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MÉMOIRE A CONSULTER
ET
P O U R
C O N S U L T A T I 0 N,
le Chapitre de l’Eglife Cathédrale de C le rm o n t,'
Intimé j
.
lesfieurs G
CHEIMOL :
C O N T R E
E T
•
l a n e ,
M A T H I E U
-contre les H abitans de la Paroiffe de S a in t - Çernin ,
Appellans,
L
A N D R IE U
.
E Chapitre de Clermont eft gros décimateur de la paroiff e
de Saint-Cernin ; c ’eft une qualité qu’on ne lui contefte pas.
A ce titre , il a droit de percevoir la dîme-des gros fruits,
& il eft en poffeffion d e la p e r ce v o ir, notamment fur le bledfroment & fur le feigle. C ’eft : en core un point confiant entre
les Parties.
Depuis quelque-tems, plufieurs cultivateurs de cette paroiff e,
pour éviter la perte de leurs femences , fouvent détruites par
les neiges & l’humidité des h iv e rs , avoient adopté l’ufage de ne
femer leurs fromens & leur feigle qu’au commencement du
printems, au lieu de les femer en automne.
�Les grains que produifent ces enfemencemens ta rd ifs, s’ap
pellent bleds de M a rs, bleds tremois ; mais cette variété de nom
qui naît de la feule différence dans l’époque des enfemencem e n s , ne peut en mettre aucune dans la nature des fruits ; elle
n’empêche pas qu’ils ne foient toujours des gros fruits, déciniables par le même droit que ceux qui auroient été femés
plutôt.
Q u elqu es particuliers fe font perfuadés cependant qu’ils pouvoient fouftraire cette efpece de récolte au droit des décimateurs.En 1 7 6 9 , le nommé Benaguet donna l’exemple du refus,
pour du froment qu’il avoit recueilli fur des terres enfemencées
au mois de M ars.
Traduit en Juftice fur ice refus, il fe défendit, en foutenant
que ce genre de dîme étoit infolite , & qu'il étoit én pofîeffion
de ne point la payer.
L ’affaire fut appointée en la Sénéchauffée de C lerm ont j &
le 6 M ai 17 73 > il in te r v in t, fur produirions re fp e & iv e s , une
Sentence qui maintient le Chapitre de Clerm ont dans la p o ffeflîon de percevoir la dîme des fruits de fro m e n t, appellés
Term ois fur toute la paroifle de Saint-Cernin , & notamment
fur deux parcelles de terre appartenantes à Benaguet , & qui
condamne Benaguet à payer celle du froment par lui récolté
en 1 7 6 9 , ü mieux il n’aimoit faire p r e u v e , tant par titres que
par tém oins, que les habitans de Saint-Cernin étoient depuis
trente ans dans l’ufage de femer du froment de M a r s , fans que
le Chapitre en eût jamais perçu la dîme.
L e Chapitre auroit d û , fans doute , appeller de cette Sen
tence , en ce qu’elle faifoit dépendre d’une poiTeflion diftinéte
& particulière , le droit de dîme d’un fruit qui 11e pourroit
être diftingué des autres gros fruits 5 mais foit [négligence 7
�3
Toit inattention de fon défenfeur, elle reçut Ton exécution avant
que le C h o p itre fu t inftruit qu’elle a v o it été rendue.
B e n a g u e t fit Ton enquête; & tout ce qu’il parvint à prouver,
c ’eft que le Chapitre avoit négligé de percevoir la dîme de
quelques tremois enfemencés dans des jardins, ou fur quelques
parcelles de terre qui avoient échappé à la recherche des décimateurs.
O n revint en Jugement d’après cette enquête j les habitans
de Saint-Cernin fe réunirent à Benaguet j ils intervinrent, pour
foutenir avec l u i , que l’enquête étoit concluante , &
que le
C lu p itte devoit être déclaré non-recevable dans fa demande.
L e C hap itre, de fon c ô t é , cherchant à réparer le vice de fa
premierc défenfe , foutint que l’interlocutoire n’avoit pu porter
atteinte aux principes inaltérables qui donnent au gros décimateur le droit de percevoir la dîme de tous les gros fruits -y que
les Juges de Clermont ne pouvoient être liés par cet interlo
cutoire , ni par l’enquête faite en conféquence , fût-elle auflï
décifive qu’elle 1 etoit p e u , & que la queftion devoit être jugée
comme abfolument entiere.
C e t te défenfe fut accueillie. Le 28 A o û t 1 7 7 6 , il a été rendu
une Sentence définitive, q ui, fan s avoir égard à l’intervention des
habitans , non plus qu’à l’enquête de B e n a g u e t, maintient pu
rement & fimplement le Chapitre dans le droit de percevoir
la dîme du froment de M ars, appelle Tremois, fur toute l’étendue
de la paroifle de Saint-Cernin, & notamment fur les deux par
celles de terre appartenantes à Benaguet.
Benaguet feul s’eft pourvu par appel contre cette Sentence ;
les habirans ont refufé de fe joindre à lui. C e t appel a fait la
matiere d’un procès en la deuxieme Cham bre des Enquêtes ,
où Benaguet a foutenu que la queftion fe trouvant réduite à un
fait de pofleflion , par une Sentence interlocutoire , exécutée
A i
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de part & d’autre, devoit être jugée par le point de f a i t , fans
qu’il fût permis de fe rejetter dansJa difcuflïon du droit.
Meilleurs des Enquêres fe regardant comme liés par ce con
trat judiciaire, ont rendu le 31 A oû t 1 7 7 9 , Arrêt q u i , en in
firmant la Sentence de la Sénéchaufîee de Clermont , a dé
bouté le Chapitre de fa demande contre B e n a g u e t, & l’a con
damné aux dépens envers ce particulier. C ’efl ainfi que la mauvaife défenfe du C h a p itre, & la marche vicieufe de fa p rocé
dure , ont forcé la Joftice de lui refufer, vis-à-vis de B e n a g u e t,
l’exercice d’un droit qu’elle fe fût certainement empreffée de
c o n fa cre r, fi elle n’eût pas été enchaînée par Jes formes de
l’inftruftion.
