"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 52884;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52884;"[Factum. Maire et échevins de Saugues. 1774]";"banalité |four commun |droit écrit |droit de fournage |droit de mouture |servitude |droit et liberté de la ville |droit coutumier |moulins |messes |Mercoeur (Duc de) |transactions |Chapitres |Consulat ";"Titre complet : Mémoire pour les Maire, Echevins, représentants le Corps commun des habitants de la Ville de Saugues, Appellants de Sentence de la Sénéchaussée de Clermont-Ferrand du 13 Mai 1770. Contre les sieurs Chanoines du Chapitre de Saint Médard de la même Ville, Intimés.|Table Godemel : Bannalité : Le four dont la propriété n’était pas contestée aux chanoines du Chapitre de Sr Médard de la ville de Saugues, avait-il le caractère et les conséquences de la bannalité, à l’égard des habitants de la ville et des faubourgs ? le Chapitre a-t-il établi son droit de bannalité, par titre ou par possession, ou au contraire les habitans ont-ils prouvé leurs franchises ?";"Sobrier de Laubret |Dareau |Boyer";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1636-1774|Avant 1661 |1661-1715 : Règne de Louis XIV |1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0208|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52884/BCU_Factums_G0207.jpg";"application/pdf|45 p.";fre;text;BCU_Factums_G0207;"Saugues (43234)";;;;;"banalité,Chapitres,Consulat,Droit coutumier,droit de fournage,droit de mouture,droit écrit,droit et liberté de la ville,four commun,Mercoeur (Duc de),messes,moulins,servitude,transactions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0207.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52885;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52885;"[Factum. Chapitre de Saint Médard de Saugues. 1774]";"banalité |four commun |droit écrit |droit de fournage |droit de mouture |servitude |droit et liberté de la ville |droit coutumier |moulins |four banal |boulangers |messes |transactions |Chapitres |Consuls ";"Titre complet : Précis signifié pour le Chapitre de Saint Médard de la Ville de Saugues, Intimé. Contre le Corps-commun et les habitants de la même ville, Appellants.|Table Godemel : Portion congrue : 1. y a-t-il lieu d’infirmer la sentence du baillage d’Arillac qui a maintenu le curé Belard, vicaire perpétuel, nonobstant son option pour la portion congrue de 500≠ fixée par l’édit du mois de mai 1768, en possession du pré Bizet que les chanoines prétendent n’être sujet ni à obit ni à fondation ?";"Sobrier de Laubret |Récolène |Gaultier";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1636-1774|Avant 1661 |1661-1715 : Règne de Louis XIV |1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0207|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52885/BCU_Factums_G0208.jpg";"application/pdf|17 p.";fre;text;BCU_Factums_G0208;"Saugues (43234)";;;;;"banalité,boulangers,Chapitres,consuls,Droit coutumier,droit de fournage,droit de mouture,droit écrit,droit et liberté de la ville,four banal,four commun,messes,moulins,servitude,transactions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0208.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52916;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52916;"[Factum. Chalambel, Jean. 1774]";"société de ferme |contrat verbal |preuves testimoniales |Chapitres |ferme |cautions |dérogeance ";"Titre complet : Mémoire pour sieur Jean Chalambel, Négociant et Fermier des Terres et Seigneuries appartenantes à M. le Lieutenant Civil de Paris, dans la Province d'Auvergne, Intimé. Contre la dame Veuve du sieur Morin, Ecuyer, Seigneur de Letz, tant personnellement, comme légataire du quart des biens dudit feu Seigneur de Letz, qu'en qualité de tutrice de leurs Enfants, Appellante.|Table Godemel : Société : 1. une société de ferme peut-elle se contracter verbalement ? peut-elle être prouvée par témoin ?";"Caillot de Bégon |Gaultier de Biauzat |Imbert";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1764-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0307|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52916/BCU_Factums_G0308.jpg";"application/pdf|26 p.";fre;text;BCU_Factums_G0308;"Saint-Germain-Lembron (63352)";;;;;"cautions,Chapitres,contrat verbal,dérogeance,ferme,preuves testimoniales,société de ferme";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0308.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52966;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52966;"[Factum. Abbé de l’Église de Saint-Martin d'Artonne. 1772]";"dîmes novales |quotité disponible |défrichements |vin |communaux |droits féodaux |forains |Chapitres |communautés villageoises |témoins |prescription |dîmes ";"Titre complet : Mémoire pour les Abbé, Chantre et Chanoines de l’Église de Saint Martin d'Artonne, décîmateurs dans la Paroisse de Saint Myon, demandeurs. Contre sieur Medulphe Peyrol, ancien secrétaire de l'Intendance, défendeur.