001;"[Factum. Constant, Jacques-Florent-Gabriel. 1832?]";"créances |saisie immobilière |successions |généalogie |bois |saisie réelle |domaines agricoles |experts |bois |métayage |témoins |domaines agricoles ";"Précis Pour Me Jacques-Florent-Gabriel Constant, Avocat, habitant de la ville d'Issoire, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de Thiers, le 19 janvier 1831, et intimé sur l'appel d'un jugement rendu au même tribunal, le 8 décembre 1830 ; Contre Les héritiers Dupic et la dame Chalus, cette dernière, tant en qualité d'héritière Dupic, que comme tutrice de ses enfans mineurs, tous habitans au lieu de Foulhoux, commune d'Ecoutoux, intimés sur l'appel du jugement du 19 janvier 1831, et ladite dame Chalus, appelante du jugement du 8 décembre 1830 ; Et Contre les héritiers Andrieux, tous habitans de la ville de Thiers, intimés";"Jacques-Florent-Gabriel Constant |J.-C.H. Bayle aîné |Marie";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Don Vendrand-Voyer";"Salles fils (Riom)";"1832 ?|1742-1832|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration |1830-1848 : Monarchie de Juillet ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/28/54001/BCU_Factums_DVV02.jpg";"application/pdf|45 p.";fre;text;BCU_Factums_DVV02;"Issoire (63178) |Escoutoux (63151) |Foulhoux (domaine du)";;;;;"bois,Créances,domaines agricoles,experts,généalogie,métayage,saisie immobilière,saisie réelle,Successions,témoins";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_DVV02.pdf;Text;"Factums fonds privés";1;0 53998;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53998;"[Factum. Colasson, Alexandre de. 1832?]";"bornage |experts |bois |jouissance des eaux |futaies |émigrés |aveux et dénombrements |haies ";"Mémoire pour sieurs Alexandre et Gilbert-Henri-Edouard de Colasson, frères, propriétaires, habitant le lieu et commune de Beaune, appelans de deux jugemens rendus au tribunal civil de Gannat, les 21 et 28 juillet 1832, contre sieur Auguste Papon-Beaurepaire, intimé sur l'appel du jugement du 21 juillet, et contre sieur Jacques Papon-Desvarennes, et la Dame de Rollat, son épouse, intimés sur l'appel du jugement du 28 juillet";"De Vissac| Drivon";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Don Vendrand-Voyer";"Thibaud fils (Riom)";"1832 ?|1689-1832|1661-1715 : Règne de Louis XIV |1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration |1830-1848 : Monarchie de Juillet ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/28/53998/BCU_Factums_DVV12.jpg";"application/pdf|35 p.";fre;text;BCU_Factums_DVV12;"Beaune-d'Allier (03020) |Louroux-de-Beaune (03151)";;;;;"aveux et dénombrements,bois,bornage,émigrés,experts,futaies,haies,Jouissance des eaux";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_DVV12.pdf;Text;"Factums fonds privés";1;0 53551;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53551;"[Factum. Delsuc, Jacques. 1831]";"droit d'usage |séquestre |biens nationaux |bois |coupe de bois |droit de chauffage |pacage |droit de bâtissage |eaux et forêts |émigrés |témoins |communaux ";"Titre complet : Mémoire en réponse pour M. Jacques Delsuc, propriétaire et ancien notaire, habitant du lieu de Saint-Pardoux-Latour, intimé ; contre M. Jean-Marie Neyron-Des Aulnats, propriétaire, habitant au lieu de Saint-Genès, appelant d'un jugement par défaut, rendu au tribunal civil d'Issoire, le 27 juillet 1827.