"Item Id";"Item URI";"Dublin Core:Title";"Dublin Core:Subject";"Dublin Core:Description";"Dublin Core:Creator";"Dublin Core:Source";"Dublin Core:Publisher";"Dublin Core:Date";"Dublin Core:Contributor";"Dublin Core:Rights";"Dublin Core:Relation";"Dublin Core:Format";"Dublin Core:Language";"Dublin Core:Type";"Dublin Core:Identifier";"Dublin Core:Coverage";"Item Type Metadata:Text";"Item Type Metadata:Original Format";"Item Type Metadata:Physical Dimensions";"PDF Text:Text";tags;file;itemType;collection;public;featured 53970;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53970;"[Factum. Tessot, Antoine. 1787?]";"créances |livres-journaux |abbayes ";"Précis pour sieur Antoine Tessot, marchand Drapier, habitant de la ville d'Ebreuil, demandeur et défendeur. Contre monsieur Gabriel Decourtaurel, écuyer, sieur de Monclard, défendeur et demandeur.";"Cathol |Du Defan |Grenier |Juge";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier";"de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)";"Circa 1787|1779-1787|1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53970/BCU_Factums_B0131.jpg";"application/pdf|18 p.|BCU_Factums_B0131";fre;text;;"Ebreuil (03107)";;;;;abbayes,Créances,livres-journaux;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0131.pdf;Text;"Factums Baron Grenier";1;0 53685;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53685;"[Factum. Perrethon, Gilbert. An 8?]";"testaments |fille aînée |successions |coutume du Bourbonnais |émigrés ";"Mémoire pour Gilbert Perrethon, père, et Jean-Dominique Perrethon-La-Mallerée, fils, propriétaires, habitans de la ville de Montluçon, appelans de deux jugements rendus au ci-devant tribunal civil du département de l'Allier, les 28 frimaire et 16 germinal an 8 ; contre Thérèse Deschamps, veuve de François-René Lemoine, Gabriel Courtaurelle, veuf de Jeanne-Marie Deschamps ; Marie-Claudine Courtaurelle, femme séparée quant aux biens de Jean-François-Thomas Michault-Grandville, et le citoyen Michault-Grandville, son mari, à l'effet de l'autoriser, tous habitans de la commune d'Ebreuille, intimés ; et encore contre le citoyen préfet du département de l'Allier, comme représentant Gabriel et Gilbert Courtaurelle, inscrits sur la liste des émigrés, intimés.";"Pagès |Brun";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Landriot (Riom)";"Circa An 8|1752-Circa An 8|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat ";;"Domaine public";"vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53685/BCU_Factums_M0144.jpg";"application/pdf|21 p.";fre;text;BCU_Factums_M0144;"Montluçon (03185) |Ebreuil (03107)";;;;;"coutume du Bourbonnais,émigrés,fille aînée,Successions,testaments";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0144.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53683;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53683;"[Factum. Couchard, Anne. An 10 ?]";"successions |communautés familiales |contrats de mariage |avancement d'hoirie |biens dotaux |coutume du Bourbonnais |coutume d'Auvergne ";"Mémoire pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, propriétaire, son mari, l'autorisant, habitans du bourg de Plauzat, appelans et demandeurs en opposition, intervention et garantie. Contre Oradoux-Vernignes, notaire public, habitant de la ville d'Ebreuil, intimé et défendeur en opposition ; Et encore contre Charles Pannetier, propriétaire, habitant de la même ville ; Marie Conchon, fille majeure ; Jacques et François Conchon, mineurs émancipés ; et Gilberte Meurdefroy, leur curateur, habitans de la même ville, aussi intimés et défendeurs en opposition et garantie.";Gourbeyre;"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Marie";"De l'imprimerie de Landriot (Riom)";"Circa An 10|1755-Circa An 10|1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0143 |BCU_Factums_G1123 |BCU_Factums_G1124 |BCU_Factums_G1125|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/5/53683/BCU_Factums_M0142.jpg";"application/pdf|30 p.";fre;text;BCU_Factums_M0142;"Plauzat (63282) |Ebreuil (03107) |Chavagnat (domaine de)";;;;;"avancement d'hoirie,biens dotaux,communautés familiales,contrats de mariage,coutume d'Auvergne,coutume du Bourbonnais,Successions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0142.pdf;Text;"Factums Marie";1;0 53384;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53384;"[Factum. Raynaud. 1811]";"partage |successions |destruction de quittances |fraudes |inventaires |abus de faiblesse |spoliation |experts |usufruit |rescision |dissimulation ";"Titre complet : Mémoire en réponse, pour les sieurs Raynaud frères, propriétaires, habitant aux Arnollets, commune de Chezelles ; les sieur et dame Pitat, habitant Ebreuil ; et les sieur et dame Brunat, habitant à Néris, tous intimés ; contre le sieur Secretain, chirurgien à Bellenave, et la dame Raynaud, son épouse, appelans ; en présence des sieur et dame Bernard, marchands, habitant aux Arnollets, intimés.