|Table Godemel : Dîme : 4. Dans la paroisse de St Myon la quotité de la dîme novale se déterminerait, non par la situation de l’héritage, mais par le domicile du propriétaire : l’habitant ne la devait qu’à la vingt unième, tandis que les étrangers étaient tenus de la payer à raison de la onzième portion des fruits.";"Pélissier |Assollent |Hom";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'Imprimerie de la Veuve Candeze (Riom)";"1772|1478-1772|Avant 1661 |1661-1715 : Règne de Louis XIV |1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52966/BCU_Factums_G0423.jpg";"application/pdf|28 p.";fre;text;BCU_Factums_G0423;"Saint-Myon (63379) |Artonne (63012)";;;;;"Chapitres,communautés villageoises,communaux,défrichements,dîmes,dîmes novales,droits féodaux,forains,prescription,quotité disponible,témoins,vin";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0423.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53000;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53000;"[Factum. Duc de Bouillon. 1773]";"suppression d'un Chapitre |Chapitres |députation des habitants auprès de l'évêque de Clermont ";"Titre complet : Très-humbles et très-respectueuses représentations que fait au Roi le chapitre de saint-Martin, fondé à Artonne en Auvergne, depuis plus de huit siécles, fur le brevet qui ordonne fa suppression et réunion à icelui de Notre-Dame du Marturet en la ville de Riom, pour n'en faire qu'un seul et même chapitre, fous l'invocation de Saint-Louis. Monsieur le Duc de Bouillon, comme représentant les anciens fondateurs de ce chapitre, et de celui de la ville d'Ennezat aussi en Auvergne, dont il y a également un brevet de réunion à celui de Notre-Dame du port de Clermont, a non-feulement formé son opposition fur les lieux à l'exécution de ces deux brevets, mais encore en a déduit les moyens par fa requête au conseil du Roi. ";0;"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de la Veuve d'Houry (Paris)";"1773|1773|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53000/BCU_Factums_G0522.jpg";"application/pdf|10 p.";fre;text;BCU_Factums_G0522;"Artonne (63012) |Riom (63300) |Glénat (15076) |Saint-Myon (63379)";;;;;"Chapitres,députation des habitants auprès de l'évêque de Clermont,suppression d'un Chapitre";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0522.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53055;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53055;"[Factum. Monjouvent. 1777]";"appel comme d'abus |libertés gallicanes |serment des chanoines-comtes |liturgie de l'Eglise de Lyon |Chapitres ";"Titre complet : Mémoire dans la cause pour les Comtes de Montjouvent, doyen, Montmorillon, Chamarier, et autres comtes de Lyon, appelants comme d'abus ; Contre monsieur de Montazet, archevêque et co[?] de Lyon, primat de France, intimé ; Et encore contre les comtes d'Uzelles, archidiacre de Poix, précenteur, de Castelas, chantre, de Glug[?] de Thémisey, prévôt, de Maubourg, de Villar[?] de Bellegarde, de Marnésia, s'Apremont, Chabannes, de Castelas de Nuzergue, Cordon et Poligny, tous comtes de Lyon, aussi intimés ; En présence du Roi, fondateur du chapitre primati[?] premier chanoine de l’Église comte de Lyon, et défendeur spécial des droits et des libertés du chapitre primatial ; et encore en présence des chapitres de Saint-Just, Saint-P[?] et Saint-Nizier. |Annotations manuscrites |Table.";"Séguier |Truchon |Deséguiran ";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Vincent (Paris)";"1777|1760-1777|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0807|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53055/BCU_Factums_G0806.jpg";"application/pdf|123 p.";fre;text;BCU_Factums_G0806;"Lyon (69123)";;;;;"appel comme d'abus,Chapitres,libertés gallicanes,liturgie de l'Eglise de Lyon,serment des Chanoines-Comtes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0806.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53056;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53056;"[Factum. Agobard. 1777]";"appel comme d'abus |libertés gallicanes |serment des chanoines-comtes |liturgie de l'Eglise de Lyon |Chapitres ";"Titre complet : Pièces. |Avertissement. |S. Agobardi liber de divina psalmodia. |S. Agobardi liber de correctione antiphonarii. |Notae ad librum de divina psalmodia. |Texte en latin.";Truchon;"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Vincent (Paris)";"1777|1760-1777|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0806|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53056/BCU_Factums_G0807.jpg";"application/pdf|14 p.";fre;text;BCU_Factums_G0807;"Lyon (69123)";;;;;"appel comme d'abus,Chapitres,libertés gallicanes,liturgie de l'Eglise de Lyon,serment des Chanoines-Comtes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0807.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53108;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53108;"[Factum. Blanquet, Jean-Baptiste. 1780]";"bénéfices ecclésiastiques |semi-prébendes |Chapitres |droit canonique |prêtres |doctrine ";"Titre complet : Précis pour maître Jean-Baptiste Blanquet, femi-prébendé de l’Église St. Amable, défendeur. Contre Maître Gilbert Soubiran, prêtre et diacre d'Office de la même Eglise, demandeur.|Table Godemel : Semi-prébende : 1. la demande possessoire relative à une sémi-prébende de l’église Saint Amable, dirigée contre Blanquet, n’ayant été formée qu’après l’an et jour de la possession, est-elle non recevable dès que Mr Soubiran n’a pas agi par la voie du dévolut, ni observé les formalités imposées aux dévolutaires ? 