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[Factum. Barnier, Jean. 1779]
- Collection : Factums > Factums Baron Grenier
- Date : 1779, 1367-1779, Avant 1661 , 1661-1715 : Règne de Louis XIV , 1716-1774 : Règne de Louis XV , 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
- Auteur : Barnier , Faydat , Favard , Dalbine
[Factum. Cousserand, Jean. 1786]
- Collection : Factums > Factums Baron Grenier
- Date : 1786, 1776 -1786, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
- Auteur : Cousserand , Archon Despérouses , Grenier , Favard
[Factum. Ducourthial, Gilbert. An 9?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa An 9, 1778-Circa An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Toutée , Toutée
, Gaschon , Deval , Boyrot , Dartis-Marcillat , Picot-Lacombe , Maugue , Siméon , Portalis , Muraire , Favard , Ferey
[Factum. Ducourthial, Gilbert. An 9]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : An 9, 1783-An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Touttée , Touttée jeune , Gaschon , Deval , Boyrot , Dartis-Marcillat , Picot-Lacombe , Pagès , Maugue , Bergier , Siméon , Portalis , Muraire , Favard , Ferey
[Factum. Ducourthial, Gilbert. An 9]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : An 9, 1778-An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Touttée , Touttée jeune , Gaschon , Deval , Boyrot , Dartis-Marcillat , Picot-Lacombe , Pagès , Maugue , Bergier , Siméon , Portalis , Muraire , Favard , Ferey
[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1808, 1806-1808, 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot , Bergier , Dartis-Marcillat , Favard , Maugue , Jeudy-Dumonteix , Pagès , Allemand
[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot , Bergier , Dartis-Marcillat , Favard , Maugue , Jeudy-Dumonteix , Pagès , Allemand
[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot , Bergier , Dartis-Marcillat , Favard , Maugue , Jeudy-Dumonteix , Pagès , Allemand
[Factum. Granchier, Nicolas-Charles. 1769]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1769, 1729-1769, 1716-1774 : Règne de Louis XV
- Auteur : Urion , Granchier , Favard
[Factum. Granchier, Nicolas-Charles. 1769]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1769, 1729-1769, 1716-1774 : Règne de Louis XV
- Auteur : Urion , Granchier , Favard
[Factum. Magaud, Bernard-Antoine. An 11?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa An 11, Circa 1781-Circa An 11, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Bergier , Grenier
, Favard , Boirot , Andraud , Pagès-Meymac , Magaud
[Factum. Magaud, Bernard-Antoine. An 11?]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : Circa An 11, 1801-Circa An 11, 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Bergier , Grenier , Favard , Boirot , Andraud , Pagès-Meymac , Magaud
[Factum. Ricard, Léger. An 3?]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : Circa An 3, 1778-Circa An 3, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution
- Auteur : Pagès , Touttée père , Andraud , Granchier , Verny , Touttée jeune , Favard , Gaschon , Borye , Grenier
[Factum. Soubiran.1780]
- Collection : Factums > Factums Baron Grenier
- Date : 1780, 1778-1780, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
- Auteur : Soubiran , Favard
[Factum. Touzet, Pierre. An 9?]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : Circa An 9, 1785-Circa An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Pagès , Andraud , Touttée , Gaschon , Deval , Favard