|Table Godemel : Usage (droits d') : 2. dans la contestation relative à un droit d’usage de prendre des bois de construction dans les forêts de la Malguièze et de Laroche appartenant au sr Désaulnats ; celui-ci prétend que ce droit ne résulte pas des titres produits, ni de la possession ; qu’il serait éteint par non usage ; et que, dans tous les cas, il ne pourrait être éxigé pour la réparation ou reconstruction de la grange qui fait l’objet de la contestation, parce qu’elle n’aurait été construite qu’après l’acte de concession du 17 décembre 1764, et après diverses augmentations faites au domaine de la Guièze, qui appartient à Delrue ; demandeur en délivrance. Quid ?";"Delsuc |P. C. Tailhand fils |Tailhand";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Imprimerie de Thibaud (Riom)";"1831|1764-1831|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2712|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53551/BCU_Factums_G2714.jpg";"application/pdf|69 p.";fre;text;BCU_Factums_G2714;"La Tour-d'Auvergne (63192) |Augerolles (63016) |Auzat (domaine d’) |Lagièse (domaine de) |La Roche (forêt de) |Pissols (village de) |Buisson (domaine du)";;;;;"biens nationaux,bois,communaux,Coupe de bois,droit d'usage,droit de bâtissage,droit de chauffage,eaux et forêts,émigrés,pacage,séquestre,témoins";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2714.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53549;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53549;"[Factum. Neyron-Desaulnats, Jean-Marie. 1828?]";"droit d'usage |séquestre |biens nationaux |bois |coupe de bois |droit de chauffage |pacage |droit de bâtissage |eaux et forêts |émigrés |témoins ";"Titre complet : Mémoire pour M. Jean-Marie Neyron-des Aulnats, propriétaire, habitant au lieu de Saint-Genès, appelant d'un jugement par défaut, rendu au tribunal civil d'Issoire, le 27 juillet 1827 ; contre M. Jacques Delsuc, propriétaire et ancien notaire, habitant du lieu de St-Pardoux-Latour, Intimé.|Table Godemel : Usage (droits d') : 2. dans la contestation relative à un droit d’usage de prendre des bois de construction dans les forêts de la Malguièze et de Laroche appartenant au sr Désaulnats ; celui-ci prétend que ce droit ne résulte pas des titres produits, ni de la possession ; qu’il serait éteint par non usage ; et que, dans tous les cas, il ne pourrait être éxigé pour la réparation ou reconstruction de la grange qui fait l’objet de la contestation, parce qu’elle n’aurait été construite qu’après l’acte de concession du 17 décembre 1764, et après diverses augmentations faites au domaine de la Guièze, qui appartient à Delrue ; demandeur en délivrance. Quid ?";"Neiron des Aulnats |Allemand |Marie";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Imprimerie De Salles fils (Riom)";"Circa 1828|1561-1828|avant 1661 |1661-1715 : Règne de Louis XIV |1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2714|BCU_Factums_G2710|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53549/BCU_Factums_G2712.jpg";"application/pdf|43 p.";fre;text;BCU_Factums_G2712;"La Tour-d'Auvergne (63192) |Auzat (domaine d’) |Lagièse (domaine de) |La Roche (forêt de) |Pissols (village de)";;;;;"biens nationaux,bois,Coupe de bois,droit d'usage,droit de bâtissage,droit de chauffage,eaux et forêts,émigrés,pacage,séquestre,témoins";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2712.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53518;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53518;"[Factum. Sirey, J-B. 1824?]";"droit d'usage |bois |coupe de bois |actes de bon voisinage |droit de chauffage |pacage |droit de bâtissage |pétitoire |eaux et forêts |vidimus |chanoines |authenticité d'un titre ancien |dîmes |serfs |copie de copie ";"Titre complet : Eléments de décision, pour Maître J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation, défendeur au principal et opposant à un jugement par défaut du 4 juillet 1821 ; contre Les sieurs Léonard de la Jaumont, Léonard Charatte, Martial Faure, Pierre Bernard, Blaise Nardot, Léonard Vincent, André Perpilloux, Léonard Pradeau, Simon Boutet, Léonard Leblois, etc., etc., tous se prétendant usagers dans la grande forêt d'Aigue-Perse, et agissant chacun en droit soi, demandeurs au principal et défendeurs à l'opposition. |annotations manuscrites « voir un arrêt contradictoire de la chambre correctionnelle de la cour de Riom, qui après audience de plaidoirie a décidé, le 30 avril 1823… déclare M. Sirey non recevable... ».