L e Chapitre ne diifimulera point qu’il a tenté les voies de
droit qui lui étoient ouvertes au C on feil du R o i , contre cet
Arrêt} & que fa réclamation a été infrutlueufe, faute d’être
a p p u yée fur les m oyens de forme qui pouvoient feuls la faire
accueillir.
T o u t fe trouvant ainfi confommé vis-à-vis de B e n a g u e t, le
Chapitre n’a pas dû croire fans doute qu’un Arrêt obtenu par
un particulier ifo lé , à la faveur d’une inftru&ion vicieu fe , fût
un titre d’affranchiffement général pour tous les d é c i m a b le s ,&
il a continué de percevoir la dîme des fromens & feigle femés
au mois de M a rs, comme de ceux femés en automne.
Mais le fuccès de Benaguet a fait naître de nouveaux refus
de la part de quelques particuliers, qui n’ont pas voulu pénétrer
le principe & le m otif d’un fuccès auffi précaire.
A u mois d’A oû t 1 7 8 0 , les fieurs de G lane , M a th ieu , A n drieu & Cheim ol ont refufé de p a yer la dîme de feigles qu’ils
avoient enfemencés au mois de Mars précédent.
Sur la demande formée par le Chapitre contre ces quatre
particuliers , en la SénéchauiTée de C lerm ont, le 11 A vril
�5
1 7 8 1 , les habitans de S. Cernin font intervenus le 29 A oût
fuivant.
y
L ’objet de cette intervention étoit d’attirer les demandes du
Chapitre en la deuxierae Chambre des Enquêtes qui a rendu
l’Arrêt au profit de Benaguet $ & voici la marche que l’on a
fuivie pour tâcher de parvenir à ce but.
Q u o iq u e les habitans n’euftent point été parties fur l’appel
de la Sentence du 28 A o û t 1 7 7 6 , l’Arrêt obtenu par Benaguet
lesrendoit fans intérêt à fe plaindre de cette Sentence. O n leur
en a cependant fait interjetter appel en leur n o m , afin de lier
un nouveau procès en la deuxieme Cham bre des Enquêtes. O n
a pris enfuite prétexte de ce procès pour faire é v o q u e r , par
un Arrêt fur re q u ête, les demandes que le Chapitre venoit de
former en la SénéchaaiTée de C le rm o n t, relativement à la
dîme de feigle trem ois, & fur lefquelles les habitans s’étoient
rendus parties intervenantes.
L e Chapitre a demandé la nullité de cette procédure, élevée
fur une bafe purement fruftratoire, & dans l’unique objet d’in
tervertir l’ordre des Jurifdi&ions. Sa demande > renvoyée du
parquet à l’audience de la Grand’C h a m b re, y a été ju g é e par
A rrêt contradi&oire du 30 Août 1 7 8 } , rendu fur les conclu
io n s du Miniftere public. C e t A rrê t, en déclarant nulle l’é vo
cation & la procédure faire en conféquence, a ordonné que fur
les demandes & interventions formées en la Sénéchauiîee de
C lerm o n t, les Parties continueroient de procéder au même
S i e g e , fauf l’appel en la Cour.
L ’inrtruétion s’eft donc reprife à C le r m o n t, & le 29 Juillet
1 7 8 4 , il eit intervenu Sentence qui maintient le Chapitre dans
je droit & poiTeiîion de percevoir la dîme fu r tous les fruits
décimables qui fa cucillent dans la paroi'¡Je de Saint Cernin} &
�<5
notamment fu r le bled-feigle appelle tremois ; en conféquencs,'
condamne les quatre particuliers refufans à payer la dîme de
celui qu’ils avoient récolté en 1780.
C e s particuliers & les habitans fe fons réunis pour interjetter
appel de cette Sentence.
Toujours attachés à ce fyilême de p ro céd u re , que l’on vient
de voir profcrit par l’ Ariêt du 30 A oût 1783 , ils demandent
encore que la caufe portée en la Grand'Cham bre fur cet ap p el,
foit renvoyée en la deuxieme Cham bre des Enquêtes, pour y
être jointe au procès dont cette Cham bre fe trouve faifie.
A u fo n d , ils foutiennent que la Sentence a mal jugé} que les
fromens & feigles tremois font des fruits différens des fromens
& feigles d’automne ; que le droit de percevoir la dîme de
c e u x -c i, ne donne pas celui de dîmer les autres; que les bleds
tremois ne font point décimables dans la paroifle de S. Cernin}
que cette forte de dîme y eft infolite; & enfin ils invoquent
l’Arrêt obtenu par Benaguet en la deuxieme Cham bre des E n
q u ê te s , com m e ayant définitivement jugé la queftion en leur
faveur.
C ’eft dans cet état que le C onfeil eft prié de donner fon avis
fur le mérite de l’appel des habitans de S. C e r n in ,
fur celui
des m oyens em ployés pour le foutenir.
L a queftion de droit paroît intimement liée à celle de favoir
fi l’on p e u t , ave c raifon, aflïgner quelque différence d’e ip eces,
entre les bleds tremois & ceux qui fe fement en automne ; car
fi ces deux bleds font précifément le même g r a in , le même
fruit, la même e fp e c e , il eft impoiîible de voir pourquoi l’un
feroit affranchi de la dîme à laquelle on convient que l’autre eit
fournis.
