"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 53684;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53684;"[Factum. Pannetier, Charles. An 10?]";"communautés de biens ";"Mémoire à consulter, pour Charles Pannetier et ses consorts, intimés ; contre Anne Couchard et Pierre Cureyras son mari, appelans ; en présence d'Oradoux-Vernignes, aussi intimé.";"Boirot |Andraud |Gaschon";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"de l'imprimerie de Landriot (Riom)";"Circa An 10|1755-Circa An 10|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0142 |BCU_Factums_G1124 |BCU_Factums_G1123 |BCU_Factums_G1125|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53684/BCU_Factums_M0143.jpg";"application/pdf|16 p.";fre;text;BCU_Factums_M0143;"Plauzat (63282) |Ebreuil (03107) |Chavagnat (domaine de)";;;;;"Communautés de biens";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0143.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53663;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53663;"[Factum. Gendret, Marie-Élizabeth. An 4]";"successions |partage |coutume du Bourbonnais |communautés de biens ";"Mémoire et consultation, pour Marie-Élizabeth Gendret, et Pierre de Lesvaux, son mari, à l'effet de l'autoriser, citoyens de la commune de Vandat, demandeurs; contre Élizabeth Poncet, veuve et commune d'Antoine Gendret, tant en son nom qu'en qualité de tutrice, à l'interdiction de Louis Gendret, son fils, habitante de la commune du Mayet-d'École, défenderesse. Question : En pays de communauté, inventaire dissolutif, fait après le décès de l'un des conjoints, n'interrompt la communauté, qu'autant qu'il est exact et fidelle, sans aucunes omissions, quelles qu'elles soient.";"Touttée |Granchier |Deval";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"de l'imprimerie de Landriot (Riom)";"An 4|1757-An 4|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0123|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53663/BCU_Factums_M0122.jpg";"application/pdf-16 p.";fre;text;BCU_Factums_M0122;"Vendat (03304)";;;;;"Communautés de biens,coutume du Bourbonnais,partage,Successions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0122.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53626;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53626;"[Factum. Du Jouhannel de Janzat. 1846?]";"contrats de mariage |coutume d'Auvergne |coutume du Bourbonnais |propres |biens dotaux |successions |code civil |séparation de biens |émigrés |créanciers hypothécaires |créances |communautés de biens |droit intermédiaire |doctrine |statut réel |jurisprudence ";"Titre complet : Mémoire pour messieurs du Jouhannel de Janzat, Roy de la Chaise, et autres, créanciers de madame et monsieur de Longueil, intimés ; contre madame Marie-Madelaine de Laboulaye de Marillat, épouse séparée de biens de monsieur Auguste-Hilaire-Joseph-René marquis de Longueil, demeurant à Fouranges, commune de Broût-Vernet, appelante de jugements rendus par le tribunal civil de Gannat, le 19 juin 1846. |Annotations manuscrites. Questions, suivies du jugement et d'une analyse chronologique des faits";"J. Rollat |F. Grellet |S. Marie";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Imprimerie A. Jouvet (Riom)";"Circa 1846|1803-1846|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration |1830-1848 : Monarchie de Juillet ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G3008|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53626/BCU_Factums_G3009.jpg";"application/pdf|35 p.";fre;text;BCU_Factums_G3009;"Chausse-Courte (terre de) |Biozat (03030) |Charmes (propriété de) |Brugeat (propriété de) |Chambarande (propriété de) |Fourange (propriété de) |Broût-Vernet (03043) |Saint-Pont (03252)";;;;;"biens dotaux,Code civil,Communautés de biens,contrats de mariage,coutume d'Auvergne,coutume du Bourbonnais,Créances,créanciers hypothécaires,doctrine,droit intermédiaire,émigrés,jurisprudence,propres,séparation de biens,statut réel,Successions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3009.