"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 53983;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53983;"[Factum. Escot. 1789]";"successions collatérales |coutume d'Auvergne |généalogie |contrats de mariage |estoc |droit romain |droit écrit |renonciation à succession |opinion publique ";"Mémoire pour monsieur Escot, conseiller en la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, et madame son épouse, du chef et à cause d'elle, appelans et demandeurs ; Contre le sieur Andraud, conseiller en la sénéchaussée et siége présidial de la même ville, et les consors, intimés et demandeurs.";"Clément De Verneuil |Recolene |Julhiard";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Vernet";"de l'imprimerie de Chardon (Paris)";"1789|1783-1789|1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/17/53983/BCU_Factums_V0108.jpg";"application/pdf|48 p.";fre;text;BCU_Factums_V0108;"Besse-et-Saint-Anastaise (63038) |Clermont-Ferrand (63113)";;;;;"contrats de mariage,coutume d'Auvergne,droit écrit,droit Romain,estoc,généalogie,opinion publique,renonciation à succession,successions collatérales";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0108.pdf;Text;"Factums Vernet";1;0 53981;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53981;"[Factum. D'Abbadie. 1787]";"démence |curatelle |traitement par électricité |psychiatrie |divorces |maison de force |successions |conseils de famille |abus de faiblesse |violences sur autrui |certificat médical |témoins |experts ";"Réplique pour monsieur d'Abbadie, conseiller-honoraire au Parlement de Paris, président à Mortier au Parlement de Navarre. Contre madame la présidente d'Abbadie, son épouse.";"Seguier |Bergeras |Julhiard";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Vernet";"Chez Knapen et Fils (Paris)";"1787|1781-1787|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_V0105|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/17/53981/BCU_Factums_V0106.jpg";"application/pdf|48 p.";fre;text;BCU_Factums_V0106;"Paris (75056) |Pau (64445) |Bizanos (château de)";;;;;"abus de faiblesse,certificat médical,conseils de famille,curatelle,démence,divorces,experts,maison de force,psychiatrie,Successions,témoins,traitement par électricité,violences sur autrui";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0106.pdf;Text;"Factums Vernet";1;0 53980;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53980;"[Factum. D'Abbadie. 1787]";"démence |curatelle |traitement par électricité |psychiatrie |divorces |maison de force |successions |conseils de famille |abus de faiblesse |violences sur autrui |certificat médical |témoins |experts ";"Plaidoyer pour monsieur d'Abbadie, conseiller-honoraire au Parlement de Paris, président à Mortier au Parlement de Navarre. Contre madame la présidente d'Abbadie, son épouse.";"Seguier |Bergeras |Julhiard";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Vernet";"Chez Knapen et Fils (Paris)";"1787|1781-1787|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_V0106|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/17/53980/BCU_Factums_V0105.jpg";"application/pdf|117 p.";fre;text;BCU_Factums_V0105;"Paris (75056) |Pau (64445)";;;;;"abus de faiblesse,certificat médical,conseils de famille,curatelle,démence,divorces,experts,maison de force,psychiatrie,Successions,témoins,traitement par électricité,violences sur autrui";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0105.pdf;Text;"Factums Vernet";1;0 52936;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52936;"[Factum. Fontfreyde. 1774]";"démence |successions |testament mutuel |conflit de lois |droit écrit |testament distinct |donations entre époux |ordonnance de 1735 |intention du testateur |témoins |incapacité |abus de faiblesse |doctrine |paterna paternis |materna maternis |donations ";"Titre complet : Précis pour les Sieurs Fontfreyde, les sieur et dame Coussayre, Bourgeois, habitants de la Ville de Clermont-Ferrand, Appellants, et demoiselle Pérrette Fontfreyde, habitante de la Ville de Billom, Intervenante. Contre Maître Pierre Chapouille, Avocat en la Ville de Mauriac, Intimé. Contre les sieur et dame Ronnat, les sieur et dame Violle, habitants la même Ville, Intimés. Et encore contre demoiselle Marie Simon, veuve de Joseph Goutanègre, habitante de la Ville d'Aurillac, Intimés.|Table Godemel : Testament : 2. des dispositions testamentaires ayant été faites réciproquement mais séparément par deux époux, le testament invoqué par le survivant peut-il être annulé, aux termes de l’ordonnance de 1735, comme étant mutuel. ce testament a-t-il pu être anéanti indirectement par des donations obtenues de l’époux survivant, octogénaire, et en état de démence ?";"Duffraisse de Vernines |Prevost |Julhiard";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1763-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52936/BCU_Factums_G0328.jpg";"application/pdf|32 p.";fre;text;BCU_Factums_G0328;"Mauriac (15120)";;;;;"abus de faiblesse,conflit de lois,démence,doctrine,donations,donations entre époux,droit écrit,incapacité,intention du testateur,materna maternis,Ordonnance de 1735,paterna paternis,Successions,témoins,testament distinct,testament mutuel";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0328.