Mais comme cette d e m i e r e queftion eft principalement du
reiïort des Botaniftes & des A gro n o m e s, on a cru devoir
�7
mettre fous les y e u x du Gonfeil ¡’avis d’une perfonne particu
lièrement livrée à ce genre d’études & d’obfervarions. C e t avis
eft l’ouvrage d’un Obfervateur éclairé, M em bre d’une C o m
pagnie favante * , connu par des Recherches agronomiques,
*M. l’Abbé
qui ont mérité de fixer l’attention du Gouvernem ent. Il eft le ^Académie*
réfultat des expériences particulières dont l’Auteur s’occupe ^esu^ci]eenc“ »
depuis long-tems fur la culture & le produit des bleds, & dont vient de
con -
il a rendu com pte à l’A cadém ie des Sciences, qui leur a donné ^eÎîavfux11
fon approbation. II eft appuyé fur des obfervations & des faits
reconnus par les plus célébrés A gronom es, & m érite,
à
tous ces Rambouillet ;
titres, autantde confiance, qu’il eft propre à répandre de lumieres par^edll’agrifur la queftion de droit, fouraiie à l’examen du Confeil.
Cnouveneré-la
d aitio n du
D i& io n n a ire
CONSULTATION.
L e C O N S E I L foufligné qui a vu le Mémoire à confulter
ci-d e flu s , & l’A vis de M . l’A b bé T e ifie r , de l’Académ ie des
Sciences ;
E
st
d’avis fur les queftions propofées :
En premier l i e u , que les Habitans de Saint-Cernin ne font
pas recevables à demander le renvoi en la deuxieme Cham bre
des E nquêtes, de l’appel dont la Grand’Cham bre eft faifie.
C ’eft renouveller de leur part une prétention formellement
profcrites par l’Arrêt du 30 Août 1783. Ils avoient fait évo
quer en la C o u r le s demandes formées par le Chapitre en
la Sénéchauflee d e C lerm o n t, fous prétexte de c o n n e x it é avec
la queftion qui fait la matiere du procès qu’il leur a plu d’in
troduire en la deuxieme Chambre des E n q u ê t e s ; mais cet
A r r ê t , du 30 A oû t 1 7 8 3 , a jugé qu’il n’y
avoit point de
JS*'**
�8
co n n exité, & que les demandes du Chapitre n’étoient pas
fufceptibles d’être jointes au p r o c è s , puifqu’il a déclaré l’é
vocation nulle , & a ren voyé les Parties à procéder devant
les Juges de Clerm ont.
Il
ne fe trouve en effet aucun rapport entre ces demandes
& le Procès intoduit en la deuxième Cham bre des E rq u êtes.
C e p r o c è s , purement fi & i f , n’offre plus aucune queftion à
juger ; car celle que préfentoit la Sentence de C le r m o n t ,
rendue contre B e n a g u e t, a été jugée fur l'appel que ce par
ticulier avoit interjetté de cette S e n te n c e , dont les Habitans
ont imaginé depuis de fe rendre appellans. L e nouvel appel
des Habitans, &
le procès dont il fait la matiere , ne peut
donc tout au plus avoir pour objet que les dépens auxquels
ils ont été condamnés par la Sentence que Benaguet a fait in
firmer. O r , une iîmple queftion de d ép ens, n’a & ne peut
avoir aucune connexité a ve c les demandes p rin cip ales, foumifes en ce moment au Jugement de la G rand’C ham bre,
O n peut aller plus lo i n , & foutenir a v e c raifon que quand
même le procès feroit encore fubfiftant & indécis avec B e
naguet , il n’auroit point de connexité a v e c la caufe pendante
en la G rand ’Chambre entre le Chapitre & les fieurs G l a n e ,
M a th ie u , Andrieu &
Cheim ol. En e f f e t , tout feroit difpa-
rate entre ces deux conteftations ; elles n’auroient point le
même objet j elles n’exifteroient point entre les mêmes Par
ties. Dans le procès , il s’agiffoit d’une dîme de fro m en t, &
dans la cau fe, il s’agit d’une dime feigle. L e nommé B en ag u et,
feule Partie principale au p ro c è s , eft un individu différent de§
quatres particuliers qui font auffi les feules Parties principales
dans la caufe. Les Habitans ne font Parties dans la caufe &
dans le procès que comme intervenans j mais ils ne font pas
maîtres de li e r , par leurs interventions, deux conteftations
�qui étoïent diftin&es avant qu’ils intervinrent. T o u t interve
nant eft tenu de prendre le litige dans l’état où il le trouve.
Mais encore une fo is , le procès n’a plus d’exiftence réelle.
T o u t eft jugé par l’A rrêt qu’a obtenu Benaguet. Il ne reile
vis-à-vis
des Habitans qu’une fimple
queftion de dépens.
Pourroit-on donc établir la moindre trace de relation entre
un procès qui n’exiile p l u s , & une caufe qui attend fa déciiïon ?
A infi , c’eft ave c raifon que l’Arrêt du 30 Août 1783 ,
a profcrit l’évocation que les Habitans avoient fait pronon
cer,
lorfque la caufe étoit encore
devant
les Jages de
Clerm ont. C e t A rrê t fait la loi des H abitans, &
ne leur
permet pas de renouveller une prétention dont il les a fi
formellement déchus.
Q
uant
à la qùeftion d u fon ds, tous les moyens fe réunifient
pour la faire décider en faveur du Chapitre de C lerm ont. Il
ne peut exifter aucun prétexte de lui refufer la dîme des feigles
tremois.
D e u x faits fuffifent pour rendre ce droit d e (dîme inconteftable.
L ’u n, que le Chapitre, en qualité de gros décim ateur, eifc
en pofleflion de percevoir la dîme des fromens & des feigles
flans la paroifle de Saint-Cernin.
L ’autre, que les feigles qui fe fement au mois de Mars, &
q u ’on appelle par cette raifon feigles tremois, font des grains
de la même e fp e c e , de la même nature que ceux qui fe f e m e n t
fin Automne.
