[Factum. Chappus, Guillaume. 1774]
cens
liéve
bois
nugeirades
domaines agricoles
experts
reconnaissance de terres
fabriques
franc-alleu
vin
Titre complet : A Monsieur. Monsieur le Sénéchal d'Auvergne, ou M. le Lieutenant Général. Supplie humblement Guillaume Chappus, Notaire Royal et Lieutenant de la Justice de Tournoille, Défendeur ; Contre Messire Jean-François-Pierre Vallette, Chevalier, Seigneur de Bosredon, Demandeur.
Plan détaillé des parcelles du terroir et de leurs propriétaires.
Table Godemel : Cens, Censive : 4. Assiettes de cens sur des parcelles acquises.
Pélissier
Pagès jeune
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
Chez Martin Dégoutte (Riom)
1774
1754-1773
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
BCU_Factums_G0411
BCU_Factums_G0412
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52953/BCU_Factums_G0410.jpg
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43 p.
fre
text
BCU_Factums_G0410
Volvic (63470)
Counis (terroir des)
Tourtoulas (village de)
Volvic (fontaine de)
Mont-Riant (terroir de)
Tournoël (château de)
[Factum. Chappus, Guillaume. 1773]
cens
liéve
bois
nugeirades
domaines agricoles
experts feudistes
reconnaissance de terres
fabriques
franc-alleu
vin
experts
Titre complet : Mémoire pour maître Guillaume Chappus, notaire Royal et lieutenant en la Justice de Tournoille, habitant du bourg de Volvic ; défendeur. Contre Messire Jean-François-Pierre Valette, Chevalier, Seigneur de Bosredon ; Demandeur.
Table Godemel : Cens, Censive : 4. Assiettes de cens sur des parcelles acquises.
Pélissier
Pagès jeune
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
de l'Imprimerie de la Veuve Candeze (Riom)
1773
1754-1773
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
BCU_Factums_G0410
BCU_Factums_G0412
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52954/BCU_Factums_G0411.jpg
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12 p.
fre
text
BCU_Factums_G0411
Volvic (63470)
Counis (terroir des)
Tourtoulas (village de)
Volvic (fontaine de)
Mont-Riant (terroir de)
Tournoël (château de)
[Factum. Abbé de l’Église de Saint-Martin d'Artonne. 1772]
dîmes novales
quotité disponible
défrichements
vin
communaux
droits féodaux
forains
Chapitres
communautés villageoises
témoins
prescription
dîmes
Titre complet : Mémoire pour les Abbé, Chantre et Chanoines de l’Église de Saint Martin d'Artonne, décîmateurs dans la Paroisse de Saint Myon, demandeurs. Contre sieur Medulphe Peyrol, ancien secrétaire de l'Intendance, défendeur.
Table Godemel : Dîme : 4. Dans la paroisse de St Myon la quotité de la dîme novale se déterminerait, non par la situation de l’héritage, mais par le domicile du propriétaire : l’habitant ne la devait qu’à la vingt unième, tandis que les étrangers étaient tenus de la payer à raison de la onzième portion des fruits.
Pélissier
Assollent
Hom
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
de l'Imprimerie de la Veuve Candeze (Riom)
1772
1478-1772
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52966/BCU_Factums_G0423.jpg
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28 p.
fre
text
BCU_Factums_G0423
Saint-Myon (63379)
Artonne (63012)