"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 53822;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53822;"[Factum. Benoît, l'aîné. 1809]";"charges ecclésiastiques |dons déguisés |ventes |avancement d'hoirie |assignats ";"Précis pour Benoît l'aîné, Benoît le jeune, et Noël Marcoux ; contre Claude Guillaume et François Marcoux, héritiers de Jean-Baptiste Marcoux, leur père, qui était donataire contractuel de Claude Marcoux, pére commun : ledit François Marcoux représenté par demoiselle Gonin, veuve Marcoux, leur mère.";"Marcoux jeune";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Thibaud-Landriot (Riom)";"1809|1780-1809|1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53822/BCU_Factums_M0511.jpg";"application/pdf|7 p.";fre;text;BCU_Factums_M0511;"Saint-Etienne (42218) |Parade (domaine de)";;;;;"assignats,avancement d'hoirie,charges ecclésiastiques,dons déguisés,ventes";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0511.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53772;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53772;"[Factum. La veuve et les enfants mineurs de Jean-Baptiste Marcoux. 1809]";"successions |prêtres non émancipés |donations |prêtres |doctrine ";"Précis en réponse pour la veuve et les enfants mineurs de Jean-Baptiste Marcoux, appelans ; contre Benoit Marcoux aîné, Benoit Marcoux jeune, et Noel Marcoux, intimés.";"Delapchier |Marie";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Thibaud-Landriot (Riom)";"1809|1779-1809|1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53772/BCU_Factums_M0324.jpg";"application/pdf|16 p.";fre;text;BCU_Factums_M0324;"Saint-Etienne (42218) |Parade (domaine de)";;;;;"doctrine,donations,prêtres,prêtres non émancipés,Successions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0324.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53678;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53678;"[Factum. Mourgues, Antoine. An 9?]";"créances |banqueroute ";"Mémoire pour le citoyen Antoine Mourgues, neveu, propriétaire, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, appelant et anticipant ; contre Pierre Prenat, ancien marchand de rubans, habitant de la ville de Saint-Didier, département de la Haute-Loire, intimé et anticipé. Question. Un banqueroutier frauduleux, un voleur convaincu et condamné irrévocablement, peut-il éluder, par le bénéfice de la cession de biens, la contrainte par corps prononcée contre lui ?";"Couhert-Duvernet |Croizier";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Landriot (Riom)";"Circa An 9|1798-Circa An 9|1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53678/BCU_Factums_M0137.jpg";"application/pdf|26 p.";fre;text;BCU_Factums_M0137;"Saint-Etienne (42218) |Saint-Didier-en-Velay (43177)";;;;;banqueroute,Créances;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0137.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53063;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53063;"[Factum. Courbon, Claudine. 1803]";"séparation de biens |fiançailles |dot |minorité |renoncement au senatus consulte velleïen en faveur de la femme |contrats de mariage |généalogie |avancement d'hoirie |sénéchal du Puy |lettres de rescision |juge de paix |experts |longues procédures ";"Titre complet : Mémoire en réponse, pour Claudine Courbon, femme séparée de biens de Joseph Chomat, notaire public, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, et le citoyen Chomat, tant en son nom que comme autorisant sa femme, intimés et demandeur ; Contre Jean et autre Jean Varinier, père et fils, propriétaires, habitans du lieu des Ronzes, commune de Tence, département de la Haute-Loire, appelans et défendeurs ; Et encore contre Antoine Varinier, Antoine Crouzet, Marie-Anne Crouzet, et Claude Garnier, son mari, défendeurs en assistance de cause. |Annotations manuscrites: arrêt du tribunal civil. |Arbre généalogique.";"Branche |Pagès |Mandet ";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"De l'imprimerie de Landriot (Riom)";"1803|1728-1803|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0901|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53063/BCU_Factums_G0902.jpg";"application/pdf|21 p.";fre;text;BCU_Factums_G0902;"Dunières (43087) |Tence (43244) |Saint-Etienne (42218) |Saint-Jeures (43199)";;;;;"avancement d'hoirie,contrats de mariage,dot,experts,fiançailles,généalogie,juge de Paix,lettres de rescision,longues procédures,minorité,renoncement au senatus consulte velleïen en faveur de la femme,sénéchal du Puy,séparation de biens";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0902.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53062;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53062;"[Factum. Varinier, Jean. 1797?]";"séparation de biens |fiançailles |dot |minorité |renoncement au senatus consulte velleïen en faveur de la femme |contrats de mariage |généalogie |avancement d'hoirie |sénéchal du Puy |lettres de rescision |juge de paix |experts |longues procédures ";"Titre complet : Mémoire pour Jean Varinier, père, et Jean Varinier, fils, propriétaires, habitant au lieu des Ronzes, commune de Tence, département de la Haute-Loire, défendeurs au principal et appelans ; Contre Claudine Courbon, femme séparée de biens de Joseph Chomat, notaire, demeurant à Saint-Etienne, département de la Loire, et contre ledit Chomat, tant en son nom que comme autorisant sa femme, demandeurs et intimés ; En présence d'Antoine Varinier, habitant du lieu de Fourneaux, commune de Dunières ; Antoine Crouzet, fils de Claude Crouzet, habitant au lieu de Mazeaux, commune de Tence ; Marianne Crouzet et Claude Garnier son mari, habitant au lieu de Salerne, commune de Saint-Jeure, département de la Haute-Loire, tous propriétaires, et défendeurs en assistance de cause. |Annotations manuscrites.|Table Godemel : 1-mineur : la femme mineure peut-elle, par son contrat de mariage, donner à son mari le droit d’aliéner ses immeubles dotaux ? 2-cession : une vente de droits successifs entre cohéritiers peut-elle être considérée comme premier acte de partage et, par suite, sujette à rescision pour cause de lésion du tiers au quart ?";"Branche |C.L. Rousseau |Coste ";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de la veuve Delcros et fils (Clermont-Ferrand)";"Circa 1797|1728-Circa 1797|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G0902|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53062/BCU_Factums_G0901.jpg";"application/pdf|32 p.";fre;text;BCU_Factums_G0901;"Dunières (43087) |Tence (43244) |Saint-Etienne (42218) |Saint-Jeures (43199)";;;;;"avancement d'hoirie,contrats de mariage,dot,experts,fiançailles,généalogie,juge de Paix,lettres de rescision,longues procédures,minorité,renoncement au senatus consulte velleïen en faveur de la femme,sénéchal du Puy,séparation de biens";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0901.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0