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53625;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53625;"[Factum. Longueil, de. 1846?]";"contrats de mariage |coutume d'Auvergne |coutume du Bourbonnais |propres |biens dotaux |successions |code civil |séparation de biens |émigrés |créanciers hypothécaires |créances |communautés de biens |droit intermédiaire |doctrine |statut réel |jurisprudence ";"Titre complet : Précis pour madame la marquise de Longueil, né de Laboulaye De Marillat, appelante, contre messieurs Desnanot et Jouanique, prenant la qualité de syndics des créanciers hypothécaires et chirographaires de monsieur le marquis de Longueil ; et messieurs Dujouhannel de Janzat, Roy de la Chaise, et autres créanciers chirographaires ; en présence de monsieur le marquis De Longueil. |Annotations manuscrite.";"Girerd |Rouher |Marchand";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Imprimerie A. Jouvet (Riom)";"Circa 1846|1803-1846|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration |1830-1848 : Monarchie de Juillet ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G3009|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53625/BCU_Factums_G3008.jpg";"application/pdf|27 p.";fre;text;BCU_Factums_G3008;"Chausse-Courte (terre de) |Biozat (03030) |Charmes (propriété de) |Brugeat (propriété de) |Chambarande (propriété de) |Fourange (propriété de) |Broût-Vernet (03043) |Saint-Pont (03252)";;;;;"biens dotaux,Code civil,Communautés de biens,contrats de mariage,coutume d'Auvergne,coutume du Bourbonnais,Créances,créanciers hypothécaires,doctrine,droit intermédiaire,émigrés,jurisprudence,propres,séparation de biens,statut réel,Successions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G3008.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53152;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53152;"[Factum. Pannetier, Charles. An 10?]";"communautés de biens ";"Titre complet : Mémoire à consulter, pour Charles Pannetier et ses consorts, intimés ; contre Anne Couchard et Pierre Cureyras son mari, appelans ; en présence d'Oradoux-Vernignes, aussi intimé. |Annotations manuscrites.|Table Godemel : Institution d'héritier : l’institution contractuelle de la future, par son père, pour son héritière universelle de tous les biens meubles et immeubles, dont il mourra vêtu et saisi, conjointement et par égale portion avec ses autres enfans, avec délaissement de meubles et immeubles en avancement d’hoirie et constitution de dot, en attendant sa future succession, tous les quels seront rapportés pour elle venant à partage, constitue-telle l’instituée propriétaire des objets immobiliers, si elle juge à propos de répudier à la succession de l’instituant ? ou, au contraire, l’institution par égalité étant liée avec l’avancement d’hoirie, doivent-ils être, en tous cas, rapportés au partage ? Si l’immeuble a été aliéné par l’instituant, l’instituée, qui, après son décès a recueilli des biens immeubles de la succession de son père, hypothéqués à la garantie de l’aliénation, est-il recevable à évincer l’acquéreur ?";"Boirot |Andraud |Gaschon";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Landriot (Riom)";"Circa An 10|1755-Circa An 10| 1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0143 |BCU_Factums_M0142 |BCU_Factums_G1123 |BCU_Factums_G1125|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53152/BCU_Factums_G1124.jpg";"application/pdf|16 p.";fre;text;BCU_Factums_G1124;"Plauzat (63282) |Ebreuil (03107) |Chavagnat (domaine de)";;;;;"Communautés de biens";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1124.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52942;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52942;"[Factum. Faulquier, Jean-Louis. 1774]";"successions |inventaires |communautés de biens |douaire |gain de survie |partage |coutume du Nivernais |doctrine |actes frauduleux ";"Titre complet : Précis sommaire pour le sieur Jean-Louis Faulquier, Notaire au Duché de Nivernois. Contre la dame Marandat, Veuve Faulquier, la demoiselle Jeanne Faulquier, fille majeure, et les sieur et dame Goussot, Parties intervenantes.|Table Godemel : Titre : 2. équivoque sur le droit de propriété d’une maison et d’un domaine. quel était le titre du possesseur ?";"Faulquier |Duffraisse de Vernines |Tiolier";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1726-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52942/BCU_Factums_G0334.jpg";"application/pdf|20 p.";fre;text;BCU_Factums_G0334;"Nevers (58194) |Saint Sulpice (domaine de)";;;;;"actes frauduleux,Communautés de biens,coutume du Nivernais,doctrine,douaire,gain de survie,inventaires,partage,Successions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0334.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0