L e premier de ces faits n’efl pas contefté , & le fécond 11e
peut l ’être raifonnablement.
C ’eft fans doute aux Botaniftes & aux A g ro n o m es qu’il apB
�(
10 H
partient de p r o n o n c e r a i un fait de cette nature. L e Jurifconfulte ne peut ,fe décider que d ’après les expériences & les faits
recueillis par ces obfervateurs.
T o u t ce qui peut fervir à fixer une opinion fur ce point d’a
griculture , fe trouve raffemblé dans le M émoire mis fous les
y e u x du C o n f e i l , ouvrage d’un Académ icien fpécialement
livré à ce genre de recherches & d’obfervations ; & l’on voit
que les expériences intéreffantes, perfonnelles à cet obfervate u r, fe réunifient a v e c les faits atceilés par les plus célébrés
A gronom es qui l’ont précédé dans la même carriere , pour
démontrer , de la maniéré la plus complette , l’identité des
feigles de Mars & des feigles d’Automne.
L a Botanique ne peut leur aiîigner aucune différence.
L a c u l t u r e en c o n f o n d , en identifie tellement les produits ,
que le feigle de M a rs, femé dans un b o n te rre in , égale & furpaffe même fouvent en qualité le feigle d ’Automne femé dans
un terrein nïédiocre.
L ’expérience démontre que les fromens & feigles d’A u touine prennent en très-peu d’années la qualité de fromens &
feigles de Mars , & que ceux-ci reprennent encore plus facile
ment la qualité de bleds d’Automne ; preuve inconieftable qu’ils
font identiquement le même grain , & que les uns ne différent
des autres que par une foible dégénération a c c id e n te lle ,
qui ceffe auiîi-tôt qu’ils font rendus à leur état primitif de cul
ture.
Enfin le tableau que trace l’Obfervateur de l’AgricuItute
françoife nous apprend que toute diftinétion entre les bleds de
Mars & les bleds d’A u to m n e , eft d’autant plus chim érique,
que les femences des fromens & des feigles ie f o n t , en F ra n ce ,
prefque fans interruption, depuis la mi-Aout jufqu’à la miM a rs , aux diverfes époques de cet intervale qui font les plus
�convenables à la nature du fol, ou à la température de l’air de
chaque pays.
D es faits aufïï clairs, des expériences aufîï pofitives, ne
permettent certainement pas de révoquer en doute la parfaite
identité des feigles de Mars & des ieiglos d’ Automne.
O r (î ces deux bleds font abfolument identiques, s’ils forment
un feul & même grain, de même nature , de même e fp e c e , il
eft de toute impofîibilité d ’établir aucune diftinélicn entr’eux
relativement à la perception de la dîme. Le même droit qui y
affujettit les u n s, y foumet néceflairement les autres.
La feule différence qu’on puiiTe leur aflîgner réfulte de la
diverfité des faifons auxquelles ifs font femés. Mais cette diffé
rence eft incapable de fonder en faveur de celui qui eft femé
plus ta r d , l’afFranchiffement de la dîme que doit inconteftablement celui qui eil iemé plutôt.
Q u ’importe à l’exigibilité de ce droit que le fruit décimable
foit femé à telle ou telle époque ? La dîme eft due à raifon de
h nature du fruit, & non pas à raifon du tems où la femence
de ce fruit eft confiée à la terre pour y végéter. Q u ’il foit iemé
plutôt ou plus tard ; que la durée de fa végétation ait été plus
ou moins longu e, tout cela eft indifférent. Si le fruit eft reconnu
d ecim a b le, il doit la dîme dans tous les c a s , telle qu’ait été
l ’efpece & le mode de fa culture.
O r c ’eft ce qui fe rencontre ici. L e feigle eft reconnu pour
décimable dans la paroiiTe de Saint-Cernin. La dîme n’en eft
pas conteftée, du moins pour les feigles produits par des femences faites en A u tom n e; & cependant on veut la r e fu f e r
pour ceux qui naiffent de femences faites au printems* II eft
impoiiib/e de donner un prétexte raifonnable de cette diftinction. Les uns font néceflairement d é cim a b le s , par la raifon
que les autres font reconnus pour tels. Les diverfes époques
�Iï
de leurs enfemencemens font des circonftances nulles, des va
riétés de.culture abfolurnent indifférentes , qui doivent être
mifes à l’é cart, pour ne coniîdérer que la nature des grains au
m >ment de la récolté. O r puifque ces grains font de la même
nature , de la même e fp e c e , puifqu’ils forment un feul & même
feigle dont l’identité eft co n fia n te , la dîme en eft indiftin&ement due, dès-lors qu’il eft avoué que le feigle eft décimable
dans la paroifle de Saint-Cernin.
D ire que les. feigles de Mars font un fruit nouveau dans
cette Paroifle, les ranger à ce titre dans la clafle des menues
dîmes foumifes à l’ufage, & dont le droit ne peut s’établir que
par une pofleflîon particulière & diftinfle de celle des grofles
dîmes ; prétendre que la dîme en eft infolite fous prétexte que
le Chapitre n’a point !a pofleflîon particulière de oîmer cette
efpece de f r u i t , c’eft équivoquer fur des mots & confondre
toutes les idées.
•
L e feigle a été cultivé de touttems à Saint-Cernin, puifque,
de l’aveu des habitans, il eft au rang des grofles dîmes dont
le Chapitre a le droit
la pofleflîon immémoriale. Lorfque ,
dans des tems modernes, on a commencé à le femer en Mars
au lieu de le femer en A utom ne, on n’a point introduit un fruit
nouveau dans la Paroifle ; on a feulement adopté l’ufage de
retarder l’enfemencement d’un fruit qui y étoit connu de toute
ancienneté. Il n’y a donc de nouveau que le mode de la cul
tu re, l’époque de l’enfemencement. Mais le fruit eft toujours
un fruit a n c ie n , faifant partie des grofles dîmes, & décimable
comm e tous les gros fruits dont la dîme n’eft pas conteftée au
Chapitre.
