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[Factum. Dussarai de Vignolles. 1773]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1773, 1763-1773, 1716-1774 : Règne de Louis XV
- Auteur : Mallet , Ameil , Julhiard
[Factum. Coinchon de Lafond. 1773]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1773, 1763-1773, 1716-1774 : Règne de Louis XV
- Auteur : Mallet , Barry
[Factum. Plantade-Rabanon, Jean-Claude. An 9]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : An 9, 1783-An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Plantade-Rabanon
[Factum. Plantade-Rabanon, Jean-Claude. An 9]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : An 9, 1783-An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Gourbeyre
[Factum. Choussy, Jacques. An 9]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : An 9, 1783-An 9, 1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime , 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Choussy , Devéze
[Factum. Chenard. 1847?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1847, 1816-1847, 1814-1830 : Restauration , 1830-1848 : Monarchie de Juillet
- Auteur : Moulin , C. Chenard aîné
[Factum. Plantade-Rabanon, Jean-Claude. An 7?]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : Circa An 7, 1799-Circa An 7, 1789-1799 : Révolution , 1799-1804 : Consulat
- Auteur : Plantade-Rabanon , Andraud , Touttée , Pagès , Gourbeyre