|Table Godemel : Qualité : 6. un nombre déterminé de particuliers plaidant ut singuli ont-ils qualité pour se prévaloir d’un titre ou d’un droit qui n’appartiendrait qu’à un village dont une partie d’entre eux seulement se prétendent habitants ? Titre : 6. un titre du 13e siècle, qui a disparu, dont on ne représente qu’une copie de copie faite par un notaire dans les archives d’un couvent (principal intéressé dans l’acte), sans autorité de justice et sans parties appelées, sur un prétendu original ayant alors 500 ans de date, et nécessairement illisible, peut-il faire pleine et entière foi ?";Guitard;"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie d'Ardillier (Limoges)";"Circa 1824|1247-1824|avant 1661 |1661-1715 : Règne de Louis XIV |1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53518/BCU_Factums_G2603.jpg";"application/pdf|47 p.";fre;text;BCU_Factums_G2603;"Saint-Léonard-de-Noblat (87161) |Saint-Bonnet-Briance (87138)";;;;;"actes de bon voisinage,authenticité d'un titre ancien,bois,chanoines,copie de copie,Coupe de bois,dîmes,droit d'usage,droit de bâtissage,droit de chauffage,eaux et forêts,pacage,pétitoire,serfs,vidimus";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2603.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53473;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53473;"[Factum. Boyron, Pierre-Antoine. 1819?]";"ventes |bois |exploitations forestières |fraudes |fisc |bijoutiers |livres-journaux |paiement différé |actes sous seing privé |juridiction consulaire |négligence |longues procédures ";"Titre complet : Mémoire en réponse à requête de production signifiée le dix juillet mil huit cent dix-huit, pour Le Sieur Pierre-Antoine Boyron, ancien Militaire, et Propriétaire, habitant en la commune de Brout; Dame Marie-Magdeleine-Thérèse Boyron, et Sieur François Bureau des Estivaux, son mari, qui l’autorise, Propriétaire, habitant de la commune de Chaumont, arrondissement de Saint-Amand, département du Cher; Dame Claudine Boyron, et Sieur Jean-Baptiste Legoy, son mari, de lui autorisée, Orfévre-bijoutier, habitant la Ville de Clermont-Ferrand; lesdits Sieur et Dames Boyron agissant en qualité d’héritiers de feu Antoine Boyron , leur père , intimés, et demandeurs en reprise d’instance, ayant pour Avoué en Cour Maître Imbert; contre Anne Aupierre et Gilbert Blanzat, son mari; Marie Blanzat, et Marc-Antoine Aupierre le jeune, icelles autorisées en justice ; Marc-Antoine Aupierre, père, et autres, représentant Jean Labussière, appelans et défendeurs en reprise, ayant pour Avoué maître Doniol ; et contre dame Allemand, veuve et commune de sieur Pierre Trefoux, et son héritière, propriétaire, habitante de la commune de Bellenave, aussi défenderesse en reprise d'instance, comparant par Maître Marie ; et contre Gervais Alligier, meunier au lieu de Roche, commune de Bellenave, Simon Alligier, meunier à Bordereaux, même commune, aussi défendeurs, comparans par Maître Devèze ; et enfin contre Jean Thury, cultivateur, habitant de la commune de Bayet ; et Etienne Thury, vigneron à Chereil, assignés en assistance de cause, et défaillans faute de comparoir | note manuscrite. Arrêt complet du 3 octobre 1819, 1ére chambre.";"Marchet |Godemel |Imbert";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de J.-C. Salles (Riom)";"Circa 1819|1770-1819|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53473/BCU_Factums_G2419.jpg";"application/pdf|47 p.";fre;text;BCU_Factums_G2419;"Broût-Vernet (03043) |Bellenaves (03022) |Clermont-Ferrand (63113) |Chaumont (18060) |Bayet (03018) |Chareil-Cintrat (03059) |Fleuriel (03115)";;;;;"actes sous seing privé,bijoutiers,bois,exploitations forestières,fisc,fraudes,juridiction consulaire,livres-journaux,longues procédures,négligence,paiement différé,ventes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2419.