A iniî le Chapitre ne peut pas être réduit à l’obligation de
prouver une pofleflîon diftin&e & particulière de dîme fur les
feigles femés en Mars. L e droit &
la poiTeflion qu’il a de
�iî
dîmer les feigles femés en A u tom ne, fait fon titre pour tous
les feigles. Son droit fur les uns réfulte du droit qu’on lui reconnoîr fur les autres. Sa pofleflïon fur ceux-ci conftitue fa
pofleflïon fur ceux-là. Le titre ne fouflre point de diftin&ion,
dès que l’identité confiante des grains ne permet pas d’en
former deux efpeces. Il a droit de dîmer ceux femés en Mars ,
parce qu’ils font un grain de même nature que ceux femés en
A u to m n e , parce que les récoltes des uns & des autres font la
récolte du même fruit, parce que ce fruit fait partie des groiTes
dîmes qu’il a droit de percevoir.
,
C e c i prouve combien étoit vicieux rintérldcutoire ptononcé
par les Juges de Clermont dans la premiere'conteftation in
troduite contre B enaguet, & combien la défenfe du Chapitre
a été compromife par l’exécution qu’on lui a fait donner à
cet interlocutoire. O n a , par cet acquiefcemenr indiferer ,
fuppofé que des fromens identiques formoient deux fruits de
nature différente ; que le droit réclamé fur les. uns étoit indé
pendant de celui reconnu fur les autres. O n a réduit à la
qualité de menues d îm e s , de dîmes d’ufage ,iun .fruit qui" ne
pouvoit être féparé de la clafle des groiTes dîmes. O n a fait
dépendre de la preuve d’ une pofleflïon particulière, une dîme
qui ne devoit s’établir que par le titre général d’un droit &
d ’une pofleflïon certaine & reconnue.
A uflï l’ Arrêt qu’ une défenfe (i peu réfléchie a , pour ainiï
dire , né ceflïté , ne peut-il former aucun préjugé dans la conteftation aftu e lle . O n ne peut le regarder que c o m m e la c o n
séquence forcée d’ un contrat judiciaire .inconiïdérém ent pafle
p a r le C h apitre. M ais en abandonnant fon droit vis-à-vis d’un
Particulier i f o l é , le Ch apitre n’y a pas renoncé en faveur de
tous les autres propriétaires de la Paroiiïe. Les e n g ag e m e n s
qu’il a contractés indiferettemen; dans le cours de l’inflru£î:ion
�14
contre Benaguet, n’ont pu le lier que vis-à-vis de Benaguet.
C elu i-ci p e u tfe u l, par conféquent, fe prévaloir de l’ Arrêr qu’il
a obtenu. Il le doit à une forme d’inftru&ion qui lui eft excluiivement perfonnelle ; & les autres habitans fonr d’autant
moins recevables à l’in v o q u e r , qu’il a prononcé fur un objet
différent, fur une dîme de froment, tandis qu’il s’agit dans la
caufe d’une dune de feigle.
A u j o u r d ’hui les chofes font entieres. Il eft queftion de pro
noncer entre le Chapitre & quatre Particuliers auxquels il n’a
pas donné les mêmes avantages qu’il avoit laiffé acquérir à
Benaguet. Sa défenfe n’eft altérée par aucuns confentemens.
Son droit eft intaft. La queftion fe préfente dégagée de toutes
circonftances capables d’en dominer la décifion. Elle ne peut
donc être jugée que par le mérite des moyens du fond, & par
l’unique confidération du point de droit.
O r ce point de droit reçoit fa folution de deux faits, dont
l’un n’eft pas contefté , & dont l’autre eft inconteftable.
D ’un c ô t é , il eft convenu que le Chapitre a droit & pofleffion de dîmer les feigles dans la Paroifle de Saint-Cernin.
D e l’autre, il ne peut pas être permis de révoquer en doute
l’identité du feigle qui fe feme en Autom ne & de celui qui fe
feme au Printem s, l’exa£te conformité des grains que produifent
ces divers enfemencemens.
D o n c , puifqu’ils forment la même e fp e c e , le même fruit,
la même récolte , ils font également fujets à la perception de
la dîme.
L ’évidence de cette conféquence doit aflurer au
Chapitre un fuccès auiïi favorable en la C o u r , que devant les
premiers Juges.
D élibéré à P aris ce i5
Février i j 8 5 . DELACROIX DE
. F r a i n v i l l e , C o u r t i n , Camus.
�CONSULTATION AGRONOMIQUE.
L e
SO U SSIG N É
confulté fur cette q u e ft io n : « l e feigle & le
» froment qu’on feme après l'hiver font-ils de même efpece que ceux
» qu’on feme avant l’h i v e r » ? croit ne p o u v o ir mieux y répondre que
p a r les f a it s , expériences Si obi'ervations qui fuivent.
Si on examine avec des y e u x de Botaniile les plantes proven ues
du feigle de Mars &
du feigle d’A u to m n e , chacun femé dans la
faifon où on le feme ord in airem e n t, on en tro u v e r a les r a c in e s ,
les t i g e s , les feuilles & les épis femblables ; on trou vera la mêm e
difpofition & le même nombre des organes de
la fru&ification.
R ien n’indiquera une différence d’efpece à e f p e c e , qui confifte dans
line diverfité de form e ou de nombre , ou d’arrangement des parties.
O n ne pourra même regarder ces plantes , com m e des variétés les unes
des au tre s, puifqu’en Botanique , cette forte de d iftin û io n , la plus
foible de toutes , exige une différence dans la couleur des individus ,
différence qui n’a pas lieu entre le feigle de Mars &c celui d’Autom ne.
