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- Date est exactement "Circa 1839"
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[Factum. Vallery-Dessauret de Cheyluc. 1839?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1839, 1782-1839, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire , 1814-1830 : Restauration , 1830-1848 : Monarchie de Juillet
- Auteur : De Vissac , Veysset
[Factum. Rochette. 1839?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1839, 1812-1839, 1804-1814 : 1er Empire , 1814-1830 : Restauration , 1830-1848 : Monarchie de Juillet
- Auteur : Garnier , Pardessus
[Factum. Michel. 1839?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1839, 1812-1839, 1804-1814 : 1er Empire , 1814-1830 : Restauration , 1830-1848 : Monarchie de Juillet
- Auteur : Vazeilles , J. B. Bayle-Mouillard , De Vissac , J. Ch. Bayle
[Factum. Imbert. 1839?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1839, 1812-1839, 1804-1814 : 1er Empire , 1814-1830 : Restauration , 1830-1848 : Monarchie de Juillet
- Auteur : Imbert
[Factum. A monsieur le président et MM les conseillers de la cour royale de Riom. 1839?]
- Collection : Factums > Factums fonds privés
- Date : circa 1839, 1839, 1830-1848 : Monarchie de Juillet
- Auteur : Louis Sadourny,