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52932;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52932;"[Factum. Petit. 1772]";"pacage |experts |première herbe |droit de secondes herbes |témoins |agronomie ";"Titre complet : Mémoire signifié pour Maître Petit, Notaire royal au lieu de Pouz, Paroisse S. Avit de Tardes, comme Tuteur de ses Enfants mineurs, Appellant. Contre le sieur de Momets, Prieur-Curé de S. Bard, et ses Fermiers, Intimés. En présence de Joseph Duchassaing et conforts, Propriétaires et Habitants du Bourg de S. Bard, Intervenants.|Table Godemel : Secondes herbes : 1. les habitants de St Bard ont-ils le droit et la possession de faire paccager leurs bestiaux dans un pré, appelé Mingier, appartenant au prieuré de ce Bourg, après que le foin en ait été fauché et enlevé ?";"Duffraisse de Vernines |Julhiard";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1772|1771-1772|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52932/BCU_Factums_G0324.jpg";"application/pdf|12 p.";fre;text;BCU_Factums_G0324;"Saint-Bard (23184)";;;;;"agronomie,droit de secondes herbes,experts,pacage,première herbe,témoins";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0324.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52931;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52931;"[Factum. Feuilhand, Pierre. 1772]";"négociants |vin |commissions |arbitrages |créances |profit de voiture |commerce ";"Titre complet : Précis pour sieur Pierre Feuilhand, l'aîné, Appellant. Contre sieur Jean Chomette La Forie, Intimé.|Table Godemel : Société : 3. l’association des deux parties a-t-elle eu pour objet, seulement le produit de la petite commission et le profit de la voiture (sur expéditions de vin) ou, au contraire, le droit de la grande commission ?";"Molles |Julhiard";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1772|1772|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0322|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52931/BCU_Factums_G0323.jpg";"application/pdf|7 p.";fre;text;BCU_Factums_G0323;"Issoire (63178) |Brassac-les-Mines (63050)";;;;;"arbitrages,commerce,commissions,Créances,négociants,profit de voiture,vin";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0323.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52895;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52895;"[Factum. Syndic, collecteurs et habitants du lieu de Nériguet. 1774]";"collecte de l'impôt |taille |Université de Paris |privilèges universitaires |fiscalité ";"Titre complet : Mémoire pour les Syndic, Collecteurs et Habitants du lieu de Nérignet, Appellants, Défendeurs. Contre le sieur Jean Bergeon du Jaunay, Messager de l'Université de Paris pour le Diocèse de Tarente, dans le Royaume de Naples, Intimé, Demandeur.|Table Godemel : Université : - les messagers de l’université de paris étaient-ils exempts de la taille depuis l’édit de 1705 ?";"Duffraisse de Vernines |Ameil |Julhiard";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1773-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52895/BCU_Factums_G0218.jpg";"application/pdf|19 p.";fre;text;BCU_Factums_G0218;"Bayet (03018)";;;;;"Collecte de l'impôt,fiscalité,privilèges universitaires,Taille,Université de Paris";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0218.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52869;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52869;"[Factum. Dussarai de Vignolles. 1773]";"dîme verte |abbayes |mauvaise coutume |droits féodaux |maraîchers |dîmes |fiscalité ";"Titre complet : Précis pour le sieur Dussarai de Vignolles et conforts, Appellants, Défendeurs. Contre les Dames Abbesse, prieuré et religieuses de l'Abbaye de Saint-Sauveur de Cusset, Intimées, Demanderesses.|Table Godemel : [pas d'indexation par Godemel]";"Mallet |Ameil |Julhiard";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1773|1763-1773|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0224|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52869/BCU_Factums_G0111.jpg";"application/pdf|9 p.";fre;text;BCU_Factums_G0111;"Cusset (03095) |Vichy (03310)";;;;;"abbayes,dîme verte,dîmes,droits féodaux,fiscalité,maraîchers,mauvaise coutume";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0111.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0