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53434;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53434;"[Factum. Delolme la Laubie, Henri-Louis-Guy. 1813]";"douaire |gain de survie |bois de chauffage |testaments |successions |carrosses |habits de deuil |experts |moulin à papier |cautions |arbitrages |bois ";"Titre complet : Précis en réponse, pour sieur Henri-Louis-Guy Delolme la Laubie, docteur en médecine, intimé ; contre dame Marguerite de Chazelles, veuve de M. Henri-Louis Delolme de Laforce, appelante. |note manuscrite. Motifs du jugement.|Table Godemel : Chauffage (droits de) : 1. les juges peuvent régler le mode d’exercice d’un droit de chauffage. Usufruit : 4. l’époux usufruitier est tenu de donner caution, s’il n’en a été dispensé par le titre constitutif de l’usufruit. la délivrance du legs par l’héritier n’emporte pas renonciation au droit d’exiger cette caution. si l’usufruitier ne peut donner caution, et qu’il y ait lieu à affermer, on peut excepter de cette mesure une partie des biens.";"Vissac |Garron";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Thibaud (Riom)";"1813|1810-1813|1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2204|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53434/BCU_Factums_G2205.jpg";"application/pdf|30 p.";fre;text;BCU_Factums_G2205;"Aurillac (15014) |La Laubie (domaine de)";;;;;"arbitrages,bois,bois de chauffage,carrosses,cautions,douaire,experts,gain de survie,habits de deuil,moulin à papier,Successions,testaments";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2205.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52955;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52955;"[Factum. Chappus, Guillaume. 1773]";"cens |liéve |bois |nugeirades |domaines agricoles |experts feudistes |reconnaissance de terres |fabriques |franc-alleu |vin |experts ";"Titre complet : A Monsieur, Monsieur le Sénéchal d'Auvergne, ou monsieur le Lieutenant général. Supplie humblement Guillaume Chappus, notaire royal et lieutenant en la Justice de Tournoille, habitant du Bourg de Volvic ; Défendeur. Contre Messire Jean-François-Pierre Valette, Chevalier, Seigneur de Bosredon ; Demandeur.|Table Godemel : Cens, Censive : 4. Assiettes de cens sur des parcelles acquises.";0;"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'Imprimerie de la Veuve Candeze (Riom)";"1773|Avant 1661 |1661-1715 : Règne de Louis XIV |1716-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0410 |BCU_Factums_G0411|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52955/BCU_Factums_G0412.jpg";"application/pdf|27 p.";fre;text;BCU_Factums_G0412;"Volvic (63470) |Counis (terroir des) |Tourtoulas (village de) |Volvic (fontaine de) |Mont-Riant (terroir de) |Tournoël (château de)";;;;;"bois,cens,domaines agricoles,experts,experts feudistes,fabriques,franc-alleu,liève,nugeirades,reconnaissance de terres,vin";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0412.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52954;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52954;"[Factum. Chappus, Guillaume. 1773]";"cens |liéve |bois |nugeirades |domaines agricoles |experts feudistes |reconnaissance de terres |fabriques |franc-alleu |vin |experts ";"Titre complet : Mémoire pour maître Guillaume Chappus, notaire Royal et lieutenant en la Justice de Tournoille, habitant du bourg de Volvic ; défendeur. Contre Messire Jean-François-Pierre Valette, Chevalier, Seigneur de Bosredon ; Demandeur.|Table Godemel : Cens, Censive : 4. Assiettes de cens sur des parcelles acquises.";"Pélissier |Pagès jeune";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'Imprimerie de la Veuve Candeze (Riom)";"1773|1754-1773|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0410 |BCU_Factums_G0412|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52954/BCU_Factums_G0411.jpg";"application/pdf|12 p.";fre;text;BCU_Factums_G0411;"Volvic (63470) |Counis (terroir des) |Tourtoulas (village de) |Volvic (fontaine de) |Mont-Riant (terroir de) |Tournoël (château de)";;;;;"bois,cens,domaines agricoles,experts,experts feudistes,fabriques,franc-alleu,liève,nugeirades,reconnaissance de terres,vin";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0411.