Titre
[Factum. Les prieur, procureur, syndic et chanoines réguliers de l'Abbaye de Lesterp. 1785]
Sujet
hypothèques
créances
abbayes
terriers
fiefs
droits féodaux
rentes féodales
cens
lettres de change
coutume d'Angoumois
métairie
retrait lignager
successions
lettres de ratification
doctrine
créances
droits d'agrières
rentes foncières
prescription
droit romain
fraudes
Description
Mémoire pour les prieur, procureur, syndic et chanoines réguliers de l'Abbaye de Lesterp, Ordre de Saint Augustin, Congrégation de France, intimés ; Contre Jean Crellier, huissier en l'élection de consolens, appellant.
Créateur
Clément De Blavette
Marchand Du Chaume
Levasseur
Source
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Vernet
Éditeur
de l'imprimerie de la veuve Herissant (Paris)
Date
1785
1473-1785
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Relation
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/17/53984/BCU_Factums_V0109.jpg
Identifiant
BCU_Factums_V0109
Couverture
Chez-le-Brun (village de)
Confolens (16500)
Esse (paroisse d')
]]>