|Table Godemel : Partage : 14. l’acte contenant, entre des enfants, le partage des biens de leur père décédé, et des biens présents de leur mère vivante, confondus pour former une seule masse, est-il valable s’il a été fait, respectivement à la mère, en conformité de l’article 1076 du code civil ? un pareil partage peut-il être attaqué sur le motif qu’il n’est pas entré dans chaque lot, une portion égale des biens de la mère, dans la circonstance, surtout, où il a reçu sa pleine exécution ?";"Vissac |Devèze";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Thibaud (Riom)";"1811|An 9-1811|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2013|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53384/BCU_Factums_G2014.jpg";"application/pdf|30 p.";fre;text;BCU_Factums_G2014;"Bellenave (03022) |Ebreuil (03107) |Néris-les-Bains (03195) |Chezelle (03075)";;;;;"abus de faiblesse,destruction de quittances,dissimulation,experts,fraudes,inventaires,partage,rescision,spoliation,Successions,usufruit";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2014.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53383;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53383;"[Factum. Secretain, Jean-Baptiste. 1811]";"partage |successions |destruction de quittances |fraudes |inventaires |abus de faiblesse |spoliation |experts |usufruit |rescision ";"Titre complet : Mémoire pour le sieur Jean-Baptiste Secretain, maître en chirurgie, et la dame Antoinette Raynaud, son épouse, de lui autorisée, demeurant en la commune de Bellenave, département de l'Allier, appelans d'un jugement contradictoire du tribunal de première instance de Gannat, du 8 décembre 1810, et autres jugemens y relatifs ; contre sieurs Gilbert-Alexis Raynaud, et Jean-Baptiste Raynaud-Larondière, frères, propriétaires, demeurant au lieu des Arnollets, commune de Chezelles, sieur Claude Pitat, maître en chirurgie, et dame Gabrielle Raynaud, sa femme, de lui autorisée, demeurant en la ville d'Ebreuil ; et sieur Gilbert Brunat, fermier, et dame Gilberte Raynaud, son épouse, de lui autorisée, demeurant en la commune de Néris, intimés ; et contre le sieur Gilbert Bernard, marchand, et la dame Marie Raynaud, son épouse, de lui autorisée. |note manuscrite : « Voir l'arrêt au journal des audiences, 1811, p. 328. »|Table Godemel : Partage : 14. l’acte contenant, entre des enfants, le partage des biens de leur père décédé, et des biens présents de leur mère vivante, confondus pour former une seule masse, est-il valable s’il a été fait, respectivement à la mère, en conformité de l’article 1076 du code civil ? un pareil partage peut-il être attaqué sur le motif qu’il n’est pas entré dans chaque lot, une portion égale des biens de la mère, dans la circonstance, surtout, où il a reçu sa pleine exécution ?";"Givois |Gourbeyre";"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Thibaud (Riom)";"1811|An 9-1811|1799-1804 : Consulat |1804-1814 : 1er Empire ";;"Domaine public";"BCU_Factums_G2014|vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53383/BCU_Factums_G2013.jpg";"application/pdf|28 p.";fre;text;BCU_Factums_G2013;"Bellenave (03022) |Ebreuil (03107) |Néris-les-Bains (03195) |Chezelle (03075)";;;;;"abus de faiblesse,destruction de quittances,experts,fraudes,inventaires,partage,rescision,spoliation,Successions,usufruit";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2013.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0 53153;https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/items/show/53153;"[Factum. Couchard, Anne. 1801]";"successions |coutume d'Ebreuil |communautés familiales |contrats de mariage |avancement d'hoirie |biens dotaux |coutume du Bourbonnais |coutume d'Auvergne |curateur |majorité |parsonniers |abus de faiblesse ";"Titre complet : Réponse à mémoire à consulter et à consultation à la suite ; pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, son mari, appelans et demandeurs ; Contre Oradoux-Vernignes, intimé, Et encore contre Cherles Pannetier et consorts, aussi intimés et défendeurs.|Table Godemel : Institution d'héritier : l’institution contractuelle de la future, par son père, pour son héritière universelle de tous les biens meubles et immeubles, dont il mourra vêtu et saisi, conjointement et par égale portion avec ses autres enfans, avec délaissement de meubles et immeubles en avancement d’hoirie et constitution de dot, en attendant sa future succession, tous les quels seront rapportés pour elle venant à partage, constitue-telle l’instituée propriétaire des objets immobiliers, si elle juge à propos de répudier à la succession de l’instituant ? ou, au contraire, l’institution par égalité étant liée avec l’avancement d’hoirie, doivent-ils être, en tous cas, rapportés au partage ? Si l’immeuble a été aliéné par l’instituant, l’instituée, qui, après son décès a recueilli des biens immeubles de la succession de son père, hypothéqués à la garantie de l’aliénation, est-il recevable à évincer l’acquéreur ?";Gourbeyre;"Bibliothèque Université Clermont Auvergne| Cour d'Appel de Riom, Collection Godemel";"de l'imprimerie de Landriot (Riom)";"1801|1755-1801| 1716-1774 : Règne de Louis XV |1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime |1789-1799 : Révolution |1799-1804 : Consulat ";;"Domaine public";"BCU_Factums_M0143 |BCU_Factums_M0142 |BCU_Factums_G1123 |BCU_Factums_G1124 |vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/6/53153/BCU_Factums_G1125.jpg";"application/pdf|20 p.";fre;text;BCU_Factums_G1125;"Ebreuil (03107)";;;;;"abus de faiblesse,avancement d'hoirie,biens dotaux,communautés familiales,contrats de mariage,coutume d'Auvergne,coutume d'Ebreuil,coutume du Bourbonnais,curateur,majorité,parsonniers,Successions";https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G1125.pdf;Text;"Factums Godemel";1;0