A la v é r i t é , le feigle d ’Automne effc plus vigoureux que le feigle de
M ars ; il produit des épis plus b e a u x , des grains plus gro s & plus
nourris ; mais ces a v a n t a g e s ,il les doit à une végétation plus lo n g u e ,
q u i , donnant au x racines le tem s de fe fortifier avant l’afcenfion
des fucs & la formation des é p i s , fournit une feve plus ab on d an te,
dont l’effet eft de rendre les plantes plus fortes & plus fécondes. C e s
nuances font fi peu propres à établir une diftin&ion r é e lle , qu’ elles
diiparoiiTent entièrement lorfqu’on com pare entre eux le feigle de
M ars , femé dans un bon terrein , & le feigle d’Automne , femé
dans un terrein médiocre ; car le premier égale le feigle d’A u to m n e;
l ’ e x c e l l e n c e du fol faifant une compenfation a v e c l e peu de duree
de la végétation. Il y a p l u s , le feigle de M a r s , femé dans une
terre de bonne qualité , furpafle le feigle d’A utom ne , femé dans une
terre maigre.
Linnæus, fçavant S u é d o i s , dont les lum ieres en Botanique fonî
�z6
répandues dans le m onde e n tie r , M. de Ju ifie u , M . le C h e v a lie r
de la M a r k , & b eau c ou p d’autres Botaniftes F rançois très - é c la iré s,
ne reconnoiffent point de diilin dion entre le ieiglc de Mars & celui
d’ Autoxtine.
L e s Cultivateurs n’en reconnoiffent pas davantage , à en juger
par la conform ité des procédés qu’ils em ploient pour l’un & pour
l ’autre ; car ils les fement dans les mêmes fortes de t e r r e in s , &c les
façonnent de la môme maniéré.
C e que l’obfervation apprend fur les rapports de ces deux grains
eft confirme par des expériences fuivies que j’ai faites p o u r m’ en
affurer. D u feiglr de M a r s , femé en Automne eft devenu plus beau
que s’il eût été femé en M ars. D e s la prem iere année il s ’eft rap p ro c h é,
pour la groffeur des grains , du feigle d’A u to m n e , femc en Autom ne.
D u feigie ¿ ’Automne , femé en M a r s , dans unterrein qui étoit nou
vellem ent d é fr ic h é , & par conféquent dans toute fa f o r c e , a bien
réuffi. Sem é clans une terre cultivée depuis long-tems , & qui s’ étoit
repo fee un an , il n’a pas produit autant que le précédent ; mais ce
qu ’il a produit ayant été re fe m é au printems fu iv a n t, s’ eit perfectionné
b eau cou p 6£ a donné l’efpérance que s’il étoit refemé plufieurs prin
tem s de fu ite , il pafferoit à l’état de feigle de M ars parfait. Pour le
fuccès de cet.:e derniere e x p é r ie n c e , il faut éviter de femer tard
3U
printems le feigle d’Automne , & dans une terre déjà épuifée
p a r une rccolte récente de feigle ou de fr o m e n t ,
parce qu’il eft
cTobfervation qu’ un terrein ordinaire ne produit pas deux années
de fuite des grains de même e f p e c e ,o u d’ efpeccs qui fe r a p p ro c h en t,
com m e le feigle & le from ent. C ette inattention a fait manquer à
plufieurs P h y flc ie n s, & à m o i- m ê m e , des expériences tentées en
ce genre.
J ’ ai rem arqué qu’en général il ¿to it plus facile de con vertir le
feigle de Mars en feigle d’A u to m n e , que celui-ci en feigle de M ars;
O n en concevra la raifon : dans le prem ier c a s , on rétablit l ’ordre
de la nature , qu’ on intervertit dans le fécond. L e fe igle, s’il étoit aban
donné à lui-même , fe femeroit A fa maturité. C e n’eit pas s’éloigner
o u c’ eft ne s’éloigner que très-peu de ce t e r m e , que de le fem er en
A u to m ne, Mais en ne le fetnant qu’en M a r s , on m et un trop grand
in te rn ll«
�*1
intervalle entre l’époque fïxéerpar la n a t u r e , & celle que l’induftrie
humaine lui affigne; on refferre trop les bornes d ’une végétation
qui doit durer un certain tems.
L a faciiité av ec laquelle le feigle de Mars redevient feigle ¿ ’A u
tom ne , & la poflibilité marquée de form er du feigle de Mars av ec le
feigle ¿ ’ A u to m n e , prouvent qu’ils ne font l’un 6c l’autre qu’une feule
& même efpece.
Avant de répondre à ce qui concerne les fromens de Mars &
¿ ’ A utom ne, il cil néceflaire ¿ ’ob ferver qu’il peut fe faire q u e , dans
quelques p a y s , on feme en M ars un from ent qui ne reffembie pas
à celui qu’on y feme en Autom ne , parce qu’il n’en eft. pas des
from ens com m e du feigle. On feme en M a r s , on feme en Autom ne
des fromens de plufieurs fortes. La plupart de ceux de M a rs , que
je c o n n o is, ayant leurs analogues en from ens ¿ ’A u to m n e , c’eft av ec
ces analogues qu’on doit les comparer pour en m ontrer les rapports.
L e froment à épis blanchâtres &c fans b a r b e s , celui dont les épis
blanchâtres font barbus , & celui qui a les épis roux privés ¿ e barbes ,
foit qu’on les feme en Mars , foit qu’on les iem e en Autom ne , ne
différent pas plus entr’e u x , que le feigle de Mars du feigle ¿ ’A utom ne.
Il ne f o n t , au jugement des B o tan iftes, ni des efpeces , ni des v a r ié té s ;
la m a n ié r é de les cultiver eft la mêm e pour tous.
