[Factum. Bosredon, Jean-Marie. 1793]
émigrés
chevaliers de Malte
prison
citoyenneté française
neutralité politique
certificats de résidence
opinion publique
Mémoire pour Jean-Marie Bosredon, détenu dans la maison de justice près le tribunal criminel du département du Puy-De-Dôme, comme soupçonné d'émigration.
Bosredon
Grenier
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
De l'Imprimerie de Landriot (Riom)
1793
1782-1793
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53975/BCU_Factums_B0136.jpg
application/pdf
21 p.
BCU_Factums_B0136
fre
text
Condat (15054)
Riom (63300)
Lyon (69123)
[Factum. Choussy, Barthélemy. 1793]
tutelle
fraudes
créances
appropriations de biens
marchands associés
témoins
commerce
inventaires
rumeurs
inondations
vin
textile
climat
draps
Mémoire pour les citoyens Barthélemy, Marie et Catherine Choussy, enfans et héritiers du citoyen Gaspard Choussy, habitans de la ville de Billom ; François-Avit Greliche, homme de loi, mari de ladite Catherine Choussy ; et Barthélemy Grelet, homme de loi, curateur à l'émancipation desdits mineurs Choussy, intimés et appelans. Contre la citoyenne Catherine Galice, veuve de Nicolas Choussy ; et le citoyen Jacques-Philippe Choussy, homme de loi, héritier sous bénéfice d'inventaire dudit Nicolas Choussy, son père, appelans et intimés.
Bouchardon
Deval
Grenier
Devèze
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
De l'Imprimerie de Landriot (Riom)
1793
1767-1793
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53974/BCU_Factums_B0135.jpg
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40 p.
BCU_Factums_B0135
fre
text
Billom (63040)
[Factum. Boyer, Marie. 1792]
renonciation à succession
rétroactivité de la loi
contrats de mariage
forclusion
coutume d'Auvergne
intention du testateur
Consultation sur l'effet des renonciations conventionnelles, et des forclusions coutumières, d'après le décret du 8 avril 1791.
Grenier
Beaulaton
Lapeyre
Granchier
Touttée, fils
Jourde
Pagès
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Landriot (Riom)
Chez Beauvert et Rousset (Clermont-Ferrand)
1792
1764-1792
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53973/BCU_Factums_B0134.jpg
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20 p.
BCU_Factums_B0134
fre
text
Charbonnières-les-Vieilles (63093)
[Factum. Force, Benoit. 1790]
biens adventifs
successions
nullité
ventes
droit écrit
dot
biens paraphernaux
coutume d'Auvergne
doctrine
fraudes
Mémoire pour Benoit Force, Claude Force, Benoit Force, le jeune, et autres, appellants. Contre Jean Anglade, intimé.
Annotations manuscrites. Attendus du jugement de l'An 4
Rollet
Grenier
Deveze
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1790
1772-1790
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53972/BCU_Factums_B0133.jpg
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19 p.
BCU_Factums_B0133
fre
text
Saint-Germain-l'Herm (63353)
[Factum. Boyer, Antoine. 1789]
banqueroute
opinion publique
créances
prison
marchands de bestiaux
livres-journaux
juridiction consulaire
Mémoire pour Antoine Boyer, Jean Chabrol, Jean Soulier, Etienne Varenne, Jean Maigne, Jean de Lendy et Antoine Reynaud, tous marchands, habitants des paroisses de Veze, Dienne et Alanche, demandeurs. Contre sieur Jean Bonnet, seigneur de Charmensat, habitant de la ville d'Alanche, défendeur.
Faidit
Grenier
Granet
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1789
1785-1789
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53971/BCU_Factums_B0132.jpg
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27 p.
BCU_Factums_B0132
fre
text
Véze (15256)
Dienne (15061)
Allanche (15001)
Charmensac (15043)
[Factum. Tessot, Antoine. 1787?]
créances
livres-journaux
abbayes
Précis pour sieur Antoine Tessot, marchand Drapier, habitant de la ville d'Ebreuil, demandeur et défendeur. Contre monsieur Gabriel Decourtaurel, écuyer, sieur de Monclard, défendeur et demandeur.
Cathol
Du Defan
Grenier
Juge
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
Circa 1787
1779-1787
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53970/BCU_Factums_B0131.jpg
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18 p.
