[Factum. Teyras, Jean-François. 1773]

Mots-clés

bail, Bail emphytéotique, banalité, châtellenie, corvées, droits féodaux, forains, mortaille, réaction féodale

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Prohet , Assollent , et Goyon , “[Factum. Teyras, Jean-François. 1773],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 24 novembre 2020, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_G0525.

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Titre

[Factum. Teyras, Jean-François. 1773]

Description

Titre complet : Second mémoire pour messire Jean-François Teyras, ecuyer, secrétaire du Roi, maison couronne de France, défendeur. Contre messire Gabriel-Anne de Bosredon, chevalier, seigneur du Puy Saint-Gulmier, Baron de Sugeres et Montbrun, seigneur du Cieft et autres fes places. Lieutenant des Maréchaux de France, sénéchal de Clermont, demandeur.
Sentence manuscrite de la Sénéchaussée d'Auvergne (corvée réelle due tant par les forains que par les habitants).

Auteur

Prohet
Assollent

Goyon

Date

1773
1746-1773
1716-1774 : Règne de Louis XV