J ’ai femé en Automne le froment de Mars à épis blanchâtres &
fans b a r b e s , & j’ai continué à femer de fu it e , dans cette faifon , Je
produit de chaque a n n é e , dont j ’ai con fcrvé des échantillons. L a
prem iere année , les tiges étoient plus b a f f e s , les feuilles plus petites ,
&
le grain moins
beau que celui du bled d ’Automne
cultivé
à
côté. L a maturité même en a été plus tardive. Succeflivement ce
froment a eu une végétation plus fo r te , d’une maniéré graduée. L es
grains qu’ il a donnés font devenus plus gros , à mefure que les géné
rations avançoient. Si on com pare la iixieme génération av ec celles
qui l’ont p r é c é d é , on y trouvera des différences ienfibles ; mais
ii n’y en a aucune dans la qualité des grains de cette gén éra tio n
& dans celle des grains d’un froment d’Automne , toujours femé en
Autom ne dans le même terrein & récolté en même tems.
M. D elu , félon le célébré M. D u h a m e l,
tlu bled de M a r s , qui vint
auiïï beau
avoit
femé avant l’hiver
que ¿ u bled
¿ ’Automne.
C
�i8
L e s prem ieres années , à la v é r i t é , le produit des planches enfemencées en Autom ne a v e c ce from ent de M ars, n’a p as égalé en quan
tité celui d’ un grand nom bre d ’autres planches enfem encées en froment
¿ ’A utom ne de differens pays ; mais les années fu iv an tes, il en a égalé
& furpafle mêm e la plupart. L es épis ont mûri au ifi-tô t, en forte qu’il
ne s’eft p lus tro u v é entre eux aucune différence.
P o u r com pletter l’ e x p é r ie n c e , il s’agiffoit d’am ener à l'état de fr o
m ent de M ars fon analogue en froment d’Automne. J ’y ferois déjà en
tièrement p arv en u fans d o u t e , fi des circonilances & quelques fautes
n ’avoient reculé le fuccès de cette tentative. T o u jo u r s eft-il vrai que
du bled d-Automne fem é au Printems a produit du grain ; ce grain refem é a mieux réuffi la deuxicm e que la prem iere année ; il s’eil perfec
tionne fenfiblem ent, & j ’ai lieu de cro ire qu’après quelques généra
t io n s, il prendra la qualité de froment de M a r s , c’eil-à-dire , q u ’accou
tumé à être femé au P rin te m s,il ne fouffrira plus de n’a v o ir qu’ une v é g é
tation rapide.
M . D u h am el av o lt rem arq ué q u ’une année oii l’intempérie du ciel
n’ayant permis de fem er les b leds qu’immédiatement avant les g e l é e s ,
ils ne le veren t qu’au m ois de F é v r i e r , & produifirent néanmoins une
b on n e récolte. O r ces grains confervés dans la terre pendant la faifon
rigoureufe , n’y profitaient pas plus que du bled d’ Automne , qu’on
auroit femé en Février.
J ’ai ép ro u v é àuiïï qu’il faut femer de bonne heure après l’hiver , furtou t les prem ieres a n n é e s , le froment d’Autom ne deftiné à pafier à
l’état de froment de Mars. C e n’eft que peu à peu qu’on le défaifonne ,
parce q u ’on ne change pas brufquement l’ordre de la nature. Je m’en
fuis convaincu en en femant à différentes é p o q u e s , à com m encer des
premiers jours de F évrier jufqu’au premier A v r i l , ce qui confirme une
expérience de M. D e l u , rap p o rtée encore par M. D uham el. D u bled
de miracles qu’il av oit femé en F év rier vint à bien ; ie m êm e bled femé
en M a r s , échauda & ne fruûifia pas.
Il
eit donc démontré que le from ent de M ars ;ï épis blanchâtres &
fans barbes peut le con vertir en froment d’ Automne de même efpece ,
& que celui-ci fe convertit à fon tour en froment de M a r s , pourvu
qu’on prenne les précautions convenables. D ’où il fuit qu’on peut les
regarder com m e une feule & mûme efpece , puifquc d ’ailleurs ils ne
�19
différent point par les cara& eres de B o tan iq u e , ni par la m anîere dont
on les cultive. Q u o iq u e je n’aie pas fait les m êm es épreu v es fur les
from ens d’Automne & de M a r s , foit à épis roux fans barbes , foit à
épis blanchâtres & barbus , je fuis en droit d ’en p o r t e r ie même juge
ment , d’après leur conformité dans Jes qualités a p p a r e n t e s , & par une
analogie qu’on ne peut rejetter. J ’ai fait v o ir quels étoienr les rapports
entre le feigle d ’A utom ne & le feigle de M a i s ; il eft donc hors de
doute que les grains tremois, nom qu’on donne au feigle & au from ent
de M a r s , ne font diftingués de ceux d ’Autom ne que par une diftinttion
de fa ifo n , qui n’ en eft pas une réelle aux yeux des Botaniftes éclairés ,
& des C ultivateurs inftruits.
C e n’eft pas feulement fur le feigle & fur les fromens proprem ent
dits qu’on pourroit faire les mêmes obfervations. O n feme en Automne
& en Mars la grande & la petite épeautre , efpeces de fr o m e n t, le l i n ,
l ’av oin e , l’orge àplufieu rs rangs , la vefce , les lentilles, les p o i s , la
gefle & autres grains. J ’ai fem é en M ars la petite é p e a u t r e , quoiqu’on
la feme comm unément en été dans le D auphiné. J ’ai femé indiilinilem en t en M ars & en Automne la grande epeautre ,1e lin , l’avoine noire
de B r e t a g n e , la geffe, la v e f c e , & c . C es grains m’ont procu ré des ré
coltes plus ou moins bonnes les unes que les autres ; tous ont fru&ifié.