BCU_Factums_B0131
fre
text
Ebreuil (03107)
[Factum. De Cheminade de Lormet. 1789]
dîmes
bénédictins
droits féodaux
experts
doctrine
dîme inféodée
percière
dîmes Gerbaud
Mercoeur (Duché de)
Mémoire signifié, pour les sieur et dame de Cheminade de Lormet, de Rechignat et de Sartiges, demandeurs.
De Gromont
Granet
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1789
1670-1789
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0129
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53969/BCU_Factums_B0130.jpg
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12 p.
BCU_Factums_B0130
fre
text
Céloux (15032)
Montchamp (15130)
[Factum. Les habitants du village de Loudières-Bas. 1788]
dîmes
bénédictins
droits féodaux
experts
doctrine
dîme inféodée
percière
Mémoire pour les habitants du village de Loudières-Bas, paroisse de Celoux, défendeurs. Contre monsieur Louis-Philibert de Cheminade de Lormet, chevalier, seigneur de Corbières, et autres lieux, chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, ancien colonel du régiment de Chartres, et dame Marie-Magdelaine Talemandier, son épouse, de lui autorisée, et autres héritiers de monsieur Joseph-Louis Talemandier, écuyer, demandeurs. Et encore demandeurs en assistance de cause contre les religieux bénédictins de la Voute, défendeurs.
Faradéche De Gromond
Grenier
Frenaye
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1788
1670-1788
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0130
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53968/BCU_Factums_B0129.jpg
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15 p.
BCU_Factums_B0129
fre
text
Céloux (15032)
Montchamp (15130)
[Factum. De Moléen de La Vernède, Pierre. 1788]
cens
déguerpissement
bail emphitéotique
bohades
domaines agricoles
successions
doctrine
coutume de Paris
chemins royaux
routes
Mémoire pour messire Pierre de Moléen de La Vernède, chevalier, marquis de Saint-Poncy, seigneur d'Alleret et autres places, procureur, syndic pour le clergé et la noblesse, en l'élection de Brioude, défendeur. Contre Antoine Ourceyre, laboureur, demandeur.
De Lafarge
Grenier
Granet
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1788
1782-1788
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53967/BCU_Factums_B0128.jpg
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13 p.
BCU_Factums_B0128
fre
text
Brioude (43040)
Saint-Poncy (15207)
Alleret (terre d')
[Factum. Pérol, Benoit. 1788]
cens
pagésie
quittances
fraudes
saisie
justice seigneuriale
Mémoire à consulter, et consultation, pour sieur Benoit Pérol. Contre sieur Antoine-Marie Legay, notaire royal, et baillis de Pontgibaud.
Grenier
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1788
1785-1805
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat
1804-1814 : 1er Empire
Domaine public
BCU_Factums_M0724
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53966/BCU_Factums_B0127.jpg
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16 p.
BCU_Factums_B0127
fre
text
Pontgibaud (63285)
Olby (63257)
La Gardette (village de)
[Factum. Dupuy, Jean. 1787?]
créances
banqueroute
créanciers chirographaires
hypothèques
doctrine
au sol la livre
droit de préférence
Mémoire à consulter, et consultations pour maître Jean Dupuy, Conseiller du Roi, et son procurateur au bureau des Finances de la Généralité de Riom, et maître Antoine Borel, lieutenant au bailliage de Brioude, demandeurs. Contre les créanciers du sieur Belamy d'Oradour, ci-devant receveur des Tailles, à Brioude, défendeurs.
note manuscrite : « arrêt rendu confirmant la consultation du mois d'août 1789 ».
Grenier
Cathol
Bergier
Redon
Verny
Beaulaton
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1787
1783-1787
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
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22 p.
BCU_Factums_B0126
fre
text
Brioude (43040)
Murat (15138)
[Factum. Feuillant. 1787]
marchandises
troc
charbon
créances
transport fluvial
livres-journaux
mines
poids et mesures
faux
témoins
auberges
Réplique pour le sieur Feuillant. Contre Gervais Sauret.
Boisson
Flourit
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1787
1785-1787
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0122
BCU_Factums_B0123
BCU_Factums_B0124
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12 p.
