"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 52927;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52927;"[Factum. Arnaud, Marie-Magdelaine. 1774]";"legs |héritier universel |abus de faiblesse |codicille |successions |intention du testateur |ferme générale |gardes-magasins |faute professionnelle ";"Titre complet : Précis pour dame Marie-Magdelaine Arnaud et sieur Jean-Baptiste Treiles, son mari, Notaire royal à Artonne, et Messire Victor Arnaud, Prêtre, habitant de cette Ville de Clermont ; lesdits dame et Victor Arnaud héritiers du sieur Gilbert-Paterne Arnaud, leur père, Intimés. Contre dame Antoinette Bompard, veuve du sieur Jean Chabrol, héritier universelle du sieur Perrin, Directeur des Domaines, Appellante.|Table Godemel : Legs. - difficulté sur son paiement.";"Bernard |Bohet |Chauvassaignes";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1763-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52927/BCU_Factums_G0319.jpg";"application/pdf|34 p.";fre;text;BCU_Factums_G0319;"Artonne (63012) |Clermont-Ferrand (63113)";;;;;"abus de faiblesse,codicille,faute professionnelle,ferme générale,gardes-magasins,héritier universel,intention du testateur,legs,Successions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0319.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52899;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52899;"[Factum. Saluces, Marquis de. 1773]";"bail judiciaire |preuves testimoniales |contre-lettre |bail ";"Titre complet : Précis pour le Marquis de Saluces, Appellant de Sentence de la Sénéchaussée d'Auvergne. Contre les sieur et dame Bonnard, Intimés.";"Bernard |Bergier |Chauvassaignes";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1773|1560-1773|Avant 1661 |1661-1715 : Règne de Louis XIV |1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0223|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52899/BCU_Factums_G0222.jpg";"application/pdf|14 p.";fre;text;BCU_Factums_G0222;"Saint-Martin-Valmeroux (15202)";;;;;"bail,bail judiciaire,Contre-lettre,preuves testimoniales";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0222.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52868;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52868;"[Factum. Ponceau, veuve et fils. 1774]";"parsonniers |communautés familiales |réintégrande |coutume du Nivernais |experts |arpenteurs ";"Titre complet : Supplément servant de réponse pour la veuve Ponceau et ses fils, Intimés et Défendeurs. Contre Monsieur Laurès ; ancien Conseiller au Parlement, Appellant et Demandeur.|Table Godemel : Retrait : 1. le droit de retenu seigneurial, ou la demande en retrait censuel, ne pouvaient être exercés, en coutume de nivernais, qu’à charge d’offre du prix ou des loyaux coûts. le demandeur avait droit à la restitution des fruits perçus pendant l’instance sur les héritages retraits, à partir de la consignation réelle, effectuée dans les 40 jours de l’exhibition du contrat ; mais il fallait que les offres fussent certaines, absolues et sans condition, de même que la consignation et que toutes fussent régulières. Appel : le retrait de la consignation, après la sentence qui l’a déclarée nulle comme irrégulière et précipitée, rend l’appel non recevable. Acquiescement : le retrait de la consignation, après la sentence qui l’a déclarée nulle comme irrégulière et précipitée, rend l’appel non recevable.";"Savy |Bergier |Chauvassaignes";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1765-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0106 |BCU_Factums_G0107 |BCU_Factums_G0108 |BCU_Factums_G0109 |vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52868/BCU_Factums_G0110.jpg";"application/pdf|35 p.";fre;text;BCU_Factums_G0110;"Saint-Pierre-le-Moûtier (58264)";;;;;"arpenteurs,communautés familiales,coutume du Nivernais,experts,parsonniers,réintégrande";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0110.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 52865;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/52865;"[Factum. Guyot, Marie. 1774]";"parsonniers |communautés familiales |réintégrande |coutume du Nivernais |experts |arpenteurs ";"Titre complet : Mémoire en réponse pour Marie Guyot, veuve de Jean Ponceau, Jean, Jacques et autre Jean Ponceau, ses fils, intimés et défendeurs. Contre Monsieur Laurès, conseiller honoraire du Parlement, Seigneur, à cause de la Dame De Maunlori, son épouse, de Sury, la Forêt des Chaumes et la Motte, appellans et demandeur.|Table Godemel : Retrait : 1. le droit de retenu seigneurial, ou la demande en retrait censuel, ne pouvaient être exercés, en coutume de nivernais, qu’à charge d’offre du prix ou des loyaux coûts. le demandeur avait droit à la restitution des fruits perçus pendant l’instance sur les héritages retraits, à partir de la consignation réelle, effectuée dans les 40 jours de l’exhibition du contrat ; mais il fallait que les offres fussent certaines, absolues et sans condition, de même que la consignation et que toutes fussent régulières. Appel : le retrait de la consignation, après la sentence qui l’a déclarée nulle comme irrégulière et précipitée, rend l’appel non recevable. Acquiescement : le retrait de la consignation, après la sentence qui l’a déclarée nulle comme irrégulière et précipitée, rend l’appel non recevable.";"Savy |Bergier |Chauvassaignes";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)";"1774|1765-1774|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0106 |BCU_Factums_G0108 |BCU_Factums_G0109 |BCU_Factums_G0110 |vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52865/BCU_Factums_G0107.jpg";"application/pdf|45 p.";fre;text;BCU_Factums_G0107;"Saint-Pierre-le-Moûtier (58264)";;;;;"arpenteurs,communautés familiales,coutume du Nivernais,experts,parsonniers,réintégrande";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0107.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0