[Factum. Malbet, Marc. 1773]
ruisseaux
irrigation
moulins
chanvre
jouissance des eaux
Titre complet : Mémoire sur délibéré pour le sieur Marc Malbet, Marchand du lieu d'Antoing, Intimé. Contre le sieur Dubouiller, Ecuyer, habitant du lieu de Tronçay, Appellant.
Albo de Chanat
Triozon
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1773
1766-1773
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52903/BCU_Factums_G0226.jpg
application/pdf
20 p.
fre
text
BCU_Factums_G0226
Le Broc (63054)
Antoingt (63005)
[Factum. Meilheurat, François. 1772]
communautés familiales
bornage
témoins
parsonniers
glandée
panage
chemins publics
pacage
plans
Titre complet : Mémoire signifié pour le sieur François Meilheurat, père, Appellant, Défendeur et incidemment Demandeur, ayant pris le fait et cause du sieur Claude Meilheurat de Champouret, son fils, Défendeur originaire, demeurant en la paroisse de Monetays-sur-Loire. Contre Benoît Gourlier, tant en son nom que comme chef de Communauté des Gourliers, Intimé, Demandeur et Défendeur.
Table Godemel : Complainte : 3. En matière possessoire, le juge peut avoir égard au titre de propriété, surtout quand il y a doute sur la possession ; les chemins publics et les bornes sont un obstacle insurmontable contre toutes les actions possessoires ou pétitoires.
Albo de Chanat
Guyot de Sainte Hélène
Mioche
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1772
1768-1772
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
BCU_Factums_G0302
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52909/BCU_Factums_G0301.jpg
application/pdf
47 p.
fre
text
BCU_Factums_G0301
Monétay-sur-Loire (03177)
[Factum. Gourlier, Benoît. 1772]
communautés familiales
bornage
témoins
parsonniers
glandée
panage
chemins publics
pacage
Titre complet : Mémoire signifié pour Benoît Gourlier, Laboureur, propriétaire, maître et chef de Communauté des Gourlier. Contre Messieurs Claude Meilheurat de Champouret, et François Meilheurat de la Grand'douaire.
Table Godemel : Complainte : 3. En matière possessoire, le juge peut avoir égard au titre de propriété, surtout quand il y a doute sur la possession ; les chemins publics et les bornes sont un obstacle insurmontable contre toutes les actions possessoires ou pétitoires.
Albo de Chanat
Jourdan
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1772
1768-1772
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
BCU_Factums_G0301
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52910/BCU_Factums_G0302.jpg
application/pdf
16 p.
fre
text
BCU_Factums_G0302
Monétay-sur-Loire (03177)
[Factum. Aubier de la Monteilhe, Antoine. 1773]
dîmes novales
vicairie
décimateur
récusation de témoins
Titre complet : Précis pour messire Antoine Aubier de la Monteilhe, doyen du Chapitre de Verneuil, vicaire de Saint Antoine de Treban, appelant de sentence de la Sénéchaussée de Moulins du 3 juillet 1772. Contre messire Claude Petitjean, curé de la paroisse de Treban, intimé.
Aubier de la Monteilhe
Albo de Chanat
Desoulières
Imbert
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1773
Circa 1750-1773
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/52973/BCU_Factums_G0430.jpg
application/pdf
13 p.
fre
text
BCU_Factums_G0430
Treban (03287)
Verneuil-en-Bourbonnais (03307)
[Factum. Boyer. 1773]
cens
prescription
généalogie
curé communaliste
Titre complet : Notes pour Maître Boyer, en réponse au précis de maître Amblard.
Table Godemel : rien
Albo de Chanat
Boirot
Boyer
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1773
1670-1773
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
BCU_Factums_G0620
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53028/BCU_Factums_G0619.jpg
application/pdf
8 p.
fre
text
BCU_Factums_G0619
Solignat (63422)
[Factum. Amblard, Jean. 1773]
cens
prescription
généalogie
curé communaliste
Titre complet : Précis en réponse pour Messire Jean Amblard, curé et seul communaliste de la paroisse de Solignat, intimé. Contre maître Boyer, procureur en la Cour, appellant.
Table Godemel : rien
Albo de Chanat
Bergier
Triozon
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1773
1670-1773
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
BCU_Factums_G0619
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53029/BCU_Factums_G0620.jpg
application/pdf
10 p.
fre
text
BCU_Factums_G0620
Solignat (63422)