J e n’ ai p a s , à la v é r i t é , fui v ile s expériences a v e c la même affiduité 6c
p e rfév éran c e que celles qui avoient les fromens po u r o b jet. Mais ces
d iv e r s grains com parés av e c leurs a n a lo g u e s, m ’ont paru de m êm e
efpece.
Un cou p d’œ il jette feulement fur l’agriculture françoife fuffiroit
p o u r faire connoître combien eft chimérique la diftinftion des grains
en grains de Mars & en grains <TAutomne. A com pter de la m i-A oût juf-
q u ’à la m i- M a r s , on feme en France du feigle & du froment prefque
fans interruption , autant que l’intempérie de l’air ou la molefle du fol
n ’y
form e pas d’ obftacle. C haque pays choifit le moment qui lui p a ro ît
le plus favorable & le moins fujet aux incç>nvéniens qu’il connoît. Ici,
on p r é v ie n t le froid & la gelée ; là , en évite le débordement des ri
vières , les fontes de n e ig e s, les ravages des torrens. J ’en pourrois citer
b eaucoup d’e x em p les, tirés d’une correfpondance étendue. L a div er
sité des climats , l’inconitance des faifons empêchent qu’il n’y ait
d ’époqu es fixes pour tout le R oyau m e. O n commence à femer des
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grains de M ars dans un e n d r o i t , tandis que dans un autre on feme
encore ceux d’Autom ne. II y a lieu de croire que les grains accoutum és à
être femés à la fin d’A oût & au comm encem ent de Septem bre fouff rifroient
autant fi on les femoit à N o ë l , que fouffrent ceux qui font accoutumés à
être femés en N o v e m b r e & D écem bre , quand o n les fem e en M ars.
C e s faits & ces o b fervatio n s r é u n is , dont les d é t a i l s , que je fupprim e i c i , ont été lus à l’Académie des Sciences , & a p p r o u v é s par
cette C o m p agn ie , dém ontrent des rappo rts com plets , une fimilitude
p a r f a it e , une forte d’identité entre plufieurs grains de M ars & les grains
d’A utom ne qui leur font an alo gu es, &c particulièrement entre les feigles
com m e entre les from ens , fem és dans les deux faifons. D ’o ù je conclus
que les grains tremois ne font qu’une fimple dégénération de grains
d’Automne , fans changer de nature , ni de qualité. Q u e lq u es c ir c o n s
tances ayant fo rcé de ne fermer qu’au Printems les grains d’Automne,
ils s’y font accoutum és peu à peu , & dans la fuite o n a préféré de les
femer dans cette faif on , plutôt que de faire pren dre une nouvelle ha
bitude aux grains d’A u to m n e , dont les prem iers produits font néceffairem ent foibles.
Q u e qu elq u es Auteurs de livres de Botanique & d’AgricuIture aient
diftingué le feigle & le from ent de Mars du feigle & du from ent d’Au
tom n e , il n’ en faut point être é t o n n é , ils n’ont adm is cette diftinctio n
q u e p o u r fe conform er à un ufage populaire des p a y s o ù ils v i v o i e n t ,
& cette diftinction n’ eft qu’ une diftinction de faifon,
O n fçait combien les écrivain s en ce genre parloient peu d’ap rès ’
leurs propres recherches , 8c s’ en rapportoien t au x prem ières idées
qu ’on leur donnoit. Mais leur opinion ne peut p r é v a lo ir contre l’ord re
de la n a tu r e , contre une obfervatio n ex acte , contre l’avis des gens
éclairés, & enfin con tre les expérien ces pofitives que j ’ai rapportées,
A
Paris ce 20 Janvier
Signé l’A bbé T e s s i e r .
D A R T I S , Procureur,
A
PARIS,
ch ez P. G . S i m o n ,
& N . H. N y o n ,
Imprimeurs du P a rle m e n t, rua Mignon,
1785
.
�
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Title
A name given to the resource
Factums Vernet
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Description
An account of the resource
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Text
A resource consisting primarily of words for reading. Examples include books, letters, dissertations, poems, newspapers, articles, archives of mailing lists. Note that facsimiles or images of texts are still of the genre Text.
Dublin Core
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Title
A name given to the resource
[Factum. Chapitre de l'église cathédrale de Clermont. 1785]
Creator
An entity primarily responsible for making the resource
Delacroix de Frainville
Courtin
Camus
Dartis
Subject
The topic of the resource
dîmes
intempéries
semences
seigle
froment
Chapitre cathédral
communautés villageoises
agronomie
céréales
Description
An account of the resource
Mémoire à consulter et consultation pour le Chapitre de l'église cathédrale de Clermont, intimé ; Contre les sieurs Glane, Mathieu, Andrieu et Cheimol : Et contre les habitans de la paroisse de Saint-Cernin, appellans. [suivi de] Consultation agronomique.
Publisher
An entity responsible for making the resource available
de l'imprimerie de P. G. Simon et N.-H. Nyon (Paris)
Date
A point or period of time associated with an event in the lifecycle of the resource
1785
1769-1785
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Type
The nature or genre of the resource
text
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
application/pdf
20 p.
Identifier
An unambiguous reference to the resource within a given context
BCU_Factums_V0117
Source
A related resource from which the described resource is derived
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Vernet
Language
A language of the resource
fre
Coverage
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Clermont-Ferrand (63113)
Saint-Cernin (15175)
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céréales
Chapitre cathédral
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froment
intempéries
seigle
semences
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Herbier Felzines
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Title
A name given to the resource
Aldrovanda vesiculosa (Droseraceae)
Creator
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Camus
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Herbiers universitaires de Clermont-Ferrand
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Date
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Type
The nature or genre of the resource
still image
Format
The file format, physical medium, or dimensions of the resource
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Identifier
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Droseraceae_Aldrovanda_vesiculosa_CLF114058
Language
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Coverage
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Lacanau
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Domaine public
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