[Factum. Teyras, Jean-François. 1773]

Mots-clés

banalité, châtellenie, corvée réelle ou personnelle, Droit de corvées, droits féodaux, emphytéose, forains, mortaille, réaction féodale

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Prohet , Assollent , et Goyon , “[Factum. Teyras, Jean-François. 1773],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 16 juin 2019, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_G0525.

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Titre

[Factum. Teyras, Jean-François. 1773]

Description

Titre complet : Second mémoire pour messire Jean-François Teyras, ecuyer, secrétaire du Roi, maison couronne de France, défendeur. Contre messire Gabriel-Anne de Bosredon, chevalier, seigneur du Puy Saint-Gulmier, Baron de Sugeres et Montbrun, seigneur du Cieft et autres fes places. Lieutenant des Maréchaux de France, sénéchal de Clermont, demandeur.
Sentence manuscrite de la Sénéchaussée d'Auvergne (corvée réelle due tant par les forains que par les habitants).
Particularités :
Table Godemel :

Auteur

Prohet
Assollent

Goyon

Date

1773