[Factum. Flouvat, Jean-Joseph. 1786]

Mots-clés

chanoines, Chapitres, contrats de mariage, donations, usufruit

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Milanges de Neulhat et Pouzol, “[Factum. Flouvat, Jean-Joseph. 1786],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 13 septembre 2024, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_M0717.

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Titre

[Factum. Flouvat, Jean-Joseph. 1786]

Description

Mémoire pour Messire Jean-Joseph Flouvat, bachelier de Sorbonne, chanoine du Chapitre de Notre-Dame du Port de Clermont, demandeur. Contre Dame Geneviève Bayet et sieur Michel Vima, écuyer, secrétaire du Roi, Seigneur de Murs et Vedières, son mari, défendeurs

Auteur

Milanges de Neulhat
Pouzol

Date

1786
1713-1786
1661-1715 : Règne de Louis XIV
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime

Localisation