[Factum. Noyer-Dubouyt, Jean-Joseph-Marie. An 11?]

Mots-clés

Abus de confiance, avoués, fisc, Successions

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Marcheix , Vazeille , et Noyer-Dubouyt , “[Factum. Noyer-Dubouyt, Jean-Joseph-Marie. An 11?],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 1 octobre 2023, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_G1322.

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Titre

[Factum. Noyer-Dubouyt, Jean-Joseph-Marie. An 11?]

Description

Titre complet : Mémoire, en réponse, pour Jean-Joseph-Marie Noyer-Dubouyt, appelant ; contre Jeanne et Marie-Gabrielle Noyer, Pierre et Joseph Greliche leurs maris, et Anne Noyer-Lagarde, intimés.
Table Godemel : Arrêt : rendu à tour de rôle, et faute de plaider, sous l’ordonnance de 1667, est-il susceptible d’opposition ? Opposition : 4. à un arrêt rendu à tour de rôle, et faute de plaideur, pour l’ordonnance de 1667, est-elle recevable ?

Auteur

Marcheix
Vazeille

Noyer-Dubouyt

Date

Circa An 11
1760-Circa An 11
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat

Localisation