BCU_Factums_B0125
fre
text
Pont-du-Château (63284)
Brassac-les-Mines (63050)
Riom (63300)
[Factum. Sauret, Gervais. 1787]
marchandises
troc
charbon
créances
transport fluvial
livres-journaux
mines
poids et mesures
faux
témoins
auberges
Réponse pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre le sieur Feuillant et autres.
Boisson
Grenier
Sauvageon
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1787
1785-1787
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0122
BCU_Factums_B0123
BCU_Factums_B0125
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53963/BCU_Factums_B0124.jpg
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12 p.
BCU_Factums_B0124
fre
text
Pont-du-Château (63284)
Brassac-les-Mines (63050)
Riom (63300)
[Factum. Feuillant. 1787]
marchandises
troc
charbon
créances
transport fluvial
livres-journaux
mines
poids et mesures
Mémoire pour le sieur Feuillant, défendeur et demandeur. Contre Gervais Sauret, défendeur et demandeur. [suivi de]Consultations.
Boisson
Flourit
Toutté
Lapeyre
Andraud
Mandet
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1787
1785-1787
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0122
BCU_Factums_B0124
BCU_Factums_B0125
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53962/BCU_Factums_B0123.jpg
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29 p.
BCU_Factums_B0123
fre
text
Pont-du-Château (63284)
Brassac-les-Mines (63050)
Riom (63300)
[Factum. Sauret, Gervais. 1787]
marchandises
troc
charbon
créances
transport fluvial
livres-journaux
mines
Mémoire pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre Gilbert Séve, en qualité de mari de Martine Vigier, demandeur. Et encore contre le sieur Feulhant, défendeur et demandeur, et autres défendeurs.
Boisson
Grenier
Sauvageon
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1787
1785-1787
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0123
BCU_Factums_B0124
BCU_Factums_B0125
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53961/BCU_Factums_B0122.jpg
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16 p.
BCU_Factums_B0122
fre
text
Pont-du-Château (63284)
Brassac-les-Mines (63050)
Riom (63300)
[Factum. Cousserand, Jean. 1786]
loterie
cautions
chanoines
prête-nom
merciers
créances
Précis pour sieur Jean Cousserand, marchand drapier, et ancien Juge-Consul de la juridiction consulaire de Brioude, demandeur. Contre maître Bagès, chanoine hebdomadier de l'église de Saint-Julien de Brioude, défendeur. Et encore contre le sieur Maison, ci-devant marchand à Brioude, intervenant.
Cousserand
Archon Despérouses
Grenier
Favard
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1786
1776 -1786
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0120
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19 p.
BCU_Factums_B0121
fre
text
Brioude (43040)
Paris (75056)
[Factum. Bagès, Jean-Baptiste. 1786]
loterie
cautions
chanoines
prête-nom
merciers
créances
Précis pour sieur Jean-Baptiste Bagés, chanoine, de Brioude, défendeur. Contre sieur Jean Cousserand, marchand, demandeur.
tableau de comptes.
Bagès
Despérouse
Vazeille
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1786
1776 -1786
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0121
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53959/BCU_Factums_B0120.jpg
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18 p.
BCU_Factums_B0120
fre
text
Brioude (43040)
Paris (75056)
[Factum. Doyen, Abbé et Chanoines du Chapitre royal et collégial de Saint-Cerneuf. 1786]
dîmes
experts
bénédictins
portion congrue
dîmes novales
défrichements
étangs
assèchements
abbayes
Réflexions sommaires, pour les doyen, abbé, chanoines et chapitre royal et collégial de Saint-Cerneuf, de la ville de Billon, défendeurs. Servant de réponse au mémoire des religieux bénédictins de la Chaise-Dieu, demandeurs.
plan
Milange De Saint-Genès
Grenier
Belin
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1786
1688-1786
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0117
BCU_Factums_B0118
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8 p.
BCU_Factums_B0119
fre
text
Billom (63040)
La Chaise-Dieu (43048)
[Factum. Prieur et religieux bénédictins de l'Abbaye royale de La Chaise-Dieu. 1786]
dîmes
experts
bénédictins
portion congrue
dîmes novales
défrichements
étangs
assèchements
abbayes
Réponse au mémoire signifié, pour les prieur et religieux-bénédictins de l'Abbaye royale de la Chaise-Dieu, demandeurs. Contre les doyen, abbé, chanoines et chapitre de Billom, défendeurs.
