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[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : 1808, 1806-1808, 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot , Bergier , Dartis-Marcillat , Favard , Maugue , Jeudy-Dumonteix , Pagès , Allemand
[Factum. Berard, Antoine. 1822?]
- Collection : Factums > Factums Godemel
- Date : Circa 1822, 1818-1822, 1814-1830 : Restauration
- Auteur : Bayle, Jean-Ch. , Bayle, Pierre
[Factum. Chazerat. 1809]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1809, 1801-1809, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Dard , Garron , Lacalprade , Bellart
[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot , Bergier , Dartis-Marcillat , Favard , Maugue , Jeudy-Dumonteix , Pagès , Allemand
[Testament. Rollet-Chazerat. An 9?]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : Circa An 9, Circa An 9, 1799-1804 : Consulat
[Factum. Chazerat. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Berthier , Bal , Brun , Cayetan-Ambel , Ferrero , Bertolotte , Rollan , Giacomette
[Factum. Mirlavaud. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Delamalle , Porcher , Poirier , Jaubert , Delacroix-Frainville , Chabot , Chabroud
[Factum. Mirlavaud. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot
[Factum. Chazerat. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Bergier
[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : 1808, 1801-1808, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Boirot , Bergier , Dartis-Marcillat , Favard , Maugue , Jeudy-Dumonteix , Pagès , Allemand
[Lettre ouverte. Mazuel. 1809?]
- Collection : Factums > Factums Marie
- Date : Circa 1809, 1801-Circa 1809, 1799-1804 : Consulat , 1804-1814 : 1er Empire
- Auteur : Mazuel