[Factum. Jusseraud. An 5?]
ferme
percière
terriers
féodiste
four banal
experts
Mémoire en réponse pour le Sieur Jusseraud, intimé ; contre la Dame de Chazeron et le Sieur Albert de Brancas-de-Villars, son mari, appelans.
Delapchier
Vernières
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Marie
De l'imprimerie du Palais, chez J.-C Salles (Riom)
Circa An 5
1781-An 5
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
BCU_Factums_M0727
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22 p.
fre
text
BCU_Factums_M0321
Chazeron (terre de)
Châtel-Guyon (63103)
[Factum. Itier, François. An 5?]
cens
arrérage
fermier de la cathédrale
cathédrale
ferme
Mémoire pour François Itier, propriétaire, habitant de la commune du Bouchet-Saint-Nicolas, Appelant. Contre Joseph Solvignon, propriétaire, habitant au Puy, Intimé.
Delapchier
Demay
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Marie
De l'imprimerie de Landriot (Riom)
Circa An 5
1790-Circa An 5
1789-1799 : Révolution
Domaine public
BCU_Factums_M0126
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16 p.
fre
text
BCU_Factums_M0320
Le Puy-en-Velay (43157)
Le Bouchet-Saint-Nicolas (43037)
[Factum. Itier, François. An 5?]
cens
arrérage
fermier de la cathédrale
ferme
Mémoire pour François Itier, propriétaire, habitant de la commune du Bouchet-St.-Nicolas, Appelant. Contre Joseph Solvignon, propriétaire, habitant au Puy, Intimé.
Delapchier
Demay
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Marie
De l'imprimerie de Landriot (Riom)
Circa An 5
1790-Circa An 5
1789-1799 : Révolution
Domaine public
BCU_Factums_M0320
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53667/BCU_Factums_M0126.jpg
application/pdf
16 p.
fre
text
BCU_Factums_M0126
Le Puy-en-Velay (43157)
Le Bouchet-Saint-Nicolas (43037)
[Factum. Garachon, Jean. An 5?]
héritier universel
contrats de mariage
obligation alimentaire
légitime
Titre complet : Précis pour Jean, Gilbert et Jacques Garachon, cultivateurs, habitants de la commune de Saint-Gervais, appellants ; Contre Gervaise Allègre, veuve de Benoît Martin, tutrice de leurs enfans ; Jeanne Martin, fille dudit Benoît, et autres intimés.
Annotations manuscrites jugement de Floréal an 5 confirmant le jugement du tribunal de Montaigut qui reconnaît valable l'institution d'héritage universel.
Table Godemel : Institution d'héritier : 5. après une institution d’héritière universelle, par contrat de mariage, en faveur d’une fille, avec abandon des biens, et clause que l’instituant ne pourrait vendre sans le consentement de sa fille et de son gendre, celui-ci, a-t-il pû, pour payer la légitime conventionnelle d’un autre enfant, lui transmettre des immeubles ?
Borye
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
Circa An 5
1702-Circa An 5
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
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15 p.
fre
text
BCU_Factums_G1109
Saint-Gervais d'Auvergne (63354)
[Factum. Fayet. An 5?]
démence
abus de faiblesse
nullité
procuration
interdiction judiciaire
témoins
créances
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation, pour le citoyen Fayet, curateur à l'interdiction d'Antoine Fayet son père, appelant d'un jugement du tribunal civil du département du Cantal, du 25 messidor, an IV ; Contre Jean Savignat, Jean Reynaud, Antoine Boyer, Jean Brugeroles, intimés.
Annotations manuscrites siégé le 8 Messidor an 5, « jugement confirmé, les motifs sont très développés».
Table Godemel : Démence – voir testament : 1. la procuration d’un homme en démence donnant les pouvoirs les plus étendus et les plus extraordinaires, s’interdisant la faculté de révoquer ces pouvoirs, est-elle valable ? les ventes faites en vertu de ce mandat, trois ans après la date, doivent-elles être exécutées, surtout si elles creusent une lésion énorme ? le curateur à l’interdiction qui en a demandé la nullité, est-il recevable à établir, par témoins, que la démence existait avant la procuration ?
Maugue
Bitouzé de Lignières
Cournol
Tronchet
Portalis
Cambacérès
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
chez Baudouin (Paris)
Circa An 5
1785-Circa An 5
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
BCU_Factums_G1108
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24 p.
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text
BCU_Factums_G1107
Allanche (15001)
[Factum. Drivon, Jean. An 5?]
partage
successions
vin
Précis pour Jean Drivon, défendeur officieux, habitant de la commune de Riom, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil du département du Puy-de-Dôme, le 14 messidor, an 5 ; contre Antoine Drivon, son frère, ci-devant notaire public, propriétaire, habitant de la commune de Charbonnières-les-Vieilles, intimé.
Drivon
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Marie
de l'imprimerie de Landriot (Riom)
Circa An 5
1762-Circa An 5
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53654/BCU_Factums_M0113.jpg
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6 p.
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text
BCU_Factums_M0113
Riom (63300)
Charbonnières-les-Vieilles (63093)
[Factum. Barbat, Françoise. An 5?]
partage
successions
Mémoire pour Françoise Barbat et Hugues Mazeyrat, son mari, de lui autorisée, intimés ; contre Marie-Rose Barbat, Antoine Courbeyre, son mari, de lui autorisée ; Jeanne Barbat et Claude Triozon, son mari, de lui autorisée ; et Marie Barbat, fille majeure, appelans d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Puy-de-Dôme, le 16 frimaire an 5.
Pagès
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Marie
De l'imprimerie de Landriot (Riom)
Circa An 5
1744-Circa An 5
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
BCU_Factums_M0140
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53701/BCU_Factums_M0202.jpg
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19 p.
fre
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BCU_Factums_M0202
Egliseneuve-d'Entraigues (63144)
[Factum. Barbat, Françoise. An 5?]
successions
partage
droit d'aînesse
Mémoire pour Françoise Barbat et Hugues Mazeyrat, son mari, de lui autorisée, intimés ; contre Marie-Rose Barbat, Antoine Courbeyre, son mari, de lui autorisée ; Jeanne Barbat et Claude Triozon, son mari, de lui autorisée ; et Marie Barbat, fille majeure, appelans d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Puy-de-Dôme, le 16 frimaire an 5.
Annotations manuscrites.
Pagès
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Marie
De l'imprimerie de Landriot (Riom)
Circa An 5
1744-Circa An 5
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
BCU_Factums_M0202
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53681/BCU_Factums_M0140.jpg
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19 p.
fre
text
BCU_Factums_M0140
Egliseneuve-d'Entraigues (63144)