Plan.
Faydit
Pagès
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1786
1688-1786
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0117
BCU_Factums_B0119
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75 p.
BCU_Factums_B0118
fre
text
Billom (63040)
La Chaise-Dieu (43048)
[Factum. Doyen, Abbé et Chanoines du Chapitre de Saint-Cerneuf. 1786]
dîmes
experts
bénédictins
portion congrue
dîmes novales
défrichements
étangs
assèchements
abbayes
Mémoire signifié, pour les Doyen, Abbé et Chanoines du Chapitre de Saint-Cerneuf, de la ville de Billom, défendeurs. Contre les prieurs et religieux bénédictins de l'Abbaye royale de la Chaise-Dieu, demandeurs.
Milanges De Saint-Genès
Grenier
Belin
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1786
1588-1786
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0118
BCU_Factums_B0119
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53956/BCU_Factums_B0117.jpg
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55 p.
BCU_Factums_B0117
fre
text
Billom (63040)
La Chaise-Dieu (43048)
Manglieu (63205)
Clermont-Ferrand (63113)
[Factum. Andraud, Pierre. 1785]
forclusion
droit d'accroissement
secondes noces
généalogie
successions
coutume d'Auvergne
jurisprudence
doctrine
coutume du Bourbonnais
frères germains
Mémoire pour maître Pierre Andraud, seigneur de Parpaleix, conseiller au siège présidial de Clermont-Ferrand, intimé ; Contre le sieur Joachim Descoroles, ecuyer, et maître, notaire, appellans.
Clément De Givry
De Lagoutte
Busche
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
Chez P. G. Simon, et N. H. Nyon, imprimeur du Parlement (Paris)
1785
1684-1785
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0115
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application/pdf
27 p.
BCU_Factums_B0116
fre
text
Olliergues (63258)
Clermont-Ferrand (63113)
Chanterelle (15040)
[Factum. Descoroles, Joachim. 1784]
forclusion
droit d'accroissement
secondes noces
généalogie
successions
coutume d'Auvergne
jurisprudence
doctrine
coutume du Bourbonnais
Précis pour messire Joachim Descoroles, ecuyer, sieur de la Vergnères, en qualité de père et légitime administrateur de demoiselle Anne Descoroles, et maître François Mayet, notaire royal et procureur d'office en la justice d'Oliergues, demandeur. Contre monsieur maître Pierre Andraud, seigneur de Parpaleix, conseiller du Roi, juge-magistrat en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont-Ferrand, défendeur.
arbre généalogique
Annotations manuscrites.
Bernard
Grenier
Leblanc
Touttée
Deparade
Lapeyre
Verny
Touttée, jeune
Gaschon
Deparade, fils
Branche
Grenier
Jourde
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
Chez Martin Dégoutte (Riom)
1784
1684-1785
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0116
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53954/BCU_Factums_B0115.jpg
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26 p.
BCU_Factums_B0115
fre
text
Olliergues (63258)
Clermont-Ferrand (63113)
Chanterelle (15040)
[Factum. Giraud, Jean-Baptiste. 1784]
faux
notaires
opinion publique
Orléans (Duc d')
donations
droits de lods
droits féodaux
abus de confiance
A monsieur le sénéchal d'Auvergne, ou monsieur le lieutenant général criminel. Supplie humblement Jean-Baptiste Giraud, notaire royal, habitant de la ville de Montaigut, accusé ; Contre monsieur le procureur du Roi de la sénéchaussée d'Auvergne, accusateur ; …
Annotations manuscrites.
Chabrol
Grenier
Mioche, aîné
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
Chez Martin Dégoutte (Riom)
1784
1776-1784
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0113
BCU_Factums_G0934
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53953/BCU_Factums_B0114.jpg
application/pdf
32 p.
