Titre
[Factum. Couson, Hugues et Michel de. 1774]
Sujet
bail emphytéotique
bac
batellerie
droit de passage pour le seigneur
routes
droits féodaux
terminologie sur les moyens de communication
critique de l'oisiveté de la noblesse
Montmorin (famille de)
La Barge (famille de)
carrosses
critique de « l'épidémie du luxe »
témoins
réchauffement climatique
experts
bail
Description
Titre complet : Mémoire pour Hugues & Michel de Couson, frères ; Jacqueline & Marie Durand, leurs femmes ; autre Jacqueline Durand, fille majeure ; Pierre & Marie Fayon, & Pierre Collange, mari de lad. Fayon, Appellants. Contre dame Catherine-Marie Le Gendre de Collandre, veuve de Messire Gabriel-Armand de Montmorin, Comte de Saint-Hérem, Dame de la Barge la Perouse , Belisine & autres Places , Intimée.
Créateur
Abbé Bernard
Du Closel
Barry
Source
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Éditeur
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
Date
1774
1633-1774
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
Relation
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52965/BCU_Factums_G0422.jpg
Identifiant
BCU_Factums_G0422
Couverture
Courpière (63125)
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