2. la nomination du sémi-prébendé est-elle nulle par cela qu’il n’est que simple clerc ? n’a-t-il pas, au contraire, la faculté de se faire promouvoir à la prêtrise dans l’an et jour de sa nomination ? de quelle époque doit-on calculer le cours de cette année ?";"Cathol |Grenier |Vernières ";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)";"1780|1778-1780|1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53108/BCU_Factums_G1010.jpg";"application/pdf|16 p.";fre;text;BCU_Factums_G1010;"Riom (63300)";;;;;"Bénéfices ecclésiastiques,Chapitres,doctrine,droit canonique,prêtres,semi-prébendes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1010.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53532;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53532;"[Factum. Goldemar, Antoine. 1826]";"rentes |créances |adjudications |affichage |Chapitres |renonciation à succession |saisie |successions |ventes ";"Titre complet : Consultation. [Chapitre de Chaudes-Aigues contre Goldemar] |Annotations manuscrites. Arrêt complet du 9 juillet 1828, 2éme chambre. Appel non recevable.|Table Godemel : Répudiation : 2. les représentans de jeanne Goldemard, laquelle après avoir renoncé, en 1757, à la donation universelle que lui avait faite son père, lors de son mariage avec vital cros, répudia sa succession le 8 xbre1773, n’ont ni droit ni qualité pour attaquer soit la saisie réelle établie par le chapitre de Chaudesaigues, créancier de la succession, soit l’adjudication des biens saisis contre les autres enfans Goldemard, ses seuls et véritables héritiers ?";"Godemel |De Vissac";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"Imprimerie de Salles (Riom)";"1826|1786-1826|1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire |1814-1830 : Restauration ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53532/BCU_Factums_G2617.jpg";"application/pdf|21 p.";fre;text;BCU_Factums_G2617;"Chaudes-Aigues (15045)";;;;;"adjudications,affichage,Chapitres,Créances,renonciation à succession,rentes,saisie,Successions,ventes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2617.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53912;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53912;"[Factum. Flouvat, Jean-Joseph. 1786]";"usufruit |donations |contrats de mariage |chanoines |Chapitres ";"Mémoire pour Messire Jean-Joseph Flouvat, bachelier de Sorbonne, chanoine du Chapitre de Notre-Dame du Port de Clermont, demandeur. Contre Dame Geneviève Bayet et sieur Michel Vima, écuyer, secrétaire du Roi, Seigneur de Murs et Vedières, son mari, défendeurs";"Milanges de Neulhat |Pouzol";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)";"1786|1713-1786|1661-1715 : Règne de Louis XIV |1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0718 |BCU_Factums_M0719|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53912/BCU_Factums_M0717.jpg";"application/pdf|17 p.";fre;text;BCU_Factums_M0717;"Ambert (63003)";;;;;"chanoines,Chapitres,contrats de mariage,donations,usufruit";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0717.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53945;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53945;"[Factum. Soubiran.1780]";"bénéfices ecclésiastiques |semi-prébendes |abbayes |sécularisation |prêtres |messes |préséances |chanoines |Chapitres |clauses de dévolut |bulle papale |enfants de chœur ";"Précis de la Bulle de sécularisation du Chapitre de Saint-Amable de Riom. Avec des brièves notes sur les textes relatifs aux semi-prébendes.";"Soubiran |Favard";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier";"de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)";"1780|1778-1780|1774-1789  : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53945/BCU_Factums_B0106.jpg";"application/pdf|48 p.|BCU_Factums_B0106";fre;text;;"Riom (63300) |Aubiat (63013) |Saint-Hippolyte (ancienne commune de) |Vitrac (63464) |Saint Cassi (domaine de) |Clermont-Ferrand (63113) |Châtel-Guyon (63103)";;;;;"abbayes,Bénéfices ecclésiastiques,bulle papale,chanoines,Chapitres,clauses de dévolut,enfants de choeur,messes,préséances,prêtres,sécularisation,semi-prébendes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0106.pdf;Text;"Factums Baron Grenier";1;0 53946;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53946;"[Factum. Blanquet, Jean-Baptiste. 1780]";"bénéfices ecclésiastiques |semi-prébendes |abbayes |sécularisation |prêtres |messes |préséances |chanoines |Chapitres |clauses de dévolut |bulle papale |enfants de chœur |musiciens ";"Précis pour maître Jean-Baptiste Blanquet, semi-prébendé de l’Église Saint-Amable, défendeur. Contre maître Gilbert Soubiran, prêtre et diacre d'Office de la même Eglise, demandeur. |note manuscrite « jugé à l'audience en mars 1780... »";"Cathol |Grenier |Vernières";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier";"de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)";"1780|1778-1780|1774-1789  : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53946/BCU_Factums_B0107.jpg";"application/pdf|16 p.|BCU_Factums_B0107";fre;text;;"Riom (63300)";;;;;"abbayes,Bénéfices ecclésiastiques,bulle papale,chanoines,Chapitres,clauses de dévolut,enfants de choeur,messes,musiciens,préséances,prêtres,sécularisation,semi-prébendes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0107.pdf;Text;"Factums Baron Grenier";1;0