BCU_Factums_B0114
fre
text
Montaigut-en-Combrailles (63233)
[Factum. Desmaroux, Joseph. 1784]
faux
notaires
opinion publique
Orléans (Duc d')
donations
droits de lods
droits féodaux
abus de confiance
prison
coutume du Bourbonnais
témoins
faux témoignages
violences sur autrui
Mémoire justificatif, pour maître Joseph Desmaroux, notaire royal et procureur au bailliage royal de Montaigut en Combrailles, prisonnier dans les prisons de la ville de Riom, accusé. Contre monsieur le procureur du Roi de la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de la ville de Riom, accusateur
En annexe : « Copie de la pièce d'enregistrement par le contrôleur Tailhardat de la Fayette. »
Desmaroux
Tailhardat de la Fayette
Chabrol
Gaschon
Deffayes
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
Chez Martin Dégoutte (Riom)
1784
1776-1784
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0114
BCU_Factums_G0934
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53952/BCU_Factums_B0113.jpg
application/pdf
61 p.
BCU_Factums_B0113
fre
text
Montaigut-en-Combrailles (63233)
Riom (63300)
[Factum. Arragonet de Laval, Antoine-Pierre-Xavier-Bernard. 1784]
séparation de biens
droit écrit
dot
doctrine
droit coutumier
avancement d'hoirie
devoirs de la femme envers son mari
divorces
Consultations pour messire Antoine-Pierre-Xavier-Bernard Arragonet De Laval, écuyer, défendeur, Contre dame Jeanne-Geneviève Teilhard, son épouse, demanderesse, en séparation de Biens.
Annotations manuscrites.
Andraud
Grenier
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
Chez Martin Dégoutte (Riom)
1784
1783-1784
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_M0135
BCU_Factums_M0136
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53951/BCU_Factums_B0112.jpg
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16 p.
BCU_Factums_B0112
fre
text
[Factum. Juge, Charles. 1782]
forclusion
successions
coutume d'Auvergne
testaments
secondes noces
legs
droit d'accroissement
doctrine
jurisprudence
Réponse sommaire, pour maître Charles Juge, procureur en la Cour, père et légitime administrateur de son enfant, héritier de défunte Marie Bagès, sa mère ; sieur François Malbet, et demoiselle Elisabeth Bagès, sa femme, de lui autorisée, demandeurs et défendeurs. Contre maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, et messire Antoine Depons, chevalier, seigneur de Bélestat, son curateur, défendeurs et demandeurs.
Bergier
Juge
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie d'Antoine Delcros (Clermont-Ferrand)
1782
1765-1782
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0108
BCU_Factums_B0109
BCU_Factums_B0110
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53950/BCU_Factums_B0111.jpg
application/pdf
9 p.
BCU_Factums_B0111
fre
text
Vodable (63466)
[Factum. Bagès, Jean-Nazaire. 1782]
forclusion
successions
coutume d'Auvergne
testaments
secondes noces
legs
droit d'accroissement
doctrine
jurisprudence
Second mémoire pour maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, et messire Antoine De Pons, chevalier, seigneur de Belestat, son curateur, à l'effet de l'autoriser, défendeurs et demandeurs. Contre maître Charles Juge, procureur en la Cour, père et légitime administrateur de ses enfans, héritiers de défunte Marie Bagès, leur mère, ayant repris en son lieu et place ; sieur François Malbet, et demoiselle Elisabeth Bagès, sa femme, de lui autorisée, demandeurs et défendeurs. Note manuscrite : « par sentence du 19 août 1782 au rapport de M. de Sampigny, lieutenant général jugé en faveur du sieur bagès unanimement. Les juges étaient au nombre de seize. »
Grenier
Hom
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
Chez Martin Dégoutte (Riom)
1782
1765-1782
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0108
BCU_Factums_B0109
BCU_Factums_B0111
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53949/BCU_Factums_B0110.jpg
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29 p.
BCU_Factums_B0110
fre
text
Vodable (63466)
[Factum. Juge, Charles. 1782]
forclusion
successions
coutume d'Auvergne
testaments
secondes noces
legs
droit d'accroissement
doctrine
jurisprudence
Mémoire en réponse, pour maître Charles Juge, procureur en la Cour, père et légitime administrateur de ses enfans, héritiers de défunte Marie Bagès leur mère, ayant repris en son lieu et place ; sieur François Malbet et demoiselle Elisabeth Bagès sa femme, de lui autorisée, habitans du lieu du Montel, paroisse d'Autoing, demandeurs et défendeurs. Contre maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, habitant du dit lieu du Montel, même paroisse d'Autoing ; et messire Antoine De Pons, seigneur, marquis de Belestat, son curateur, habitant en son château de Belestat, défendeurs et demandeurs.