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52953;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52953;"[Factum. Chappus, Guillaume. 1774]";"cens |liéve |bois |nugeirades |domaines agricoles |experts |reconnaissance de terres |fabriques |franc-alleu |vin ";"Titre complet : A Monsieur. Monsieur le Sénéchal d'Auvergne, ou M. le Lieutenant Général. Supplie humblement Guillaume Chappus, Notaire Royal et Lieutenant de la Justice de Tournoille, Défendeur ; Contre Messire Jean-François-Pierre Vallette, Chevalier, Seigneur de Bosredon, Demandeur. |Plan détaillé des parcelles du terroir et de leurs propriétaires.|Table Godemel : Cens, Censive : 4. Assiettes de cens sur des parcelles acquises.";"Pélissier |Pagès jeune";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Chez Martin Dégoutte (Riom)";"1774|1754-1773|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0411 |BCU_Factums_G0412|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52953/BCU_Factums_G0410.jpg";"application/pdf|43 p.";fre;text;BCU_Factums_G0410;"Volvic (63470) |Counis (terroir des) |Tourtoulas (village de) |Volvic (fontaine de) |Mont-Riant (terroir de) |Tournoël (château de)";;;;;"bois,cens,domaines agricoles,experts,fabriques,franc-alleu,liève,nugeirades,reconnaissance de terres,vin";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0410.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52879;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52879;"[Factum. Villain, Germain. 1774]";"coupe de bois |eaux et forêts |jurisprudence |ordonnance de 1667 |ventes |libelle |bois ";"Titre complet : Mémoire pour les sieurs Germain Villain et Antoine Guérin, Négociants, associés, demeurants ensemble en la ville de la Charité-sur-Loire, demandeurs et défendeurs. Contre le sieur Gilbert Gascoing de Villecourt, Trésorier de France en la Généralité de Moulins, demandeur et défendeur. Et le sieur Henry-Pierre Bolle, Avocat en Parlement, Conseiller du Roi, Maître Particulier de la Maîtrise Royale des Eaux et Forêts du Nivernois, se disant Gendre, en cette qualité, par son contrat de mariage, cessionnaire du dit sieur Gascoing de Villecourt, et en outre son Fondé de Procuration ad hoc : aussi défendeur et demandeur.";"Bernard |Sautereau de Bellevaud |Lecoq";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|Circa 1769-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0201 |BCU_Factums_G0204 |BCU_Factums_G0203 |vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52879/BCU_Factums_G0202.jpg";"application/pdf|38 p.";fre;text;BCU_Factums_G0202;Nièvre;;;;;"bois,Coupe de bois,eaux et forêts,jurisprudence,libelle,ordonnance de 1667,ventes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0202.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52878;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52878;"[Factum. Villain, Germain. 1772]";"ordonnance de 1667 |coupe de bois |eaux et forêts |bois ";"Titre complet : Addition au Mémoire des sieurs Villain et Guérin. Contre le sieur Gascoing de Villecourt.";"Bernard |Guyot de Sainte Hélène |Lecoq";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1772|Circa 1769-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0202 |BCU_Factums_G0204 |BCU_Factums_G0203 |vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52878/BCU_Factums_G0201.jpg";"application/pdf|9 p.";fre;text;BCU_Factums_G0201;Nièvre;;;;;"bois,Coupe de bois,eaux et forêts,ordonnance de 1667";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0201.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0