[Factum. Prieur et religieux de l'Abbaye Saint-André-les-Clermont. 1772]
dîmes
ordre des Prémontrés
collecte de l'impôt
fiscalité
Titre complet : Mémoire pour les Prieur et Religieux de l'Abbaye de Saint André-lès-Clermont, Ordre de Prémontré. Contre le Frère Morin, Religieux de la même Maison.
Table Godemel : Dîme : 5. le domaine et les dîmes de Sayat appartiennent-ils aux prieurs conventuels de l’abbaye de Saint-André, qui invoquent, à titre de supérieure, une possession de 300 ans, ou, au contraire, y a-t-il, à Sayat, un titre de bénéfice, lorsque aucun abbé commendataire, avant le frère Morin, n’avait pensé à user de son droit de présentation ?
Reboul
Prévost de Ravel
Perrin
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1772
1525-1772
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
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28 p.
fre
text
BCU_Factums_G0205
Sayat (63417)
Clermont-Ferrand (63113)
[Factum.De Prémont, Antoinette-Louise-Angélique-Charlotte. 1772]
dot
lettres de ratification
hypothèques
purges
biens dotaux
douaire
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie-Madelaine-Arnoult de Premont, veuve de messire Innocent-Hector de Maillard, comte de Landreville, appellante ; Contre messire François Cardinal de Cuzey, chevalier de Saint-Louis, chef de brigade du corps d'artillerie, seigneur de Singly, intimé ; Et encore contre messire Charles-Joseph de l'Ecuyer, chevalier, seigneur d'Hagnicourt, et dame Marie-Marc, baronne de Lamy de Bezanges, aussi intimé.
Annotations manuscrites.
Langlois de Pommeuse
Timbergue
Perrin
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Chez P. G. Simon et N. Nyon (Paris)
Circa 1785
1773-Circa 1785
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
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33 p.
fre
text
BCU_Factums_G0805
Wagnon (terre de)
Singly (terre de)