Annotations manuscrites.
Bergier
Juge
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
Chez Martin Dégoutte (Riom)
1782
1765-1782
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0108
BCU_Factums_B0110
BCU_Factums_B0111
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53948/BCU_Factums_B0109.jpg
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24 p.
BCU_Factums_B0109
fre
text
Vodable (63466)
[Factum. Bagès, Jean-Nazaire. 1781]
forclusion
successions
coutume d'Auvergne
testaments
secondes noces
legs
droit d'accroissement
doctrine
jurisprudence
Mémoire pour maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, et messire Antoine de Pons, chevalier, seigneur, marquis de Bellestat, son curateur, à l'effet de l'autoriser, défendeurs et demandeurs. Contre maître Charles Juge, procureur en la Cour ; demoiselle Marie Bagès, son épouse, de lui autorisée, demandeurs et défendeurs ; Et encore contre sieur François Malbet, bourgeois, et demoiselle Elisabeth Bagès, son épouse, aussi de lui autorisée, intervenans et demandeurs.
Grenier
Hom
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
Chez Martin Dégoutte (Riom)
1781
1765-1781
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0109
BCU_Factums_B0110
BCU_Factums_B0111
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53947/BCU_Factums_B0108.jpg
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19 p.
BCU_Factums_B0108
fre
text
Lavoûte-Chilac (43118)
Brioude (43040)
[Factum. Blanquet, Jean-Baptiste. 1780]
bénéfices ecclésiastiques
semi-prébendes
abbayes
sécularisation
prêtres
messes
préséances
chanoines
Chapitres
clauses de dévolut
bulle papale
enfants de chœur
musiciens
Précis pour maître Jean-Baptiste Blanquet, semi-prébendé de l’Église Saint-Amable, défendeur. Contre maître Gilbert Soubiran, prêtre et diacre d'Office de la même Eglise, demandeur.
note manuscrite « jugé à l'audience en mars 1780... »
Cathol
Grenier
Vernières
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1780
1778-1780
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53946/BCU_Factums_B0107.jpg
application/pdf
16 p.
BCU_Factums_B0107
fre
text
Riom (63300)
[Factum. Soubiran.1780]
bénéfices ecclésiastiques
semi-prébendes
abbayes
sécularisation
prêtres
messes
préséances
chanoines
Chapitres
clauses de dévolut
bulle papale
enfants de chœur
Précis de la Bulle de sécularisation du Chapitre de Saint-Amable de Riom. Avec des brièves notes sur les textes relatifs aux semi-prébendes.
Soubiran
Favard
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1780
1778-1780
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53945/BCU_Factums_B0106.jpg
application/pdf
48 p.
BCU_Factums_B0106
fre
text
Riom (63300)
Aubiat (63013)
Saint-Hippolyte (ancienne commune de)
Vitrac (63464)
Saint Cassi (domaine de)
Clermont-Ferrand (63113)
Châtel-Guyon (63103)
[Factum. Planche, Antoine. 1779]
confréries
fabriques
marguilliers
abus d'autorité
terriers
vin
fêtes
ordre public
rénovations d'églises
opposition bas clergé noblesse
prêtres
fraudes
bail à ferme
détournements d'aumône
sonnerie de cloches
orages
quittances
obligations de messes
charité
bienfaisance
orages
testaments
prêtres
opinion publique
obligations de messes
donations
bail
Second mémoire pour Antoine Planche et Annet Bost, marguilliers de la paroisse de Banssat, et monsieur Joseph-Raymond-Gabriel Dusaunier, écuyer, seigneur de Mailhat, Lamontge, Levernet, et de son fief de Banssat, marguillier d'honneur, demandeurs, intervenans et défendeurs. Contre monsieur Jean Barnier, curé de la même paroisse, défendeur et demandeur. Et encore contre Antoine Giron, Jacques Bost, Louis Boyer, et Barthélemy Raparie, anciens marguilliers, défendeurs.
Note manuscrite : « Jugé en 1779 ou 1780 en faveur du sieur du Saunier, au rapport de m. Faydit et le mémoire du sieur Barnier a été supprimé comme contenant des faits calomnieux. »
Du Saunier
Faydit
Grenier
Pagès, jeune
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1779
1367-1779
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0103
BCU_Factums_B0104
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53944/BCU_Factums_B0105.jpg
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48 p.
