[Factum. De Chéry, Laurent. 1773]
successions en ligne directe
prescription
coutume du Nivernais
coutume du Bourbonnais
bordelage
commises
déguerpissement
notaires
confiscations
Titre complet : Précis en réponse pour Messire Laurent de Chéry, ecuyer, prieur-commendataire du prieuré de Saint Reverien, et en cette qualité seigneur de Chavannes fous Montaron, intimé. Contre Jean Robin, cloutrier, de la ville de la Charité-fur-Loire. Et encore contre le sieur Aliaud, marchand de la ville d'Orléans, appellants de sentence du bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier.
Desfarges
Bergier
Chauvassaigne
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1773
1676-1773
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
BCU_Factums_G0601
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31 p.
fre
text
BCU_Factums_G0602
Saint Revérien (prieuré de)
Saint-Revérien (58266)
[Factum. Robin, Jean. 1773]
successions en ligne directe
prescription
coutume du Nivernais
bordelage
Titre complet : Mémoire pour Jean Robin, marchand, demeurant à la Charité-fur-Loire, appellant. Contre le sieur Laurent De Chery, prieur-commendataire du prieuré de Saint Reverien, et en cette qualité, seigneur de Chavannes fous Montaron, intimé.
Table Godemel : Qu’est-ce que le Bordelage et la condition du détenteur bordelier ? dans quels cas encourt-il la commise ? l’héritage Bordelier est-il prescriptible par trente ans dans la coutume de nivernais, lorsque la possession est revêtue de caractères légaux ? 2. Le tenancier d’immeuble, à titre de Bordelage, a-t-il pu être dépouillé, sans formalité, par le seigneur, à défaut de paiement des arrérages ? si le seigneur s’est mis en possession, en vertu d’un titre d’abandon vicié de fraude et de nullités, sa possession ne participe-t-elle pas des vices du titre, et peut-elle acquérir les effets de la prescription ? Ibid. 3. Bordelage est-il prescriptible. v. cens.
Desfarges
Sautereau de Bellevaud
Calvignac
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel
De l'imprimerie de Pierre Viallanes (Clermont-Ferrand)
1773
1676-1773
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
Domaine public
BCU_Factums_G0602
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53010/BCU_Factums_G0601.jpg
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48 p.
fre
text
BCU_Factums_G0601
Saint Revérien (prieuré de)
Saint-Revérien (58266)