BCU_Factums_B0105
fre
text
Bansat (63029)
Lamontgie (63185)
[Factum. Barnier, Jean. 1779]
confréries
fabriques
marguilliers
abus d'autorité
terriers
vin
fêtes
ordre public
rénovations d'églises
opposition bas clergé noblesse
prêtres
fraudes
bail à ferme
détournements d'aumône
sonnerie de cloches
orages
quittances
obligations de messes
charité
bienfaisance
orages
testaments
prêtres
opinion publique
obligations de messes
donations
bail
Mémoire en réponse, pour monsieur Jean Barnier, curé de la paroisse de Banssat, défendeur et demandeur. Contre Antoine Planche et Annet Bost, marguilliers de ladite paroisse, demandeurs. Et encore contre monsieur Joseph-Raymond-Gabriel Du Saunier, marguillier d'honneur de la même paroisse, intervenant, demandeur et défendeur.
Annotations manuscrites en marges.
Barnier
Faydat
Favard
Dalbine
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1779
1367-1779
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0103
BCU_Factums_B0105
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53943/BCU_Factums_B0104.jpg
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32 p.
BCU_Factums_B0104
fre
text
Bansat (63029)
[Factum. Planche, Antoine. 1778]
confréries
fabriques
marguilliers
abus d'autorité
terriers
vin
fêtes
ordre public
rénovations d'églises
opposition bas clergé noblesse
prêtres
fraudes
bail à ferme
détournements d'aumône
sonnerie de cloches
orages
quittances
obligations de messes
charité
bienfaisance
orages
testaments
prêtres
opinion publique
obligations de messes
bail
Mémoire pour Antoine Planche et Annet Bost, marguilliers de la paroisse de Banssat, et maître Joseph Raymond, Gabriel Du Saunier, écuyer, seigneur de Mailhat, Lamonge, le Vernet, et de son fief de Banssat, marguillier d'honneur de la même paroisse, demandeurs et intervenants. Contre Antoine Girond, Jacques Bost, Louis Boyer, Barthélemy Rapari, ci-devant marguilliers de ladite paroisse, et maître Jean Barnier, curé d'Icelle, défendeurs.
Archon de la Roche
Grenier
Pagès
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
Chez Martin Dégoutte (Riom)
1778
1582-1778
Avant 1661
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0105
BCU_Factums_B0104
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53942/BCU_Factums_B0103.jpg
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53 p.
BCU_Factums_B0103
fre
text
Bansat (63029)
Lamontgie (63185)
[Factum. Durand, Raymond. 1777?]
volonté du testateur
testaments
droit écrit
créances
testaments
successions
doctrine
jurisprudence
Parlement de Paris
Le conseil soussigné, qui a pris lecture d'une copie de la consultation délibérée le 12 mai 1777, par douze avocats du présidial de Riom, et du mémoire imprimé pour Raymond Durand, contre Pierre Pailler : …
note manuscrite « Jugé conforme à la consultation de M. Albaret en 1778 au rapport de M. Prozet. »
Albaret
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de P. Viallanes (Clermont-Ferrand)
Circa 1777
1757-1777
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0101
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8 p.
BCU_Factums_B0102
fre
text
Espinasse (63152)
Chaudes-Aigues (15045)
[Factum. Pailler, Pierre. 1777]
volonté du testateur
testaments
droit écrit
créances
testaments
successions
Consultation pour Pierre Pailler, contre Raimond Durand.
Grenier, aîné
Chabrol
Ducrohet
Cathol
Grangier
Pradier
Fressanges
Gaschon
Longpré
Jaffeux
Tachard
Grenier, jeune
Bibliothèque Université Clermont Auvergne
Cour d'Appel de Riom, Collection Baron-Grenier
de l'imprimerie de Martin Dégoutte (Riom)
1777
1757-1777
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
Domaine public
BCU_Factums_B0102
vignette : https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/files/thumbnails/18/53940/BCU_Factums_B0101.jpg
application/pdf
8 p.
BCU_Factums_B0101
fre
text
Espinasse (63152)
Chaudes-Aigues (15045)